Diffamation plus garde d'enfant

Sujet vu 305 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/07/08 à 16:46
> Droit en Général


vaviishka, Posté le 28/07/2008 à 16:46
3 message(s), Inscription le 28/07/2008
Bonjour,

J'explique un peu l'histoire:

Mon frère Cyrille a reçu une assignation sur lequel il est accusé par son ex-amie d'excès virulent, d'avoir proférer des menaces morales et physiques en son encontre.
Les accusations ne viennent que des membres de sa famille.
Elle demande aussi le droit de garde de leur fils Evan en autorisant son père à le voire seulement 3 Heures tout les 3ème dimanche du mois.

Cyrille n'a proférer aucunes menaces envers son ex-amie.

Il n'a pu voir son fils que pendant 2 semaines pendant les vacances (mi juillet),
Mais avant cela, il n'a pu le voir que deux week ends depuis le 3 mai 2008 car son ex refusait qu'il le prenne.

Que doit t'il faire ?
porter plainte pour diffamations ?
et que peut il faire concernant la garde de son fils ?

jattends donc votre reponse !
merci par avance !!!

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domi, Posté le 28/07/2008 à 16:53
876 message(s), Inscription le 27/05/2008
Lors de la séparation ont-ils fait appel au JAF pour régler les problèmes de garde et de pension alimentaire ? Si oui , qu'a t-il été décidé? si non il serait temps de le faire ..Domi

vaviishka, Posté le 28/07/2008 à 17:13
3 message(s), Inscription le 28/07/2008
Tout dabord je vous remercie davoir repondu ;)

Ensuite, dès la séparation, oui son ex a été voir le JAF mais l'accuse de toute sortes de chose.
Le jugement n'est pas encore passé!
Elle demande 150€ de pension et que mon frère n'ai un droit de visite de 3h par mois.
J'aimerais donc savoir ce qu'il faut faire contre ces fausses accusations...

Encore Merci !

domi, Posté le 28/07/2008 à 17:20
876 message(s), Inscription le 27/05/2008
Pour l'instant , attendez la décision du JAF qui entendra les 2 parties et se fera une idée de la situation !Ce n'est pas elle qui va décider du droit de garde , mais le JAF ! Concernant les accusations , il peut porter plainte pour diffamation , mais il faut qu'elle ait un dossier solide pour affirmer de telles choses .Il sera de toutes façons entendu par le juge qui se forgera sa propre opinion de l'affaire .

vaviishka, Posté le 28/07/2008 à 17:42
3 message(s), Inscription le 28/07/2008
C'est bien ce que je pensais alors !
Merci beaucoup pour votre réponse!
Bonne journée à vous !!! ;)


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