Titre de séjour médical pour mère malade

Sujet vu 22748 fois - 25 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 14/12/10 à 13:11
> Droit des étrangers


nadiya, Somme, Posté le 14/12/2010 à 13:11
2 message(s), Inscription le 14/12/2010
Bonjour,
je suis française dorigine marocain,ma maman est rentré en france avec visa de 3mois elle a des problemme de santé "cardiologie"maladie vasculaire,je sais pas quoi faire par quoi comancé......?en plus elle touche pension de la france,je manquit te pour sa santé je veux soigne ici en france me quipé d'elle,avec ce type de titre de séjour est ce que aller au maroc et revenir?

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chris_ldv, Paris, Posté le 14/12/2010 à 17:46
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Si votre mère est en France avec un visa touristique elle a obligation de quitter la France à l'issue d'un séjour de 3 mois maximum après sa date d'entrée sur le territoire.

Pour pouvoir se faire soigner en France votre mère doit disposer d'une couverture médicale (via une assurance souscrite lors de l'obtention de son visa) oubien elle devra payer les frais médicaux.

Attention: si votre mère n'a pas souscrit d'assurance médicale pour son séjour en France et que vous vous êtes portée caution pour payer ses dépenses de santé alors vous êtes redevable pour toutes les dépenses de santé la concernant (c'est vos qui serez obligée de payer la facture de l'hôpital).

Cordialement,

chris_ldv, Paris, Posté le 14/12/2010 à 18:03
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

L’aide médicale peut être accordée à des personnes de passage sur le territoire français dont l’état de santé le justifie (maladie ou accident survenu de manière inopinée), sur décision individuelle du ministre chargé de l’action sociale.

La demande d’aide médicale est instruite par les caisses d’assurance maladie du régime général.

Cordialement,

nadiya, Somme, Posté le 14/12/2010 à 18:19
1 message(s), Inscription le 14/12/2010
merci ,mon père était retraité d'ici elle est décidé en2007,mantenant c'est ma maman qui touche sa retraite qui agéde 54ans," petitre pensions de revirssions" mais na jamais résider avec lui en france.sa penssions est véré au maroc mais peut etre véré ici ,est ce que sa aider pour son dossier ?

sami45, Aube, Posté le 14/12/2010 à 19:03
41 message(s), Inscription le 19/03/2010
je repond a chris qui nedit n'importe koi sur l'A ME? VRAIMENT A COTE DE LA PLAQUE ?est destinée aux personne demunis, y compris sans papier sur le terretoire français,la mnt la nouvelle loi il faudrait paier 30euros plus justificattif de domicile de trois mois, passeport,un non ressource,et vous l'avez, j'en benifice moi toujorus depuis 6 ans je suis sans papier, alros je ne suis pa que de passage ici en france arretons de dire n'importe koi? vous vous conseillez mal les gens et surtout chris,

maniongui, Seine-et-Marne, Posté le 14/12/2010 à 19:37
349 message(s), Inscription le 04/10/2010
Je pense que je suis d'accord avec Sami car je connais aussi des personnes qui sont arrivées avec un visa court séjour et qui sont resté en France et ont bénéficié de l'AME.

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Code de l'action sociale et des familles

* Partie législative
o Livre II : Différentes formes d'aide et d'action sociales
+ Titre V : Personnes non bénéficiaires de la couverture maladie universelle
# Chapitre Ier : Droit à l'aide médicale de l'Etat.



Article L251-1
Modifié par Loi n°2003-1312 du 30 décembre 2003 - art. 97

Tout étranger résidant en France de manière ininterrompue depuis plus de trois mois, sans remplir la condition de régularité mentionnée à l'article L. 380-1 du code de la sécurité sociale et dont les ressources ne dépassent pas le plafond mentionné à l'article L. 861-1 de ce code a droit, pour lui-même et les personnes à sa charge au sens des articles L. 161-14 et L. 313-3 de ce code, à l'aide médicale de l'Etat.

