Accident materiel alcolemie

Sujet vu 1329 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/09/08 à 18:59
> Droit en Général


dufosse, Posté le 08/09/2008 à 18:59
6 message(s), Inscription le 08/09/2008
j ai eu un accident materiel le 26/09/08.les pompiers sont intervenus donc les gendarmes.qui ont fait enlever mon vehicules.j ai ete tranporte dans une clinique prive ou a ete pratique une prise de sang.celle-ci ne possede pas de laboratoire.je suis sorti le landemain.sans nouvelle de mon vehicule je me suis rendu a la gendarmerie.j ai demande ou il se trouvait ce a ete fait.j ai demande mes papiers ils etaient introuvable.il ma ete repondu que le gendarme qui s occupait de l affaire etait en conge.et ceci le1/09/08 donc6j apres.je suis alle voir mon vehicule et j ai retrouve mes papiers dans boite a gant permis ct ass.le samedi 6/09/08 j ai recu un message sur ma boite vocale me demandant si j etait toujours presant sur le camping ou j ai une caravane a l annee.j ai donc appele la gendarmerie ce matin et cet apres-midi8/09/08 donc 14jour apres les 2 gendarmes n etaient pas au courant ils ont pris mes coordonnes et me r appeleront.j ai appris quils etaient passe au terrain pour me voir.je suis sur d etre positif a la prise de sang.je pense quils veule mon permis.bizarre cette affaire non.la procedure a-t elle ete respecte peut ton me sinifier un retrait 15j apres.ceci et t il legal. merci de m informer sur mes droits.tout le monde avait mes coordonees pompiers clinique donc facile a trouver.ps j avait signale que mes papiers etaient dans la voiture.

Poser une question Ajouter un message - répondre
JamesEraser, Posté le 08/09/2008 à 19:16
698 message(s), Inscription le 09/04/2008
Nous sommes, selon votre post, hors délai pour notification d'une suspension de permis si il y a effectivement un taux d'alcool dans le sang emportant cette mesure.
Il s'agit tout simplement d'une convocation pour recueillir vos explications sur les circonstances de l'accident et le taux d'alcoolémie, si il y a infraction. Avec bien entendu, un procès verbal de notification avec délai de réflexion pour la contre analyse.
Experatooment

__________________________
Un accusé est cuit quand son avocat n'est pas cru
Pierre Dac


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]