Changement ne n° de tel portable

Sujet vu 256 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/07/08 à 11:45
> Droit en Général


zameo, Posté le 08/07/2008 à 11:45
5 message(s), Inscription le 08/07/2008
ma fille a un handicap psychique.
elle est en relation avec un garçon et n'arrive pas à cesser de l'appeler.
elle a déjà fait plusieurs tentative de suicide suite à des disputes, dont une défenestration avec de graves conséquences physiques. elle a recommencer à communiquer avec lui. Elle connait son n° par coeur et à la moindre occasion le recontacte. Il répond toujours, mais pour lui dire des méchancetés, il refuse de changer son n°, malgré plusieurs demandes, même de ma fille,
Peut-on l'obliger à en changer?
Que faire?

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coolover, Posté le 08/07/2008 à 12:28
468 message(s), Inscription le 08/07/2008
Zaméo,

Je comprends ta situation et sa solution proviendra autant de ta fille que de ce garçon car comme tu le dénote, il s'agit surtout que ta fille puisse se contrôler, ce qui est loin d'être évident.

Côté droit, rien de particulier à te dire si ce n'est que non, tu ne peux pas l'obliger à changer de N° car il n'y a rien à lui reprocher juridiquement : ni infraction pénale, ni faute civile, sauf si bien sûr les "méchancetés" dont tu parles sont constitutives d'injure/d'insulte et qu'ils peuvent être provués ("la parole s'envole..."). Par conséquent, aucune action ne semble pouvoir être mise en oeuvre.

Très sincèrement, le problème est d'origine psychologique et sa solution le sera aussi, bien plus que par une procédure judiciaire incertaine.

Bon courage à toi !

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"Le législateur ne doit pas frapper sans avertir: sinon la loi, contre son objet essentiel, ne se proposerait pas de rendre les hommes meilleurs, mais seulement de les rendre plus malheureux" Portalis

zameo, Posté le 09/07/2008 à 10:26
5 message(s), Inscription le 08/07/2008
merci d'avoir pris le temps de me repondre


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