Avis pour eviter un proces sans plainte

Sujet vu 1107 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 25/02/08 à 13:17
> Droit en Général


biaplatis, Posté le 25/02/2008 à 13:17
3 message(s), Inscription le 25/02/2008
le 02.12.2006 a l'issue d'une dispute forte avec mon conjoint , j'ai pris un coup.Nous avions a l'epoque une vie conjugale tres mouventée. Les pompoiers sont venus m'ont amenée a l'hopital ; mon conjoint a ete mis en garde a vue .Le lendemain l'ont ma dit de me rendre a l'hotel de police ou etait mon mari , remis de mes emotions je n'ai pas porter plainte , juste relever les faits resent de notre vie un peu houleuse , puis je suis partis mon epous a ete relaché le soir , quelque jour plus tard nous nous sommes expliqué , et a l'issue de cette conversation avons decidé d'etre plus adulte et avons emtamé une nouvel vie depuis nous n'avons jamais remis nos disputes
au mains .Mon mari a ete en mediation : il devait effectué des reunions contre la violence a la premiere reunion il ne se sentaits pas a sa place , il a arreté : on s'etait dit vue que pas de plainte de ma part , n'i d'autre intervention de la police a notre domicile , pas de probleme .Entre deux j'ai perdu mon papa mon mari a ete exemplaire .Nous avons completement oubliée cette histoire ; puis il etait au chomage a postulé dans une agence de sécurité , on lui a demandé un extrait de casier en septembre 2007 et la le gros coup de massue , on ne pouvait pas lui donné car il était en instance pour violence volontaire , nous avons fait des courrier au procureur .A notre plus grand etonnement .On nous a repondu que mon epou allait etre pourssuivi .
Bon on a attendu , et puis quelque jour plus tard mon mari a recu une citation a comparaitre , et moi avi a vistime : J'ai eu le tourni , en ce momment nous nous battons pour effecaer le deuil de mon pere ET VOILA QUE L4ON VIENS SANS QUE JE PORTE PLAINTE ME CREER DES SOUCIS .A l'ssue des avis j'aii fait une lettre recomandé au procureur expliquant rexpliquant les faits du 02.12.2008 .La mon mari vient de recevoir une lettrre pour allé chercher un document chez un huissier .Que faire pour stopper cette maudite procédure ?Mon courrier au procureur a t'il une chance d'aboutir a une fin sans proces ?Que faire si reelement il y a proces ,j'ai l'impréssion de vivre un cauchemar :
aider nous ?

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citoyenalpha, Posté le 25/02/2008 à 16:23
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Les coups et blessures relèvent de la catégorie délictuelle. En conséquence le procureur peut poursuivre l'auteur sans que la victime porte plainte en cas de flagrance afin de protéger les intérêts de la société. Le retrait de plainte en cas de violence conjugale est récurent et les procureurs sont méfiants quand à la justication de ces retraits.
Toutefois la justification de votre retrait porte à croire que vous témoignerez en cas de procés en faveur de votre mari et que vos motivations sont légitimes. En conséquence il apparait que la saisie du tribunal correctionnel ne serait au vue des coûts engendrés et du but recherché se justifier.
Il est étrange qu'une convocation devant un délégué du procureur pour un rappel à la loi ou l'utilisation de la procédure du "plaider coupable" n'est pas été envisagé pas le Parquet.
Je vous conseillerai donc d'exposer dans une lettre recommandée avec accusé de réception la justification de votre retrait de plainte (en précisant les motifs de votre réconciliation et les leçons que votre mari en a tiré), la demande de classement sans suite au vue de l'absence de but recherché envers votre conjoint et du coût de la saisine du tribunal, et qu'au cas où une audience serait tenue vous témoignerez en faveur de votre mari afin d'obtenir une dispense de peine.

Si votre mari est déjà convoqué devant le tribunal :
si votre mari souhaite se faire représenter prendre contact avec l'avocat choisi ( aide judiciaire au cas où) Celui-ci se chargera d'atténuer voir de dispenser de peine (même s'il m'apparait puisqu'il ne conteste pas les faits dans votre cas)
rassemblez tous les documents en faveur de votre mari ( vos démarches officielles au vue de sa non présentation) notez les arguments en sa faveur afin de les mémoriser et les présenter devant le tribunal ( attention ne pas lire de texte ) demander au tribunal à la fin de votre exposé la clémence du tribunal et la dispense de peine

Cordialement

biaplatis, Posté le 26/02/2008 à 16:05
3 message(s), Inscription le 25/02/2008
Merci pour vos conseils , si je peu me permettre encore quelques info .

J'ai effectué un courrier avec accusé de reception ,le 11.02.2008 .Nous sommes le 26.02.2008 , donc toujours pas de réponse a ma demande au procureur d'arreter les poursuites ou , d'alleger la peine , ne pas aller en proces .Mais le proces est pour le 14.03.2008 .

Donc A quel moment doit on prendre un avocat , on attend une reponse du procureur , ou on engage de suite un avocat .

citoyenalpha, Posté le 27/02/2008 à 01:08
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
vous trouverez ci joint un site vous permettant de consulter gratuitement un avocat et d'obtenir des informations au sujet de l'aide juridictionnelle si votre mari peut y prétendre. (faîtes un copier/coller)

http://www.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=10059&ssrubrique=10308&article=12112

Mieux vaut prévenir que guérir telle est ma devise en conséquence je vous conseillerai de prendre rdv pour une consultation gratuite ils vous indiqueront les démarches à suivre et vous guideront vers un avocat qui pourra plaider votre cause.

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations bien entendu.

biaplatis, Posté le 28/02/2008 à 12:29
3 message(s), Inscription le 25/02/2008
Merci de tout vos conseils , bon suite a vos conseils nous avons pris rendez vous pour le 04.03.2007 avec un avocat . 1 semaine d'attente c'est long , oh pire a quelle peine mon mari peut il est condamné a votre avis ?

Jai vraiment le moral a zero aujourdhui la justice a parfois des facette etrange

Merci encore de votre aide

citoyenalpha, Posté le 29/02/2008 à 00:24
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Ne vous inquiétez pas

Votre avocat vous défendra aisément et votre conjoint ressortira libre du tribunal.

Exposez votre cas de bonne foi et tout ira bien.

La justice vous entendra aussi

Bonne continuation retant à votre disposition.


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