Contrat de collaboration entre personne physique et morale

Sujet vu 1258 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/02/08 à 19:38
> Droit du Travail


Monica, Posté le 22/02/2008 à 19:38
1 message(s), Inscription le 22/02/2008
Bonjour, un ancien ami, qui a une entreprise réalisant des ouvrages d'édition limitée pour professionnels, m'a proposé d'élaborer un ouvrage ensemble. Etant donné que mon apport est à différents niveaux (contenu rédigé, apport de sponsors/partenaires, référence et image par ma notoriété...) et in fine, à même hauteur que lui, je ne souhaite pas qu'il m'embauche.
Il m'a proposé un modèle de contrat qu'il a élaboré lui-même, où il est indiqué que nous apportons et partageons à 50/50 les connaissances, éléments essentiels à la réalisation de cet ouvage ainsi que les bénéfices, où sont portés le budget prévisionnel et le prix final de l'ouvrage etc MAIS aussi un paragraphe où il n'a pas mentionné le montant, correspondant aux frais comptables : "un prorata des frais comptables et secrétariat sera intégré aux frais sur le % du chiffre d’affaire représentant les entrées issue du cahier , au delà du coût réel de chaque opération listée faisant objet de repère des coûts. Les marges à partager seront la différences entre coûts et ventes."
Il m'a dit ne pas vouloir porter le montant de ce %, sous prétexte que cela dépend, et a évalué entre 10 et 50 % ces frais. J'ai répondu que 3 à 5% me semblait plus réaliste, car il y a un distributeur extérieur qui prend en charge la commercialisation (moyennant une commission importante), et cet ami comme moi pouvons vendre en direct en parallèle.

Bref, ma question : 1) peut-on faire un contrat de la sorte entre personne morale et physique 2) existe-t-il des modèles de contrat dans ce cas de figure 3) quelles sont les clauses afin de me protéger - je le sens très avide...

un grand MERCI d'avance, bien à vous, M.

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