M'aider à mettre au clair une situation embourbée

Sujet vu 599 fois - 14 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/04/13 à 23:29
> Droit du Travail


russia, Posté le 28/04/2013 à 23:29
37 message(s), Inscription le 09/01/2013
Bonjour,

j'espère recevoir de l'aide pour mettre de la clarté dans ma situation.
Je suis entrée en contrat emploi-solidarité en avril 2001.
20h00 par semaine -87H00 mois.
il y avait beaucoup de retard dans le service composé d'un directeur et d'une secrétaire.
la 2ème secrétaire en emploi CES. dont plus tard moi.
J'ai commencé à travailler au delà de mes heures.
puis on m'a proposé par document de travailler à plein temps et que ces compléments d'heures me seraient restituées en Congés payés...
c'est fou (tout cela sous l'instigation d'un directeur adjoint et de cette fumeuse secrétaire)
j'ai retrouvé le document non signé.

sur mes fiches de paie n'apparaissent pas ces heures complémentaires.
je n'ai jamais pu récupérer les jours de congés. trop de travail.
la qualification n'apparaît pas sur mes fiches de paie.
mes heures de travail ne sont pas réparties sur le contrat.
débute très rapidement le harcèlement et la violence par divers procédés au vu et au su de tous, qui me "détourne" et fait retarder mes demandes de régularisation sur tout. adresse sur les fiches de paie. heures de travail, de congés, etc.
Au renouvellement de contrat, je demande par le biais de mon directeur de passer à plein temps -contrat emploi-consolidé- c'est refusé, mais "on" m'accorde généreusement 30 euros d'augmentation. mon directeur dépité : c'est tout ce que j'ai pu obtenir...

ce sont des contrats aidés (l'aide pour l'employeur) dans la fonction publique et de droit privé. Ecole supérieure nationale.

J'espère beaucoup de patience de votre part.
Merci par avance de l'aide si vous le pouvez.

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moisse, Vendée, Posté le 29/04/2013 à 08:45
12071 message(s), Inscription le 06/03/2013
Bonjour,
De la patience nous en disposons abondament.
La preuve c'est que nous, en tout cas je, suis impatient de connaître vos questions à la suite de cet exposé.
Si vous voulez, à tout hasard, savoir comment récupérer des sous, hé bien ma foi c'est trop tard la prescription est passée par là depuis un bon moment hélas (pour vous).

__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

russia, Posté le 29/04/2013 à 15:50
37 message(s), Inscription le 09/01/2013
Bonjour Moisse,
Merci de ce début de réponse :-)
J’espère que la longueur du texte ne va pas rebuter. si c'est déchiqueté, j'ai pourtant relu, mille excuses.
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J’ai donc continué de travailler (avenant) contrat emploi-solidarité de un an, déclarée à mi-temps, du lundi au vendredi, sans répartition des heures dans la journée. Oralement, je savais que je devais être là toute la journée du vendredi car la secrétaire principale, ne travaillait pas ce jour. Ce travail s'est continué dans la violence de la part de cette personne.
Je m'entendais très bien avec le directeur. La fatigue faisant, je n'avais plus assez de recul pour partir ou porter plainte.

Quelques mois avant la fin du 2eme contrat, je reçois sur mon poste, un courrier de la part du directeur adjoint responsable recrutement- ce courrier ne m'était pas "destiné" il s'adressait à la première secrétaire (fonctionnaire) en réponse à un courrier de sa part. le sujet de ce mail c'était moi...
La secrétaire : "..... Comment justifier son départ maintenant de la dir... puisque vous dites qu'il faut la renforcer... si vous la maintenez, je vous serais reconnaissante de bien vouloir m'en informer."

Réponse du dir.adj. : "… D’ailleurs je considérais que ceci était plutôt confidentiel.... quant aux relations avec Mme..., j'en parle avec ... (dir du service dont je dépendais)... encore désolé pour ma maladresse, comment me faire pardonner ? »

Je me suis présentée à la fin du CES pour signer un cdd (cela aurait permis de prendre mes congés qui se sont accumulés) qui devait faire office de jonction entre le futur contrat emploi-consolidé et la fin du contrat emploi-solidarité. là rien à par les excuses de mon directeur, malgré le mail de validation du cdd -que je n'ai malheureusement pas gardé et que l'on a fait disparaître. Le jour de la signature de ce cdd d'un mois, le 9 avril 2003, je me retrouve officiellement au chômage.
Épuisée par la violence, le harcèlement, le manque d'argent résultant de ces mi-temps imposés. Les collègues surveillaient et la sec. du pdg. me téléphona (trois semaines de chômage) pour me dire que le nouveau contrat CEC était ok.
Je devais être déjà très ravagée pour avoir repris. Le poste était tellement toxique.
Le harcèlement continua, on me changea de bureau.