En outre, toute personne qui, ne résidant pas en France, est présente sur le territoire français, et dont l'état de santé le justifie, peut, par décision individuelle prise par le ministre chargé de l'action sociale, bénéficier de l'aide médicale de l'Etat dans les conditions prévues par l'article L. 252-1. Dans ce cas, la prise en charge des dépenses mentionnées à l'article L. 251-2 peut être partielle.

De même, toute personne gardée à vue sur le territoire français, qu'elle réside ou non en France, peut, si son état de santé le justifie, bénéficier de l'aide médicale de l'Etat, dans des conditions définies par décret.

Article L251-2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par LOI n°2007-1822 du 24 décembre 2007 - art. 121

La prise en charge, assortie de la dispense d'avance des frais pour la part ne relevant pas de la participation du bénéficiaire, concerne :

1° Les frais définis aux 1°,2°,4°,6°, de l'article L. 321-1 et à l'article L. 331-2 du code de la sécurité sociale par application des tarifs servant de base au calcul des prestations de l'assurance maladie ;

2° Le forfait journalier, institué par l'article L. 174-4 du même code pour les mineurs et, pour les autres bénéficiaires, dans les conditions fixées au dernier alinéa du présent article.

Sauf lorsque les frais sont engagés au profit d'un mineur ou dans l'un des cas mentionnés aux 1° à 4°,10°,11°,15° et 16° de l'article L. 322-3 du code de la sécurité sociale, une participation des bénéficiaires de l'aide médicale de l'Etat est fixée dans les conditions énoncées à l'article L. 322-2 et à la section 2 du chapitre II du titre II du livre III du même code.

Les dépenses restant à la charge du bénéficiaire en application du présent article sont limitées dans des conditions fixées par décret.

La prise en charge mentionnée au premier alinéa est subordonnée, lors de la délivrance de médicaments appartenant à un groupe générique tel que défini à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique, à l'acceptation par les personnes mentionnées à l'article L. 251-1 d'un médicament générique, sauf :

1° Dans les groupes génériques soumis au tarif forfaitaire de responsabilité défini à l'article L. 162-16 du code de la sécurité sociale ;

2° Lorsqu'il existe des médicaments génériques commercialisés dans le groupe dont le prix est supérieur ou égal à celui du princeps ;

3° Dans le cas prévu au troisième alinéa de l'article L. 5125-23 du code de la santé publique.
Article L251-3 En savoir plus sur cet article...

Sauf disposition contraire, les modalités d'application du présent chapitre sont déterminées par décret en Conseil d'Etat.

Article L252-1 En savoir plus sur cet article...

La demande d'aide médicale de l'Etat peut être déposée auprès :

1° D'un organisme d'assurance maladie ;

2° D'un centre communal ou intercommunal d'action sociale du lieu de résidence de l'intéressé ;

3° Des services sanitaires et sociaux du département de résidence ;

4° Des associations ou organismes à but non lucratif agréés à cet effet par décision du représentant de l'Etat dans le département.

L'organisme auprès duquel la demande a été déposée établit un dossier conforme au modèle fixé par arrêté du ministre chargé de l'action sociale et le transmet, dans un délai de huit jours, à la caisse d'assurance maladie qui en assure l'instruction par délégation de l'Etat.

Toutefois, les demandes présentées par les personnes pouvant bénéficier de l'aide médicale en application du deuxième alinéa de l'article L. 251-1 sont instruites par les services de l'Etat.

Article L252-2 En savoir plus sur cet article...

Les personnes mentionnées au premier alinéa de l'article L. 251-1, qui ont droit à l'aide médicale de l'Etat et se trouvent sans domicile fixe, doivent, pour bénéficier de cette aide, élire domicile soit auprès d'un organisme agréé à cet effet par le représentant de l'Etat dans le département soit auprès d'un centre communal ou intercommunal d'action sociale.

