Effets mis à disposition par le logiciel et vente

Sujet vu 2199 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/07/13 à 16:40
> Droit Nouvelle technologie > Droit du logiciel


mewmew9th, Bouches-du-Rhône, Posté le 18/07/2013 à 16:40
4 message(s), Inscription le 28/05/2013
Bonjour tout le monde

Une question est venue se poser à moi, et malgré la réponse qui me semble évidente, je n'arrive pas à savoir quels fondements juridiques viendraient l'appuyer.

Mon cas est le suivant : sur Cinéma4D (logiciel pour faire de la 3D notamment), il est possible de mettre des lentilles sur notre création, les lentilles étant déjà toute faite. On peut les modifier à notre convenance, mais aussi ne pas les toucher.
Si jamais je veux vendre un dessin en 3D, sur lequel l'on trouve une lentille, puis je le vendre? Je pense que oui, vue que c'est un outil mis à disposition sur le logiciel, qu'il est possible d'utiliser le logiciel à des fins professionnelles et de vendre nos créations.
Quels fondements juridiques viendraient appuyer ma conclusion? (Il n'y a rien à ce sujet dans les contrats de licences)

j'espère que qu'une bonne âme pourra m'aider et je la remercie d'avance ^^

Mewmew

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