Donner son avis sur un forum :diffamation ou pas?

Sujet vu 413 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/05/08 à 19:42
> Droit en Général


Emocion, Posté le 28/05/2008 à 19:42
3 message(s), Inscription le 28/05/2008
Bonjour à tous,

Je suis administratrice d'un forum de Labradors bien connu.
Une membre a voulu se renseigner sur des élevages, et lorsqu'on a parlé d'un en particulier, elle a répondu cela:

[color=indigo]"Elevage « XXXXX » = 0
Je m’explique : Je téléphone comme prévue, demande si je peut la rencontrer et voir les chiens etc…. ;
La réponse est la suivante « les chiots sont en cours de construction » . Je vous laisse apprécier la réponse.
Autre réponse après lui avoir demandé si l’on pouvait la rencontrer ainsi que les chiens « non, c’est pas possible on est trop occupé même les WE et en plus c’est la période de chasse » .
Pour moi cet élevage si on peut appeler cela un élevage je fait une croix dessus.
Donc si vous avez d’autre adresse merci d’avance.
Je suis vraiment dégoutté quand même."
[/color]

L'éleveuse en question m'a contacté en Message Privé en me demandant d'effacer ces propos car ils étaient diffamatoires... et q sinon, il y avait des procédures pour remédier à cela. :suspect:

C'est là que j'appelle à vos lumières... : Est-ce q donner son avis sur tel ou tel élevage sur un forum est oui ou non diffamatoire?

Merci d'avance de vos réponses



Emo.

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novice43, Posté le 28/05/2008 à 20:26
284 message(s), Inscription le 27/05/2008
bonsoir,

Si l'élevage en question a été clairement nommé, il peut y avoir diffamation, si la personne estime que ces propos peuvent être préjudiciables pour son commerce.

Mais en dehors de cela, si le post est neutre et ne donne aucune indication du nom, emplacement de l'élevage... on ne pas considérer qu'il y ait diffamation puisque aucune personne ou commerce ou société n'est visé.

cordialement,

Emocion, Posté le 28/05/2008 à 20:32
3 message(s), Inscription le 28/05/2008
Merci de votre réponse rapide.
Donc si je comprends bien, en aucun cas, nous ne pouvons nous échanger nos opinions, conseils et avis sur les élevages?

Merci encore,

frog, Posté le 28/05/2008 à 21:01
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Les conditions cumulatives nécessaires pour caractériser la diffamation sont :
- Une allégation ou un faits précis
- Un fait qui porte atteinte à l'honneur
- Une victime identifiable
- Une intention coupable
- Une publicité

Toute personne poursuivie pour diffamation peut échapper à la condamnation pénale si elle prouve la vérité des faits dénoncés.

Il est donc possible de raconter tout et n'importe quoi, du moment qu'en cas de litige on soit en mesure de prouver la véracité des faits relatés.

__________________________
Universität Potsdam.

novice43, Posté le 28/05/2008 à 21:11
284 message(s), Inscription le 27/05/2008
Bonsoir,

Merci à Frog pour cette précision capitale.

cordialement,

Emocion, Posté le 28/05/2008 à 23:07
3 message(s), Inscription le 28/05/2008
Merci beaucoup à vous tous pour vos commentaires !


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