Article L252-3 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2003-1312 du 30 décembre 2003 - art. 97

L'admission à l'aide médicale de l'Etat des personnes relevant du premier alinéa de l'article L. 251-1 est prononcée, dans des conditions définies par décret, par le représentant de l'Etat dans le département, qui peut déléguer ce pouvoir au directeur de la caisse primaire d'assurance maladie des travailleurs salariés.

Cette admission est accordée pour une période d'un an.

Article L252-4 En savoir plus sur cet article...

Les décisions attribuant une aide sous la forme d'une prise en charge de frais médicaux peuvent prendre effet à compter de la délivrance des soins, à condition que l'aide ait été demandée dans un délai fixé par voie réglementaire.

maniongui, Seine-et-Marne, Posté le 14/12/2010 à 19:39
349 message(s), Inscription le 04/10/2010
Nadiya

Votre mère étant malade et surtout qu'elle bénéficie d'une pension française, je peux vous aider pour effectuer les démarches tout d'abord pour l'AME, ensuite pour faire en sorte qu'elle puisse recevoir sa pension ici en France et ensuite l'obtention de son titre de séjour que je pense qu'elle beneficie de plein droit.

nadiya, Somme, Posté le 14/12/2010 à 21:08
2 message(s), Inscription le 14/12/2010
merci pour votre aide,donc ma mère comme touche une pension de la france poura avoir une de séjour,qu'ell type de titre svp?pour avoir AME ell faut aller a la sicurité sociale?merci d'avance.

maniongui, Seine-et-Marne, Posté le 14/12/2010 à 23:11
349 message(s), Inscription le 04/10/2010
Pour le titre de séjour, elle peut le demander, tout d'abord, si elle est malade et qu'elle ne peut suivre les soins au pays. Pour cela il faut faire des examens medicaux et obtenir un certificat medical.

Article L. 313-11 (Modifié par Ordonnance n°2010-177 du 23 février 2010)

Sauf si sa présence constitue une menace pour l'ordre public, la carte de séjour temporaire portant la mention " vie privée et familiale " est délivrée de plein droit :
Article L. 313-11-1 (Loi nº 2007-1631 du 20 novembre 2007)

I. - La carte de séjour temporaire prévue à l'article L. 313-11 est délivrée, sous réserve qu'il en fasse la demande dans les trois mois qui suivent son entrée en France et sans que la condition prévue à l'article L. 311-7 soit exigée, au conjoint d'un étranger titulaire du statut de résident de longue durée-CE dans un autre État membre de l'Union européenne et d'une carte de séjour temporaire délivrée en application de l'article L. 313-4-1, s'il justifie avoir résidé légalement avec le résident de longue durée-CE dans l'autre État membre, disposer de ressources stables et suffisantes ainsi que d'une assurance maladie.
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Pour l'Ame, pas besoin d'aller à la CPAM, tu peux telecharger le formulaire a cette adresse

www.ameli.fr/fileadmin/user.../formulaires/S3720.pdf
-------------------
Pour la pension, vous pouvez faire en sorte qu'elle puisse beneficier de celle ci ici en France, cela peut lui permettre d'avoir un titre de séjour sur ce fondement

Si vous avez des difficultés pour effectuer ces démarches, contactez moi, je vous y aiderai.

nadiya, Somme, Posté le 14/12/2010 à 23:26
2 message(s), Inscription le 14/12/2010
d'acord ,merci pour tous ses réponse .bonne soiré.

Accès aux droits, Posté le 15/12/2010 à 04:41
201 message(s), Inscription le 17/02/2010
bonjour,

Textes de référence
De l'article L 251-1 à l'article L 253-4 du Code de l'action sociale et des familles (CASF)
Décrets du 28 juillet 2005
Circulaire du 27 septembre 2005


Les bénéficiaires :
Les conditions pour obtenir cette protection se sont durcies depuis juillet 2005 et l'AME couvre principalement les dépenses de soins des étrangers en situation irrégulière ( que ce soit après leur arrivée en France ou en raison de la perte de leur droit au séjour) qui résident habituellement en France depuis au moins 3 mois.
Ses ressources ne doivent pas dépasser un certain plafond.

