Droit des aminaux - est ce que je risque qqchose ?

Sujet vu 953 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 06/03/09 à 09:05
> Droit de la santé > Droit des malades


Malissia444, Haut-Rhin, Posté le 06/03/2009 à 09:05
2 message(s), Inscription le 06/03/2009
Quand nous avons emménagé dans notre maison, en septembre 2007, nous avons remarqué plusieurs chats errant dans notre jardin. L’un d’entre eux était un chat persan chinchilla blanc assez mal entretenu. Nous lui avons donner à manger, un carton capitonner pour qu’il puisse dormir au chaud quand les nuits sont fraiches, nous lui avons permis de dormir dans le maison quand les nuits était glaciale (-10° au mini). L’été dernier, je l’ai toiletté (couper ces poils qui étaient tellement agglomérer que le chat ne se déplaçait quasiment plus…) et je l’ai vermifugé…

Il y a un mois, un couple d’amis qui est venu manger chez nous à vu l’état pitoyable du chat et ils ont décidés de l’emmener chez un vétérinaire. Après un examen complet, il s’avère que le chat n’a jamais été vacciner, qu’il avait un kyste à la patte, qu’il avait des vers (mon vermifuge datait d’au moins 6 mois) et qu’il souffrait de sous-alimentation.

Le vétérinaire ayant retrouvé le propriétaire, l’a appelé. Ce dernier à engueuler le vétérinaire en disant qu’il n’avait pas à faire de soins sur sont chat car cela coute cher et qu’il ne voulait pas payer les soins (ce que mes amis ont fait…). Le vétérinaire à prévu la SPA de la situation. Cette dernière à appeler le propriétaire qui là change complètement de discours et dit qu’il veut le récupéré et est trop content de la retrouver… Là dessus la SPA demande à mes amis de rendre le chat à ses propriétaires. Mes amis s'y refusent de demandent à la SPA d’appeler le vétérinaire… Ce que la SPA comptais faire, mais elle à reçus un coup de fil du propriétaire qui tout comme avec le vétérinaire, à engueuler les gens de la SPA…

Sur ses faits, la SPA décide que le chat reste en famille d’accueil (mon couple d’amis) jusqu’a ce que la SPA rende sa décision.
La décision est tombée, mes amis vont devenir les nouveaux propriétaires du chat.

Suite à ça, le propriétaire du chat se présente chez nous et nous accuse d’avoir volé son chat et menace de porté plainte contre nous et dit avoir des témoins…

Est-ce que nous risquons quelques choses. Est-ce que cette plainte peut-être recevable ?

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Tisuisse, Posté le 06/03/2009 à 16:37
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Répondez à vos amis, ceci :
Si les anciens propriétaires portent plaintes contre eux, eux porteront plaintes, avec l'appui de la SPA et du véto, contre ces gens pour délaissement et manque de soins à animal leur appartenant. Dans ce domaine, les juges ne sont pas tendres avec ce type de personnages.

Malissia444, Haut-Rhin, Posté le 06/03/2009 à 19:30
2 message(s), Inscription le 06/03/2009
En fait, l'ancien propriétaire ne menace pas de porter plainte contre mes amis (puisqu'il ignore qui ils sont), mais nous menace, moi et mon compagnon (alors que nous n'avons fait que lui donner a manger et un toit quand il faisait froid)de porter plainte contre nous, sans aucune preuve...

Merci pour votre réponse, cela me rassure...

pragma, Ain, Posté le 07/03/2009 à 16:39
2486 message(s), Inscription le 08/02/2008
Si vous disposez de témoignages de la présence de ce chat chez vous lors de votre emménagement, laissez faire et soyez tranquilles, vous n'avez fait que de bons gestes et c'est quelque chose qui plaidera en votre faveur, à mon avis.

Encore faut-il que sa plainte soit acceptée !

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"Tel un tremplin, notre passé doit nous aider à mieux profiter du temps présent, nous propulser vers le futur et non être un boulet à traîner durant toute notre existence"

frog, Posté le 08/03/2009 à 11:19
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
nous menace, moi et mon compagnon (alors que nous n'avons fait que lui donner a manger et un toit quand il faisait froid)de porter plainte contre nous

Si la plainte est prise sans sourciller, vous serez convoqués pour donner votre version des faits. Allez y sereinement, expliquez vous, ramenez toutes les pièces utiles à prouver votre bonne foi (avis de la SPA, du véto,...) et l'affaire sera réglée en ce qui vous concerne.

De toute façon, vu le caractère hautement urgent de l'affaire, la police ou la gendarmerie ne vous convoquera pas avant bien des semaines après la prise de la plainte (ils ont d'autres chats à fouetter :-)). Vous angoissez pas inutilement d'ici là, sinon le temps vous semblera bien long.

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Universität Potsdam.


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