Démarche à suivre suite à des menances sur msn

Sujet vu 323 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 29/04/08 à 00:19
> Droit en Général


Polo75, Posté le 29/04/2008 à 00:19
1 message(s), Inscription le 29/04/2008
Bonjour a tous,

je souhaiterais savoir quelle valeur peut avoir un copié-collé d'une conversation sur MSN dans laquelle des menaces explicites et répétées (d'agression) sont proférées.

Ce fichier texte peut il servir de base au dépôt d'une plainte ou d'une main courante? Quelle est la meilleure démarche à suivre dans un cas comme celui ci?

Merci de votre aide.

Cordialement.

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JamesEraser, Posté le 18/05/2008 à 17:39
698 message(s), Inscription le 09/04/2008
Bonjour,
La valeur probante de votre copier-coller sera éminemment discutable puisque vous avez la possibilité d'en modifier le texte.
Vous auriez du faire une impression écran.
Si en revanche vous recevez ce type de menaces sur SMS, conservez les et laissez l'enquêteur exploiter votre portable (retranscription du SMS par PV) au cours de votre plainte.
A ce stade de votre affaire et se reposant uniquement sur les éléments que vous venez d'évoquer, la matérialité des faits est plus que fragile. Votre support de menaces n'est pas assez fiable.
Cordialement

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Un accusé est cuit quand son avocat n'est pas cru
Pierre Dac

frog, Posté le 18/05/2008 à 18:58
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Bonjour,
Citation :
Quelle est la meilleure démarche à suivre dans un cas comme celui ci?

D'expérience, je vous conseillerais tout simplement de cliquer dorénavant sur le bouton "bloquer", ce qui aura pour effet de stopper net les menaces diverses à deux francs.

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Universität Potsdam.


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