Le directeur subissait ?? Aujourd’hui, je me pose la question de son "supérieur" et des relations de sa secrétaire avec ce directeur adjoint qui faisait la pluie sur ce service (elle s'attaquait aux doctorants étrangers) il subissait, il avait perdu plusieurs secrétaires avant moi, dans des conditions de violence (elles n'ont pas voulu témoigner, elles ont quitté, heureusement pour elles, après six mois de CES, en pleurs)

J’ai trouvé à la reprise du travail un courrier émanant du directeur adjoint échangeant avec le responsable gestion du personnel : "je viens de recevoir l'accord de la DDTE pour le CEC 30 heures hebdo de Mme... à compter du 1er Mai 2003 pour 12 mois renouvelables pour une durée maximale de 36 mois prise en charge à 80%.
Réponse de ce personnage (dir.adj.) s'adressant à "mon" directeur : "il faut bien dire à prénom (moi) que l'accord ... de la structure est pour 12 mois maxi."

Le contrat avance dans le temps, mon épuisement, J’ai énormément de jours de congés à récupérer et je n'arrive pas à les prendre.

Le CEC, contrat emploi-consolidé arrive à sa fin 30 avril 2004, on me dit que le contrat est reconduit mais je ne voie rien venir. J’envoie un mail la veille et le jour de la fin de mon cdd, rien. Le mois de Mai, on ne me répond pas, je travaille sans contrat.

Malade. pour la première fois, je ne fini pas mon travail, j'en avise mon directeur. Je m'arrête quelques jours -en dehors du congé médical car pas les moyens de ne pas être payée trois jours. Et puis je ne fais pas confiance au médecin du travail. Je n’ai plus confiance en ces structures.

J’ai pris rv ?? Avec le dir.adj. il me dit que mon travail n’est pas en cause, il me parle de papiers ??? Je ne suis pas française. De situation familiale ??? de logement ???
Il ne veut pas aborder le problème (quelqu'un est derrière la porte ?? secrétariat toujours habituellement ouverte) du harcèlement de cette personne.

Pendant cette période, j'ai reçu la visite d'un directeur d'un autre centre représentant syndical. Qui me dit de ne rien faire qui puisse nuire à l'image de cette structure nationale...
J’étais malade et cela se voyait. Il me demanda si j'avais vu un médecin...
D’agir à froid... la bonne blague…
Des collègues doctorants ont été voir "mon" directeur et menacé d'avertir une association en vue pour discrimination, racisme... c'est par le directeur que j'ai appris leur démarche.
J’ai demandé de rien faire, j’avais peur pour leur soutenance de thèse. Vrai.

Un cdd est arrivé de trois mois -un mois après pour signature. Pour régulariser la situation ?? J’ai refusé de le signer.
Il y a eu ce courrier mail du secrétariat général : «Comme suite à notre entretien téléphonique du 2 juillet et notre communication de ce jour, je vous confirme que sans remise de votre part d’un exemplaire original signé de votre contrat de travail (en cdd du 1er Mai au 31 juillet 2004) le jeudi 8 juillet à 10heures, je me verrais contraint de mettre fin à votre emploi et au traitement correspondant à compter du 9 juillet 2004 »

J’ai demandé des explications par mails, envoyés à un syndicat, le temps de me rendre compte que c'était les mêmes protagonistes que l'affaire restait entre eux.
Au moment de changer les choses. J'avais RV avec ce dir. représentant syndical ou adhérent. J’ai attendu tard, il avait réunion au bureau du directeur à coté avec la fumeuse secrétaire et les rires à gorges déployées me parvenaient. J’attendais, j'ai vu le troupeau passer et ne pas s'arrêter. J’ai su après ce qu'ils avaient trouvé pour contourner "mon" problème. Fermer le service dont je dépendais par voie électronique.
« Fermeture de la Direction ... Nous vous informons que la dir. ... de ... sera fermée du 9 au 18 juillet et du 26 juillet au 29 août inclus.
"En raison des 150 à 200 messages indésirables que nous recevons par jour .... Dans la mesure du possible EVITER L'ENVOI de messages électroniques..."

