Copie de pas de danses associatives

Sujet vu 980 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/10/07 à 15:34
> Droit en Général


aetherius_old, Posté le 05/10/2007 à 15:34
1 message(s), Inscription le 05/10/2007
Président d'une assoc. J'ai mis mon association de danse en sommeil. Mes anciens membres ont recréées une association identique. Ont-ils le droit de reprendre les pas de danses qu'ils ont appris dans l'association que j'ai mis en sommeil alors qu'elle était active . A noter que je puis réouvrir mon association et reprendre nos anciennes danses, dans ce cas ils pourraient m'accuser de les avoir copié alors que c'est eux ! Comment puis prouver que ces pas appartiennent bien à la première association

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