Titre de sejour etudiant expire que faire?

Sujet vu 5432 fois - 9 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 06/11/10 à 11:36
> Droit des étrangers


la desesperee, Seine-Maritime, Posté le 06/11/2010 à 11:36
2 message(s), Inscription le 06/11/2010
Bonjour,
c'est un cri d'alarme
je suis une jeune étudiante gabonaise rentrée en France régulièrement et qui se retrouve aujourd'hui en situation irrégulière. en effet, je quittai mon pays avec un visa Schengen pour des études en Espagne de 6mois; je devais toutefois me faire établir un titre de séjour en Espagne après une durée de 3mois, chose que je fis. voulant par la suite poursuivre mes études en 3anee licence en France, je décidai de faire une validation d'études depuis l'Espagne chose qui ne me fut pas possible car je devais me présenter en personne vue mon cas;après réponse de la scolarité de la dite université française, je citai le territoire espagnol en juillet en toute légalité pour faire la validation d'études.; A ma grande peine l'université était déjà en vacances sans service minimum, et malgré mes tentatives pour joindre la responsable de la scolarité avec laquelle j'étais en contact, mes efforts s'avouèrent vains. Alors je dus attendre la reprise du fonctionnement de l'université chose qui me fut préjudiciable car mon titre de séjour espagnol expirait en début aout( je tiens a signaler que la préfecture de la commune concernée refusa de me recevoir tant que je ne serai pas en possession d'une pré-inscription ou d'une inscription définitive de la dite université).Alors je patientai jusqu'à la reprise des activités administratives de l'université, je réunie les documents nécessaires pour la validation d'études, validation qui me fut accordée avec succès et droit d'inscription en 3annee licence LEA. Après cela je fis mon inscription définitive tant scolaire qu'administrative. je retournai alors a la préfecture,mon titre de séjour espagnol a peine expire pour des raisons bien sur indépendants de ma volonté, je me vus alors refuse le droit de déposer un dossier de demande de titre de séjour étudiant par les représentants de la préfecture a l'université. chose jusqu'à lors incomprise pour moi.Des lors je ne sus plus que faire, je tentai de retourner dans mon pays faire une demande de visa pour entrer en France comme me le dirent ces bonnes dames de la préfecture, mais je craignais toutefois de me voir refuser le visa alors que j'avais même déjà débuté les cours ici, acheté les œuvres au programmes fais mes différentes inscriptions(bibliothèque,sale de sport....cours de théâtre....); c'est ainsi que je me résignai et décidai de rester comme ca sans papiers pour avoir une chance de poursuivre mes études,; que faire svp aidez moi?je suis désespérée

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maniongui, Seine-et-Marne, Posté le 06/11/2010 à 18:14
349 message(s), Inscription le 04/10/2010
Bonjour
Votre situation est délicate, mais en tant que Gabonaise, vous avez un statut particulier avec les accords signés par votre président. Je vais vous aider dans les démarches.

maniongui, Seine-et-Marne, Posté le 06/11/2010 à 18:15
349 message(s), Inscription le 04/10/2010
A coup sûr, le président Omar Bongo Ondimba a remporté un succès diplomatique important, suite à la signature, le juillet 2007, à Libreville, d'un accord sur les flux migratoires entre le Gabon et la France, facilitant notamment les déplacements vers l'hexagone des ressortissants gabonais.

La conclusion de cet accord qui prévoit la suppression des visas courts séjours pour les détenteurs de passeports de service, instaure des visas de circulation de deux ans à entrées multiples pour les motifs économiques, professionnels, médicaux ou familiaux, pour ceux ayant des passeports ordinaires. De même que de nouvelles facilités de séjour et de travail pour les étudiants et stagiaires gabonais ont été obtenues grâce à l'implication personnelle du chef de l'Etat gabonais. Lequel aura pesé de tout son pois, depuis près de deux ans, en ouvrant les discussions avec les autorités françaises. Notamment avec Nicolas Sarkozy, d'abord lorsqu'il était ministre d'Etat en charge de l'Intérieur, et ensuite, lors de leur premier entretien à l'Elysée, rencontre au sommet qui aura accéléré le processus permettant aujourd'hui, a notre pays de recouvrer, certes pas totalement mais en partie, le traitement spécial qu'il avait perdu au fil des années.