Les personnes à la charge de l'étranger et qui résident avec lui en France peuvent en bénéficier : ces personnes sont des ayants droit au sens de l'assurance maladie (conjoint, concubin, partenaire PACS, enfants ou autres personnes de la famille à charge) : pour en savoir plus sur l'affiliation en qualité d'ayant droit .

L'étranger concerné par la demande et les personnes à sa charge doivent justifier de leur identité grâce à une carte d'identité, un extrait de naissance ou un livret de famille par exemple.

L'attribution de l'AME est rétroactive, elle prend donc effet à la date du dépôt de la demande.
Quand des soins ont été délivrés AVANT la demande d’AME, la CPAM PEUT décider d’ouvrir rétroactivement le droit à l’AME à la date des soins, à condition que la demande d’AME ait été déposée dans un délai d’un mois à compter de la délivrance des soins


Les conditions à réunir pour faire la demande

Une résidence de 3 mois en France est exigée.

Dans ce cas, l'attestation sur l'honneur du demandeur n'est pas recevable mais la condition de résidence peut être prouvée par tous moyens : visa expiré ou passeport avec le tampon de la dernière entrée en France, sinon notification de refus d'une demande d'asile, factures, quittance de loyer, inscription des enfants à l'école etc.

En pratique, il est parfois difficile de réunir ces documents mais si l'étranger prouve sa résidence en France par un document datant de plus de trois mois à la date de la décision, la condition sera remplie : il n’aura donc pas à présenter un justificatif pour chaque mois de résidence en France

Pour faire la demande :
Il faut déposer la demande auprès de l'un des organismes suivants : CPAM, CCAS, associations à but non lucratif agréees, services sanitaires et sociaux du département ou hôpital (dans le cadre des permanences d'accès aux soins de santé (PASS)).
Il faut remplir le formulaire

L'aide médicale à titre humanitaire

Ce dispositif exceptionnel est réservé aux personnes étrangères qui ne vivent pas habituellement en France mais qui doivent
y être soignées.

Une maladie imprévue peut survenir au cours d'un passage en France ( sous couvert d'un visa C par exemple) : si la personne ne bénéficie pas d'une assurance ou de la couverture sociale de son pays d'origine, elle peut demander le bénéfice de l'aide médicale à titre humanitaire.

L'AME à titre humanitaire peut également être demandée si les soins médicaux ne peuvent être réalisés dans le pays d'origine.

La demande doit être adressée sous pli confidentiel aux services de la DDASS pour instruction et seul le Ministre chargé de l'action sociale pourra accorder le bénéfice de l'AME à titre humanitaire.
La prise en charge des dépenses mentionnées à l'article L 251-2 du code de l'action sociale et des familles peut être partielle


Le dispositif de prise en charge des soins urgents

Textes de référence
Article L 254-1 et 2 du Code de l'action sociale et des familles (CASF)

Les soins pris en charge
Ce dispositif permet la prise en charge des soins urgents dont l'absence mettrait en jeu le pronostic vital ou pourrait conduire à une altération grave et durable de l'état de santé de la personne ou d'un enfant à naître.

Les soins destinés à éviter la propagation d'une pathologie à l'entourage et à la collectivité (VIH, hépatites par exemple) sont également pris en charge, de même que les examens de préventions réalisés durant et après la grossesse, les soins à la femme enceinte et au nouveau né et les IVG.
Dans ce cas, il n'y a pas d'avance de frais et l'intégralité des soins dispensés en hôpital ou en consultation externe est prise en charge par l'assurance maladie.

Les bénéficiaires
Les personnes présentes depuis moins de 3 mois sont concernées, ceux qui ne remplissent pas les conditions pour obtenir l'AME,
qui n'ont pas fait la demande ou dont la demande a été faite mais dont le dossier est en cours ou a été rejeté.

Pour en savoir plus : http://www.sante.gouv.fr .

