Urgent!droit de revente d'objet neuf de marque.

Sujet vu 1574 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/12/08 à 20:38
> Droit Nouvelle technologie > Droit E-commerce


djsky, Bas-Rhin, Posté le 16/12/2008 à 20:38
1 message(s), Inscription le 16/12/2008
Bonjour,
je suis entrain de monter un projet de E-commerce.
Je voulais savoir si l'on peut revendre sur son site des produits neufs de marque achetaient sur d'autres sites à moindre coût tel que les sites de "...." qui souvent propose des objets de marque datant de la collection de l'année précédente.
J'ai lu par rapport a la concurrence dans le code de commerce un article que je n'ai pas très bien compris mais qui semblerait interdire la vente de produit de marque ,si l'on n'a pas de contrat ou autorisation pour faire partie du réseau de revente de la marque.
Pour ma part j'aimerais acheté chez des intermédiaires (des sites) mais pas directement chez la marque.
Alors cela m'est-il possible de revendre ces objets sur mon site en toute légalité? Sachant que se sont des objets , qui le plus souvent,proviennent de la collection de l'année passé.

Merci d'avance de votre réponse.Cordialement

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