Curiosités juridiques , lois insolites en vigueur

Sujet vu 1352 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/10/07 à 12:07
> Droit en Général


gtixier_old, Posté le 14/10/2007 à 12:07
2 message(s), Inscription le 14/10/2007
Bonjour,
je souhaiterai savoir s'il est exacte que ces lois sont toujours en vigueur en France (et en connaître les sources exactes, codes et articles) :

-- Tout le monde doit avoir une botte de foin chez soi au cas ou le roi passerait avec son cheval.
- Il est formellement interdit d'appeler son cochon "Napoléon".
- Le port du pantalon pour une femme est un délit... sauf si cette dernière tient par la main un guidon de bicyclette ou les rênes d'un cheval
-Il est interdit d'afficher en Noir et Blanc

Merci de me renseigner... et si vous connaissez d'autres curiosités de ce type, je suis preneur !!!

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Upsilon, Posté le 14/10/2007 à 17:16
917 message(s), Inscription le 24/07/2007
Ah !

Je n'en ai pas la moindre idée, mais c'est assez amusant... Si vous en avez la patience, rendez vous sur legifrance.org, rubrique code civil et rechercher tout cela par mot clé ;)

Cordialement

Upsilon :p

__________________________
Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !

gtixier_old, Posté le 14/10/2007 à 19:05
2 message(s), Inscription le 14/10/2007
Merci de votre réponse rapide. Malheureusement je ne trouve rien sur Legifrance, pourtant des dépêches de l'AFP semblent corroborer au moins l'une de ces curiosités juridiques : http://admi.net/mail/pantalon.8Mar04.txt
et de nombreux sites (peu fiables par contre) se font l'écho de l'interdiction qui demeurerait chez nous de nommer un cochon Napoléon, information qui a été reprise par le TIMES (Londres)...
En ce qui concerne les affiches en noirs et blancs: il semblerait qu'elles soient reservés à l'affichage administratif comme en témoinge (avec beaucoup de largesse) l'article 15 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Voilà au moins une source fiable...

Je cherche simplement à faire la part du mythe là dedans...
Merci de me faire bénéficier de vos lumière ! toute suggestion est la bienvenue...


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