S'il est salué dans l'opinion gabonaise c'est davantage parce qu'il rétablit en partie du moins, les acquis des ressortissants gabonais. Il ramène quelque peu, les deux parties dans la situation qui prévalait après les Indépendances et ce, jusqu'au début des années 80, en se conformant ainsi, au caractère synallagmatique du contrat des flux migratoires entre les deux parties et par conséquent, à des privilèges réciproques.

L'accord signe entre les deux pays est un modèle du genre, qui réjouit les deux parties, principalement, le Gabon qui récolte le fruit des efforts déployés par le numéro un gabonais ayant choisi le dialogue, la patience pour amener les dirigeants français à bien comprendre le bien-fondé de la requête gabonaise pour le rééquilibrage dans application des accords qui lient les deux pays.

RECIPROCITE• En effet, le Gabon et la France qui entretiennent de relations séculaires et privilégiées, avaient signé une convention sur la circulation et le séjour des personnes entre les deux Etats. Celle-ci conférait aux ressortissants gabonais et français des avantages spécifiques, ayant permis à de nombreux compatriotes de se rendre en terre française pour y étudier ou se faire soigner, sans se soumettre aux formalités aéroportuaires. Lesdits avantages continuent d'être accordés aux Français, dont la communauté a toujours été importante en terre gabonaise.

Mais, il faut dire qu'à la suite des contraintes imposées, sans nul doute, par la construction de l'Europe, et certainement aussi, à cause des flux migratoires importants des ressortissants africains et autres vers la France au milieu des années 80, un durcissement des mesures migratoires a été enregistré. Les ressortissants gabonais comme ceux d'autres nationalités ont commencé à subir des restrictions conformément aux lois dites "Charles Pasqua", du nom de l'ancien ministre français de l'Intérieur du gouvernement Jacques Chirac, inaugurant la première cohabitation en France. Le 2 décembre 1992, poussée sans doute, par des obligations communautaires Paris a expressément souhaité une révision de la convention du 17 août 1960, introduisant l'obligation de visas de court et long séjours pour entrer sur le territoire de l'un comme de l'autre pays. Celle-ci sera suivie en mars 2002, par une autre incluant et exigeant également les visas, les cartes de séjours pour les résidents, le refoulement ainsi que d'importantes restrictions à l'emploi des gabonais en France, et des Français au Gabon. Sauf que dans leur application, la partie française se montre plus intransigeante, on parle même et parfois du zèle des Français dans plusieurs cas, contrairement à la partie gabonaise reprochée par son opinion de n'avoir pas appliqué le principe de la réciprocité, en dépit des multiples restrictions, tracasseries aux frontières, dans les Consulats auxquelles dont sont régulièrement confrontés les ressortissants gabonais. Bien plus, les Gabonais ont été aussi confrontés à de nombreux rejets de demandes de visas, malgré les aménagements apportés par les responsables consulaires français en matière d'accueil. Il en est de même du traitement égalitaire en matière d'emplois. Alors que, parallèlement, les Français continuaient à bénéficier de leur statut particulier.

RÉCIPROCITÉ • Face donc à cette situation, la Représentation nationale, relayant les inquiétudes et appréhensions de ses mandataires, avait été contrainte d'interpeller le gouvernement, pour qu'il s'explique sur la coopération bilatérale avec la France en matière d'établissement, de circulation et de séjour de personnes, et pour qu'il dise comment entend-il amener la partie française à assurer le principe d'égalité, de réciprocité, de l'intérêt mutuel proclamés dans les conventions. Pour mieux exprimer sa désapprobation et son dépit, l'Assemblée nationales était déjà interrogée sur la nécessité ou non de réviser la convention franco-gabonaise relative à la circulation et le séjour des personnes.