Il faut rappeler qu'il y a une obligation de prendre en charge une personne, même non résidente en France, qui aurait besoin de soins urgents et imprévus.
Cette personne devra cependant s'acquitter du règlement de la facture SAUF si une convention bilatérale prévoit la prise en charge par les organismes de sécurité sociale du pays d'origine des frais engagés en France.
En revanche, si les soins sont prévisibles, un refus d'admission peut être envisagé si l'étranger ne verse pas de provision, s'il n'est pas couvert pas une assurance et s'il ne démontre pas l'urgence de la situation médicale.

anissa78, Yvelines, Posté le 30/12/2010 à 00:46
1 message(s), Inscription le 30/12/2010
Bonjour,

J'ai une situation presque identique : ma belle mère est venu en visa long séjour (a obtenu 2mois depuis le 15/112010 au 15/01/2011, c'est le 2eme , le 1er visa c'etait en 2008 entrée puis sortie sans probleme).

Aujourd'hui suite un des douleurs qu'elle a dans le dos , elle a consulte , le médecin lui a prescrit un scanner pour confirmer une hernis discale ( sciatique) et peut etre des soins plus important après.

Question :
-Peut on demander une prolongation de son visa (certification medicale mentionnant 'sciatique severe) ?

-Si son assurance ne prend pas en charge les frais médicaux, l' AME ou autre prise en charge ( ayant droit.. , sa fille et moi sommes français)

Merci d'avance pour les reponses

mira 13, Posté le 17/11/2012 à 19:40
1 message(s), Inscription le 17/11/2012
Bonjour,
je suis une maman résidante en algerie d un enfant unique atteint d une maladie rare il lui faut une chirurgie tres peut pratiquer en algerie est ce que je peut benificier de AME A TITRE HUMANITAIRE et que faut il avoir comme justificatif (j ai un visa court séjour)
je vous remerci

amatjuris, Posté le 17/11/2012 à 20:57
7879 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
l'AME est pour les personnes étrangères résidant en France et non pour les étrangers qui ne peuvent pas être soignés dans leurs pays.
vous pouvez vous renseigner auprès d'un consulat de france en algérie.
vous pouvez demander une autorisation provisoire de santé pour soins si aucun traitement n'existe dans votre pays.
cdt

Hassna, Posté le 30/01/2013 à 12:11
1 message(s), Inscription le 30/01/2013
Bjr,
J'ai un père qui est malade et qui néssecite des soins en France ,il a fait des examins de soins au Maroc et ils ont dit qu' il lui faut une opération.je ne sait pas quoi faire pour le ramener ici et comment lui prendre une prise en charge pour qu'il puisse continuer ces soins ici.je réside en France est j'ai une nationalité française.

amatjuris, Posté le 30/01/2013 à 13:38
7879 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
nounou algerienne, Posté le 31/03/2013 à 01:18
2 message(s), Inscription le 31/03/2013
bonjour
je suis algerienne je suis tres malade sa fait 8 ans ma maladie s appelle arthrite une SPA et en plus la maladie de Crohn et je ne peux plus marcher je veux soigner en france aidez moi SVP comment faire

amatjuris, Posté le 31/03/2013 à 10:04
7879 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
il faut prouver que les traitements de votre maladie
n'existent pas dans votre pays et qu'un traitement en france est la seule solution.
il faut contacter le consulat de france.
cdt

nounou algerienne, Posté le 31/03/2013 à 15:38
2 message(s), Inscription le 31/03/2013
merci

