Association de création de soirée

Sujet vu 3779 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/09/08 à 11:48
> Droit en Général


Alchy, Posté le 08/09/2008 à 11:48
2 message(s), Inscription le 08/09/2008
Tout d'abord bonjour à tous. Je me tourne vers ce site après pas mal de recherches.
J'ai bien sur fait une recherche sur ce site, et suis par la suite tombé sur http://www.presence-pc.com/forum/ppc/LeBistrot/organiser-soirees-sujet-9790-1.htm

De tous ce que j'ai pu voir, aucun cas ne correspond exactement au mien et les conditions juridiques pourraient donc différer d'où ce message.

J'ai en projet la création d'un concept de soirées en boites de nuit. Le mieu je pense est de créer une association. Néanmoins j'ai entendu parler de différentes sorte d'associations. J'ai donc besoin de vos lumières. Les endroits seraient donc des clubs, légaux je penses que tout ce qui se passe à l'intérieur (notament au niveau de l'alcool) est sous leur responsabilité?

Le but de l'association serait de faire venir un DJ, de s'arranger pour que de l'argent en ressorte et vienne dans le porte-feuille de l'association pour la création de soirée futures, est-ce bien toujours une association à but non lucratif?

De quelles dispositions, assurances faut-il se munir? Quelles lois peuvent me concerner?

Je n'ai pas d'autres questions en tête mais je dois probablement passer à côté d'énormément de choses, avez-vous d'autres renseignements sur ce type de concept?

Je vous remercie de l'intérêt que vous pourrez porter sur mes interrogations
Bonne journée

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Tisuisse, Posté le 08/09/2008 à 12:14
10482 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Tout d'abord bonjour à tous. Je me tourne vers ce site après pas mal de recherches.
J'ai bien sur fait une recherche sur ce site, et suis par la suite tombé sur http://www.presence-pc.com/forum/ppc/LeBistrot/organiser-soirees-sujet-9790-1.htm

De tous ce que j'ai pu voir, aucun cas ne correspond exactement au mien et les conditions juridiques pourraient donc différer d'où ce message.

J'ai en projet la création d'un concept de soirées en boites de nuit. Le mieux je pense est de créer une association. Néanmoins j'ai entendu parler de différentes sorte d'associations.
En matière d'associations il n'existe qu1 seul type 'l'association loi de 1901" donc à but non lucratif (pas de bénéfice à redistribuer en fin d'année comptable mais à réinvestir dans le cadre de la seule marche normale de l'association).

J'ai donc besoin de vos lumières. Les endroits seraient donc des clubs, légaux je pense, que tout ce qui se passe à l'intérieur (notament au niveau de l'alcool) est sous leur responsabilité ?
Pas si sûr, car les associations doivent obtenir un agrément préfectoral, au coup par coup, pour la vente de l'alcool et la classe d'alcool est strictement limitée à la plus basse : bière, cidre, etc, mais certainement pas de wodka, rhum, etc.

Le but de l'association serait de faire venir un DJ, de s'arranger pour que de l'argent en ressorte et vienne dans le porte-feuille de l'association pour la création de soirée futures, est-ce bien toujours une association à but non lucratif ?
Voir ci-dessus.

De quelles dispositions, assurances faut-il se munir ? Quelles lois peuvent me concerner?
Très difficile à assurer ce type d'associations spécialisées car elles font souvent l'objet de refus de souscription d'assurances compte tenu des risques.
Quand aux lois, vous devrez déjà obtenir un agrément du préfet local car vous devrez être en règle avec la réglementation sur les débit de boissons (licence IV), les discothèques, etc, parce que c'est la raison même de votre association. Voyez donc votre préfecture.


Je n'ai pas d'autres questions en tête mais je dois probablement passer à côté d'énormément de choses, avez-vous d'autres renseignements sur ce type de concept ?
Perso. type de concept à éviter car trop risqué.

Je vous remercie de l'intérêt que vous pourrez porter sur mes interrogations
Bonne journée

Alchy, Posté le 08/09/2008 à 15:30
2 message(s), Inscription le 08/09/2008
Merci de votre réponse si rapide.

L'association n'est peut être pas ce qui convient le mieux alors.
Néanmoins ce genre de chose se fait déjà.
Peut être vaut-il mieux rencontrer un patron de boite et arranger ça "à l'amiable"? Dans ce cas je m'occuperais du DJ, de la com sur la soirée, mais tout le côté requérant un aspect juridique (alcool, autorisations, service d'ordre) reviendrait à une soirée normale pour la boite.

Au final ca reviendrait à remplacer le DJ résident par un autre que je ferais venir et le reste ne changerait pas.

Dans ce cas, un patron de boite de nuit, une fois qu'il a l'autorisation d'ouvrir avec tout ce qui en découle, est le seul à décider si une soirée est "spéciale" ou pas?


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