Sur ces points, la position des autorités gabonaises et principalement du chef de l'Etat, a été de privilégier l'apaisement, le maintien, à juste titre d'ailleurs, du caractère particulier et exceptionnel des relations franco-gabonaises en oeuvrant, avec mesure, pour l'application des accords avec la France. Le président Omar Bongo Ondimba qui, en homme d'État reconnu pour sa sagesse, est conscient du fait qu aucun élément ne justifiait la perte par notre pays, des acquis des conventions signées dans le cadre des relations exceptionnelles qu' entretiennent les deux États. Il s'est attelé avec l'ardeur et la conviction qu'il a la raison de son côté. Partant, il a obtenu satisfaction après que les autorités françaises principalement, le président Nicolas Sarkozy eut partagé sa préoccupation exprimée régulièrement à chacune de leurs entrevues, de changer et de faire évoluer positivement la donne, notamment celle de tenir compte de la particularité du pays ami, le Gabon, en matière de flux migratoires. Reste maintenant à savoir si l'esprit et la lettre de cet accord seront bien respectés par les deux parties.

Source : Journal L'Union Plus du 09/07/2007

maniongui, Seine-et-Marne, Posté le 06/11/2010 à 18:24
349 message(s), Inscription le 04/10/2010
Tu peux regarder l'accord sur le lien suivant et on va reflechir sur les demarches à effectuer:

http://www.gisti.org/IMG/pdf/Accord_France_Gabon-2.pdf

la desesperee, Seine-Maritime, Posté le 06/11/2010 à 19:42
2 message(s), Inscription le 06/11/2010
merci maniongui,j'ai lu les différents articles et je ne vois pas un qui s'adapte particulièrement a mon cas; ssi t'as une solution concrète stp fais le moi savoir,ssi t'as plus d'informations concrets pour mon cas stp stp contactes moi en privée c'est important je suis désespérée, voici mon mail:palomablessing@yahoo.fr;

maniongui, Seine-et-Marne, Posté le 06/11/2010 à 19:48
349 message(s), Inscription le 04/10/2010
ok
Par soucis de confidentialité, je t'enverrai mes coordonnées par mail et on fera ce qu'on peut faire.

emma, Eure, Posté le 07/04/2011 à 13:51
1 message(s), Inscription le 07/04/2011
Bonjour, ce message s'addresse à maniongui et toute personne pouvant m'aider. Je suis étudiante gabonaise en france depuis 2001 soit 10 ans. J'y ai obtenu tout mes diplomes, maitrise, master 1, master 2 et je suis inscrite depuis 2006-2007 en doctorat de droit et politique de developpement à Paris V et suis en 4 eme année de thèse de doctorat. Le soucis que j'ai c'est que cette année j' ai 1e dérogation pour une 5 eme et dernière année de thèse 1 peu spéciale , en réalité je demandais au maximun 6 à 8 mois pour finir ma thèse. J'ai perdu du temps dans ma rédaction car déjà orpheline de mère j'ai perdu ma petite soeur au gabon en 2008 et j'ai eu du mal a encaisser ce choc, j'ai déprimé pendant plus d'une année, j'arrivais pas à taper et à me concentrer, être à l'étranger c'est dur quand on perd quelqu'un, on est pas entouré et c'est plus difficile. Bref je me suis remise au travail véritablement en 2010 et j'ai pu terminer ma premièrer partie. Notons que dans la 1 ère et la 2 eme année de thèse mon directeur de thèses me disais de continuer les recherches et de faire un plan, en 3 eme année j'ai fait un stage de 4 mois dans une banque de développement africaine et je lui est fourni mon plan, et ai par la même commencé ma rédaction avant d'être ralenti par le malheur qui venait de me frapper en 2008-2009. En 2010 j'ai bien recommencer donc à taper et j'ai encore fait un stage dans une assocation d'aide aux handicapés j'avais besoin de faire quelque chose pour les autres (j'ai fait tout ses 2 stages parceque tout au long de ma formation je n'en avit jamais fait, quand il y avait à choisir en mémoire et stage, je choisissais les mémoires, jem'y sentais à mon aise, avant de me rendre compte qu'une expérience en entreprise était plus qu'utile, donc je me suis rattrapé en faisant 1 stage au Gabon et 1 autre à paris).