cocoaliso, Alpes-Maritimes, Posté le 27/04/2013 à 14:25
4 message(s), Inscription le 27/04/2013
bonjour je m'appelle houda je veux me renseigner par raport a un titre de sejour de malade pour ma mére.
j'ai ramener ma mére gravement malade de la tunisie il y a6 mois atteinte de la maladie parkinson, diabéte tension, artrose et probléme au coeur.je l'ais ramener avec un visa de 2 mois des personne mon conseiller d'attendre que le visa ce périme et de la il mon dit qu'il falait demander la carte de L AME.j'ai écouter ce quand ma dit et j'ai fait la demande et grace a dieu je l'ais obtenu en 8 jours.avant ses démarche la je suis allais à la préfecture pour demander le titre séjour de malade, on ma fait remplir un dossier et il mon envoyer voir un médecin expert qui et agrée avec eux.J'ai ramener ma mére le 8/12/2012 , elle a passer les examins chez lui et a renvoyer le rapport complet le 10/12/2012.Entre temp elle a vu un grand neurologue a l'hopital qui ma dit qu elle une maladie de parkinson sévère, nécessitant une prise en charge spécialisée et il la hospitalisée et il lui a donner un grand traitement a prendre.Et tout les 3 mois il veut la voir ( le rendez-vous aura lieu le 14/05/2013 ) je revient aubout du sujet que j'ai entamer je suis retourner a la préfecture pour voir ou sont n'etait mais je resorter son reponse (ils me disent attendais chez vous jusqu a que vous recevez une convocation et l'attende maximum et de 1 ans voilà se qu'ils mon repondu.)entre temp je vous dit seinserment mon coeur etait arracher on voiyant ma mére comme sa malade. ont ma dit qu'elle avait le droit un titre deséjour provisoire qu'il fallait retourner a la préfecture pour demander se la je suis aller toute contente!!!!! arriver devant la personne elle ma repondu jusqu'a se jour ont na pas de reponse de médecin ARS ,elle a etait gentille avec moi elle ma dit qu'elle allait faire une relance.2 jours aprés je suis retourner les voirs a la préfecture comme par hasar ils avaient le document des médecin ARS , et il mon répondu que le médecin expert n'etait pas agrée avec eux. de la je leurs est répondu poliment je suis désoler la date que je suis passer avec se médecin etait agrée encore avec vous (c'etait les dates le 8/12/2012 et il a arrater ces fonction le 31/12/2012 elle ma repondu ok je retransmer le dossier au médecin et elle ma dit estimez-vous heureuse qu'il sont etudier le dossier car d'autre personne attende 1 ans alors attender comme eux a-t-elle le droit de me répondre comme ça .)en conclusion je vous demande s'il ilya une personne qui a des connaissance et qui peut me répondre par rapport a mon histoire et est-ce-que en na un espoir d'attendre pour avoir un titre de séjour de malade pour ma mére .En vous remercient bien fort j'attend une réponse de vous .

kaderrrrr, Paris, Posté le 31/07/2013 à 08:27
1 message(s), Inscription le 31/07/2013
salut tout le mond je suis un algerien j'ai une visa touristique 3 mois , je veut savoir es ce que je peut ce soigne en france je suive ici en algerie un psychatre j'ai les ''toc'' es c facille d'avoire un carte de sejour .merci..

malade, Posté le 17/09/2013 à 23:12
1 message(s), Inscription le 17/09/2013
mon mari est malade de la maladie de crhon eceque il a une chance de ce faire soigné en france actuellement il es en algerie il a pri plusieurs traitement mé sa marche pas il a 35 é père de 2bébé svp aidé nous

milinda, Posté le 21/09/2013 à 14:55
1 message(s), Inscription le 21/09/2013
bonjour je 39 ans je suis handicapé je ma jambe gauche qui et bloque et je demande a mon soigné en France je fait tout le dosse et je attende la réponse jasper que von dire oui que je peux soigné ou france

brule, Posté le 03/02/2014 à 17:47
1 message(s), Inscription le 03/02/2014
bonjour j ai ma belle soeur en tunisie moi je suis en france et elle et tres malade comment faire sil vous plait repondé moi urgent

cheval31, Posté le 01/05/2014 à 22:08
1 message(s), Inscription le 01/05/2014
bonjour, je suis algérien ma mère vie en France est elle est très malade elle peu pas venir en Algérie et la demande de visa et toujours refus que faire je veut la voire merci


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