Débridage du variiot pour posé un nouveau pots

Sujet vu 419 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 26/12/07 à 16:18
> Droit en Général


Giigii_old, Posté le 26/12/2007 à 16:18
1 message(s), Inscription le 26/12/2007
Bonjour, Je voudraii savoiir s'iil est iinterdiit de débriidé le variiot d'un 50 cm3,
Parce que pour noel je vaiis avoiir un scooter est mes amiis m'on diit " dés que tu l'a tu le faiit débriidé ... " Donc je voudraii savoiir sii c'est iinterdiit !
Et pourquoii sii c'est iinterdiit les magasiins vendent des pots d'échappement alors que pour en iinstallé un iil faut débriidé le variiotMercii d'avance !!
Ps : Désoler pour les deux ii c'est un bug de mon ordiinateur..

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JamesEraser, Posté le 23/05/2008 à 09:26
698 message(s), Inscription le 09/04/2008
Ne serait-ce pas une modification des caractéristiques techniques sans réception au service des mines après modifications ?
Bien sûr que si.
En conséquences, les aménagements que vous allez faire sur votre véhicule sont répréhensibles.
Le problème en France est que vous pouvez acheter nombre d'access mais sans autorisation pour les utiliser.
De plus, l'assureur accepte de vous prendre en garantie selon le modèle déclaré en assurance. En cas de sinistre lié à cette modification, il peut faire valoir le champ des exclusions que doit normalement contenir votre avenant. Relisez le.
Pour exemple : Le gyrophare. Rien ne vous empêche d'en acheter un mais vous ne pourrez en aucun cas l'utiliser sur une voiture.
Cordialement

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Un accusé est cuit quand son avocat n'est pas cru
Pierre Dac

frog, Posté le 23/05/2008 à 15:53
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Et pourquoii sii c'est iinterdiit les magasiins vendent des pots d'échappement alors que pour en iinstallé un iil faut débriidé le variiotMercii d'avance !!

Et pourquoi on vend des couteaux de cuisine si je n'ai même pas le droit de tuer ma belle-mère avec ? ;-)

Blague à part, la loi française permet la vente de beaucoup d'objets dont l'utilisation -sur la voie publique du moins- demeure interdite, comme l'a très bien souligné JamesEraser.

A noter aussi que si tu t'amuses à rouler avec un véhicule non-homologué / non-réceptionné, la saisie du véhicule est possible. Il y a quelques mois, des vendeurs de pocketbikes ont eu droit à une garde à vue et une saisie complète de leur stock de véhicules non-conformes.

Quant au problème d'assurance déjà soulevé, dis-toi que le jour où tu auras un accident, ton assureur ne remboursera absolument rien. Alors si tu as des frais d'hôpital mirobolants (chirurgie esthétique,...) suite à un carton, ou que tu blesses quelqu'un et que tu dois raquer, tu devras tout débourser de ta poche.

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Universität Potsdam.


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