Pour mon 2 eme stage mon directeur était d'accord mais m'a dit que je devais finir cette année 2010, malheureusement lui n'a jamais vraiment suivi mon travail, on se voyait 1 fois par an et il ne m'a jamais contacté, c'est toujours moi qui venait vers lui, bref lors d'1 séminaire en juin 2010 j'apprends après l'avoir vu pour la derniere fois en décembre 2010 que mon directeur est parti enseigner à Abu dhabi dans les émirats arabes à la sorbonne où il occupe de grandes fonctions, il ne m'avait même pas contacter pour me le dire et je m'en suis plainte à l'administration car il ne m'avait laissé aucun moyen de le joindre hormis un mail de l'université ou il ne répondait pas, les semaines passant s'il ne me fournissait pas 1e lettre circonstanciée et emettait son avis, j'étais disqualifié sans inscription et sans papier. Lorsque le temps est venu pour s'inscrire pour une dérogation étant au 3/4 de mon travail je lui est demandé de me donner un peu de temps et d'emettre 1 avis favorable à ma réinscription. Il l'a fait mais avec 1e réserve, c'est à dire qu'il se vengeait du fait que je m'était plainte de sa façon de communiquer et de diriger ma thèse , ma vie se jouait je n'avais pas le choix, et il l'a mal prit. L'école doctorale aussi car ils m'ont fait attendre jusqu'en janvier pour me dire que la date des inscriptions était passée et que je devais attendre l'année prochaine pour m'inscrire et soutenir ma thèse, ils m'ont juste donné une lettre de mon directeur qui dit qu'il est en délégation à l'étranger qu'il emet 1 avis favorable à ma dérogation d'inscription en 5 eme année e que je dois soutenir avant le 30 novembre 2011, signé par lui avec un cachet qui dit que ce document a valeur d'inscription administraive de paris V. Mon titre de séjour lui a expiré le 27 décembre 2010 soit à ce jour cela fait 3 mois. Etant parisienne depuis 10 ans je vis depuis le mois d'aout en normandie et la prefecture ici est celle d'évreux. Je suis allé me renseigner sur les démarches en fin janvier et ils m'ont donné un dossier à remplir que je devais déposer au plus tôt pour l renouvellement de mon titre de séjour étudiant, mais en février je suis tombe enceinte et ayant 8 à 10 fibromes j'avais des douleurs atroces, je ne pouvais même pas marcher plus d'1 heure et je saignais, la fausse couche étais proche, le 15 mars j'ai perdu l'embryon. Entre temps j'avais rempli mon dossier et je me disais qu'il n'y aurait pas de soucis, à paris on pouvait renouvellé sont titre de séjour et avoir un rdv jusqu'a 3 mois après l'expirtion de celui ci avec les rendez vous pris sur le net, mais quand je me suis rendu une fois un peu rétabli à la préfecure de l'eure, ils m'ont dit que j'aurais du venir plus tot, j'ai essayé d'expliquer ma situation et j'ai déposer ma demande il y a 1 semaine et j'attends. J'avoue que j'avais aussi un peu peur, car pour 1 fois, j'ai juste un doc qui dit que je dois soutenir en novembre prochain, j'ai pas de carte d'étudiant pour cette année, j'ai l'impréssion que mon université l'a fait exprès et depuis 2 mois mon directeur ne répond plus à mes mails je crois qu'il est faché et veux me lacher. Mais bon, j'ai pu touché ma bourse du crous avec l'attestation qu'il m'ont donné, j'esère que ça va passer à la prèfecture et q'ils ne vont pas trop me compliqué.