Ce soir là, je ne sais plus, je ne sais pas comment je suis rentrée chez-moi.
Le lendemain 8 juillet j’étais en arrêt médical. J’ai déposé cet arrêt au secrétariat des deux responsables et avisé par mail « mon » directeur.
Les arrêts médicaux se sont prolongés, je ne faisais plus rien de cohérents ou cela me demandait tellement que je faisais les choses pas comme il se doit.
J’ai eu un arrêt ALD ensuite invalidité 2eme catégorie pour harcèlement au travail.

russia, Posté le 30/04/2013 à 00:27
37 message(s), Inscription le 09/01/2013
Bonjour,

y à t'il quelque chose qui ressort de ce texte qui pourrait faire que je peux espérer une prescription et me diriger vers les prud'hommes ?
Merci par avance

moisse, Vendée, Posté le 30/04/2013 à 08:45
12071 message(s), Inscription le 06/03/2013
Vous voulez sans doute dire l'inverse et espérer une suspension de la prescription.
J'avoue ne rien voir qui pourrait interrompre cette prescription, et au demeurant je ne sais même pas si le conseil des prudhommes est compétent pour en connaître, selon vos propos vous avez été en CES auprès d'une collectivité, donc direction le Tribunal administratif.
Ceci dit l'exposé des dates et périodes me paraît toujours un peu confus, je n'ai jamais vu un arrêt de travail se prolonger 9 ans sans consolidation entre-temps.
Commes les CES sont des contrats à terme précis, rien ne suspend l'échéance du contrat.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

russia, Posté le 30/04/2013 à 10:47
37 message(s), Inscription le 09/01/2013
Bonjour Moisse,

Merci,
J'ai été vidée. mon emploi à commencé en avril 2001 avec une rupture 9 avril 2003 de trois semaine (alors qu'un contrat devrait être signé) au chômage jusqu'au 30 avril 2003.
reprise d'un CEC qui s'est terminé le 30 avril 2004, ensuite j'ai travaillé hors contrat. on m'a présenté un contrat de trois mois que j'ai refusé de signer.
en maladie on a arrêté ce contrat

russia, Posté le 30/04/2013 à 10:57
37 message(s), Inscription le 09/01/2013
le contrat de trois mois était de droit public.
seule ma qualification était indiquée et le nom de la structure. pas de service indiqué.

Je pensais à la "prescription trentenaire" pour que l'on ne m'oppose pas le temps passé...
pour faire requalifier du début ces cdd privés en cdi.
travail à plein temps
travail dissimulé -pas indiqué sur les fiches de salaire
pas de formation -obligatoire
harcèlement (arrêt reconnu pour harcèlement au travail)
je me suis retrouvée en maladie sans maintien ou complément salaire.
j'ai avisé tout de suite le travail de la maladie. et régulièrement envoyé les prolongations.

moisse, Vendée, Posté le 30/04/2013 à 11:16
12071 message(s), Inscription le 06/03/2013
Prescription trentenaire ?
Il y a longtemps que vos droits sont forclos.
Contrat de droit public : Direction le tribunal administratif pour la requalification d'un CDD de 3 mois en CDI contractuel de l'état
En ce qui me concerne je ne crois pas du tout à la prospérité d'une action, que ce soit devant le TA voire un tribunal pénal pour les faits allégués de harcèlement.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

russia, Posté le 30/04/2013 à 11:48
37 message(s), Inscription le 09/01/2013
Merci Moisse,

je cherche l'exception !!
je suis sure qu'elle existe !

Forclos pourquoi ??
le contrat de droit public non signé arrivé trop tard. il y a quand même des lois, non ??
merci de continuer à me mettre les idées au clair :-))

moisse, Vendée, Posté le 30/04/2013 à 12:16
12071 message(s), Inscription le 06/03/2013
C'est exactement cela, il y a des lois.
Notament pour éviter de remonter aux calandes grecques, quand plus personne ne retrouve les archives, avec les témoins et leurs petits-enfants déja morts de vieillesse, hé bien on a inventé :
* le droit à l'oubli
* le pardon
* la prescription
* la forclusion.
Si vous pensez que, en contrepartie d'un contrat d'insertion (CES) d'un an conclu il y a 12 ans, vous allez toucher un salaire à vie ou de fortes indemnités, il fallait agir avant.
Maintenant rien ne vous empêche de consulter un avocat, qui verra vos documents et vous conseillera utilement.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

russia, Posté le 30/04/2013 à 12:59
37 message(s), Inscription le 09/01/2013
Si vous pensez que, en contrepartie d'un contrat d'insertion (CES) d'un an conclu il y a 12 ans, _vous allez toucher un salaire à vie ou de fortes indemnités_, il fallait agir avant.
je passe sur cette réflexion... :-)

vous m'avez répondu, j'ignorais mes droits.
les aléas de la vie, maladie, expulsion, le logement passe avant tout.
l'information de nos droits est une chose qui pèche.

je continue.
depuis 2004, il reste un mois un peu plus pour une action. de 2008 à 2013.
puisque la prescription est de 5 ans. relevez moi, si je ne possède pas le langage, ni la science juridique.

