Le droit moral de l'artiste sur son oeuvre

Sujet vu 879 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 29/01/08 à 11:51
> Droit en Général


melissapzdy, Posté le 29/01/2008 à 11:51
3 message(s), Inscription le 02/12/2007
Bonjour,

Je révise tranquillement mon partiel de droit civil de demain, et je me posais une question au sujet du droit moral de l'artiste sur son oeuvre.
En en cédant l'exploitation à un tiers tout en conservant un certain nombre de prérogatives, l'artiste est-il le nu-propriétaire et l'exploitant l'usufruitier ?
Peut-on dire que l'artiste détient l'Abusus, et l'exploitant l'Usus et le Fructus ?
Ca n'a pas été précisé dans mon cours, je serai reconnaissante si quelqu'un peut me dire si la comparaison est cohérente.

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