Voilà non seulement je suis en retard au niveau du renouvellement de mon titre de séjour étudiant mais en plus j'ai une attestation en guise d'inscrition, j'ai peur des sanctions, je dois finir ma thèse et soutenir cette année, que dois je faire si on me refuse mon renouvellement? QUEL RECOURS AURAIS JE ? je suis inquiète pour la 1 ere fois depuis 10 ans. La préfecture de l'Eure n'a pas l'air commode, peuvent ils m'expulser pour mon retard? ou refuser mon attestation d'inscription . Je n'ai jamais redoubler et c'est la 1 ère fois que je me sens en danger à la fin de ce parcours, aider moi svp.

maniongui, Seine-et-Marne, Posté le 07/04/2011 à 17:04
349 message(s), Inscription le 04/10/2010
appelez moi au 0645085807 et on verra ce qu'on pourra faire.
cordialement

walido, Posté le 10/01/2013 à 16:08
1 message(s), Inscription le 10/01/2013
bonjour

mon cas est un peu spécial et délicat voilà je suis étudiant en M1 arrivé en France en 2011 inscrit en M1 droit des affaires et fiscalité au début j'ai eu des difficultés flagrante concernant l'intégration sociale et scolaires et financières j'ai pas eu de boulot durant toute l'année j'ai commencé à rater les cours et ce qui suit les examens à la fin un relevé de note sans résultats j'ai tellement regretter et je voulais tellement continuer mes études je me suis réinscrit pour l'année 2012/2013 et le problème qui se pose et le suivant :

- sans relevé de notes ni attestation d'assiduité ce qui va engendrer un refus de renouvellement sachant que c'est ma première demande de renouvellement

- mon titre est expiré le 15/12/2012 alors que moi j'ai eu un dossier pour le renouvellent préfecture de Bobigny mais a cause d'un changement de domiciliation sur paris j'ai pris un rdv le 22/12/2012 sur paris mais mon rdv est loin c'est pour le 6/03/2013

je suis perdu je sais pas quoi faire

j'ai des chances que mon titre soit renouveler?

jamhour, Posté le 03/10/2013 à 22:18
1 message(s), Inscription le 03/10/2013
Bonjour
je suis étudiante libyenne boursière pour faire un Doctorat,j'ai un enfant de 9ans né en france,je me suis inscrite en 2011 à paris en première année en littérature comparée, à cause aux événements politiques dans mon pays ,j'ai passé une très mauvaise année dans ma vie j'ai perdu des proches bref j'ai rien fait pour mon sujet ,j'ai pas avancé dans la recherche ....etc après je suis opérée en 2012 et je suis resté au lit trois mois donc j'ai décidé de rester à Besançon et changer le sujet en passant pour la Didactique qui était mon domaine de recherche en DEA master 2 mais je n'ai pas trouvé un directeur de recherche et comme mon titre de séjour expire le mis de décembre 2012 j'ai trouvé un directeur de recherche mais en sciences du langage donc j'ai proposé à mon directeur un sujet mais je lui ai dis que j'ai pas un projet détaillé et ce n'est pas mon domaine elle a accepter et même elle m'a aidé d'organisé mes idée pour un résumé que demande l'école doctorale et franchement grâce à elle je suit inscrite au dernier jour avant les vacances de noël après j'ai commencé à lire et regroupé des documents mon directeur elle m'a envoyé un message le mois de septembre en disant qu elle peux pas m'inscrire en deuxième car elle a rien reçu comme document qui atteste une recherche de ma part . Donc pas de ré-inscription pas de carte de séjour. j'ai fait un projet en didactique et j'ai essayé de trouver un autre directeur mais l'école doctorale a refusé de m'inscrire même si je trouve un directeur car j'ai changé le sujet 3 fois et il m'a dis que même la préfecture refusera mon demande de renouvellement de mon titre de séjour.je ne sais pas quoi faire .


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