je cherche le texte.
Merci de votre aide et de l'aide supplémentaire s'il se peut.

russia, Posté le 30/04/2013 à 13:18
37 message(s), Inscription le 09/01/2013
Cour de cassation - chambre sociale - 19 septembre 2012
Cet arrêt est tout d'abord l'occasion pour la Cour de cassation de confirmer une jurisprudence bien établie en présence du recours réguliers de CDD pour pourvoir un même poste dans l'entreprise pendant une longue période.
En l'espèce il s'agissait d'un salarié précaire régulièrement employé au service expédition d'un journal régional pendant douze années.
La Cour saisit l'occasion de confirmer que la durée de recours à cet employé pouvait suffire à la Cour d'appel pour procéder à la requalification sans avoir à se pencher sur chaque motif de recours.
Elle confirme également que dans un tel cas le salarié précaire peut également réclamer paiement de son salaire pendant les périodes intercalaires sans emploi, sans que puisse y faire obstacle le fait qu'il percevait une indemnisation chômage pendant cette période.
La cour de cassation approuve ainsi la Cour d'appel d'avoir procédé à ces rappels de salaire au seul motif que le salarié, qui travaillait pratiquement à plein temps pour le compte de l'entreprise lorsque celle-ci recourait à ses services, était appelé inopinément par celle-ci pour faire face à un travail, de sorte qu'il se devait d'être à la disposition permanente de l'employeur, sans pouvoir prévoir ses plages de liberté.
L'arrêt est enfin et surtout notable en ce qu'il exprime pour la première fois clairement l'application dans le temps de la modification du régime de la prescription applicable à l'action en requalification qu'ont parfois du mal à appliquer les juridictions du fond (ceux qui me lisent près de chez moi sauront vers qui se tourne mon regard...).
En effet l'action en requalification se prescrivait antérieurement par trente ans. Depuis le 18 juin 2008, est entré en vigueur une loi (précisément l'article 26-II de la loi n° 2008-561 du 17 juin 2008 modifiant l'article 2224 du code civil) réduisant la quasi totalité des prescriptions à cinq ans. En l'occurrence l'action en requalification est passé d'un régime de prescription trentenaire à un régime quinquennal. Cette loi n'a cependant pu jouer que pour l'avenir et n'a pas eu pour effet de prescrire les actions des salariés précaires embauchés antérieurement mais uniquement de réduire à cinq ans les prescriptions en cours à compter du 18 juin 2008. Ainsi en pratique les actions en requalification de tout contrat précaire conclu entre le 18 juin 1983 et le 18 juin 2008 ne seront prescrites qu'à compter du 18 juin 2013.
Il reste donc encore quelques mois aux salariés précaires concernés pour saisir les juridictions prud’homal, car passé le 18 juin 2013, seuls les contrats postérieurs au 18 juin 2008 pourront être requalifiés.
La Cour précise par ailleurs expressément que même pour les demandes de rappel de salaire (qui ont toujours été soumise à une prescription de cinq ans) la prescriptions portant sur certaines périodes n'empêche pas la possibilité de réclamer pour les périodes non prescrites les effets de l'ancienneté attachés à une période prescrite, par exemple s'agissant de prime d'ancienneté, de préavis ou d'indemnité de licenciement indexées sur l'ancienneté.
http://www.antoine-bon-avocat.fr/post/2012/10/22/Salari%C3%A9s-pr%C3%A9caires-%3A-il-ne-vous-reste-plus-que-quelques-mois-pour-agir

russia, Posté le 30/04/2013 à 13:22
37 message(s), Inscription le 09/01/2013
je ne cherche pas ce qui dit que c'est forclos.
je cherche les raisons qui pourraient valider mes demandes -à travers mes expériences au travail.
qu'est-ce qui était illégal dans ce qui est présenté ??

quant au harcèlement, violence discrimination. je laisse ce sujet. ne voulant pas pour le moment raviver. ce qui peut me paralyser. merci. ce n'est pas de la comédie. je n'en ai pas besoin.

Merci par avance Moisse de l'intéret que vous portez à ma demande.

Amicalement

russia, Posté le 30/04/2013 à 23:43
37 message(s), Inscription le 09/01/2013
Moisse, s'il vous plait, le texte intégré plus haut, puis-je en bénéficier ?
Pouvez-vous m'expliquer ?
Merci d'avance

russia, Posté le 02/05/2013 à 16:20
37 message(s), Inscription le 09/01/2013
Bonjour,
Je remonte le poste.
j'ai vraiment besoin de vous tous !
Merci à vous par avance


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