Resegnement sur la carte sejour longue durée ce

Sujet vu 4904 fois - 17 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/07/09 à 17:46
> Droit des étrangers


salam, Ain, Posté le 08/07/2009 à 17:46
6 message(s), Inscription le 08/07/2009
Bonjour,
je suis marocain je vis en espagne depuis 9 ans .j'ai obtenu carte sejour longue durée ce et j'aimerai bien s'instaler en france et je veux savaoir est ce que je peux variment travailler avec cette carte et que dois je faire dés que je rentre en france jusqe a obtenir un travail et carte de sejour temporair
cordailement

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anais16, Drôme, Posté le 08/07/2009 à 22:23
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Bonjour,

la carte résident longue durée-CE permet à son titulaire de séjourner plus de trois mois dans un autre pays de l'UE sans avoir à demander un visa long séjour. C'est là son seul vrai avantage.
Par contre, à partir du moment ou l'on souhaite s'installer durablement dans un autre pays et y travailler, il faut demander un titre de séjour dans cet autre pays.

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Cordialement,

Anaïs

salam, Ain, Posté le 11/07/2009 à 16:39
6 message(s), Inscription le 08/07/2009
merci pour la reponse
je veux savoir quel sont les obligations ,les documents que je dois presenter et où? pour obtenir un titre de sejour dans ce pays
qui me permis de s'instaler durablement y de travailler

anais16, Drôme, Posté le 11/07/2009 à 17:46
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Bonjour,

le titre de séjour en France se demande à la Préfecture de votre lieu de résidence.
Pour les pièces à fournir, il ne m'est pas possible de vous répondre précisément car je ne sais pas en l'état à quoi vous pourriez prétendre. Je vous conseille donc de vous rendre à la préfecture, avec une promesse d'embauche si vous en avez une et de leur demander la liste des pièces à fournir.
Attention, avoir obtenu un titre de séjoru dans un autre état de l'UE et avoir la carte CE ne vous protège en rien d'un refus de titre de séjour en France.

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Cordialement,

Anaïs

salam, Ain, Posté le 11/07/2009 à 21:05
6 message(s), Inscription le 08/07/2009
merci por la reponse
et je veux savoir si la directive 2003/109/ est vraiment applique en france et s'il ya des ressortissant du pays tiers de UE qui ont beneficier d'un titre de sejour en france
cordialement

anais16, Drôme, Posté le 11/07/2009 à 21:15
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Oui, cette directive est bien sûre également appliquée en France et c'est en vertu de celle ci que je vous ai répondu.
C'est pourquoi je vous mettez en garde sur les possibilités de refus de séjour en France car si vous souhaitez venir y travailler, vous serez soumis à la situation nationale de l'emploi et le titre de salarié peut vous être refusé.
Si par contre vous souhaitez venir en France pour des raisons privées et familiales, vous devrez prouver la stabilité de vos ressources .

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Cordialement,

Anaïs

salam, Ain, Posté le 11/07/2009 à 21:29
6 message(s), Inscription le 08/07/2009
merci autre fois pour vos reponse
je suis un homme marie et ma femme a un titre de sejour espaniol residence et travail elle n'a pas la carte resident longue durée CE est ce que elle aussi peux vivre en france legalement j'aimrai savaoir tout informtion concernant ce sujet
cordialement

anais16, Drôme, Posté le 11/07/2009 à 21:58
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Pour votre femme c'est un peu plus délicat. En effet, n'ayant pas la carte CE elle ne peut séjournet en France plus de trois mois et pour s'y installer elle aura beaucoup plus de mal.
Les demandes de titulaires CE pour un titre de salarié dans un autre état peuvent être refusées, mais il y a une certaine bienveillance dans le traitement des demandes.
En revanche, la préfecture pourra très bien dire que ayant tous les deux vos attaches en Espagne, vous n'avez pas vocation à vous installer en France. Si elle aussi souhaite venir travailler en France, on lui opposera la situation nationale de l'emploi et dans son cas, selon l'emploi visé, il y a un fort risque de refus.
Comprenez bien que le droit au séjour dans un état de l'UE ne donne pas forcément droit au séjour dans un autre. Chaque état établit ses critères de délivrance de titre de séjour, même si pour les résident CE il y a une certaine tentative d'harmonisation.

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Cordialement,

Anaïs

salam, Ain, Posté le 14/07/2009 à 18:48
6 message(s), Inscription le 08/07/2009
merci pour vos conseil
j'ai en espagne 9 ans et 4 mois et je peux obtenir la nacionalité espagnole a 10 ans et je veux savoir si m instalé en france je perds le droit de demander la nacionalité espagnole et si par exemple j'ai obtenu un titre sejour francais d un ans et pour des raisons l'etat a retiré le titre de sejour est ce que j 'ai le doit de revenir en espagne et de vivre legalement ou je pers tout les deux le titre de sejour espagnole et francais
cordialement

anais16, Drôme, Posté le 15/07/2009 à 15:55
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Bonjour,

pour la nationalité, je ne connais pas les conditions en Espagne, mais en France il y a une condition de résidence effective en France.

Pour le titre de séjour, votre titre CE espagnol a une validité sur plusieurs années, donc vous devriez pouvoir retourner y vivre à tout moment avant son expiration. Faites bien attention le moment venu de toujours remplir les conditions pour un renouvellement (résidence, ressources).

Si vous deveniez espagnol, vous pourriez alors venir vivre et travailler librement en France.

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Cordialement,

Anaïs

salam, Ain, Posté le 15/07/2009 à 17:09
6 message(s), Inscription le 08/07/2009
merci pour la reponse
pour un titre sejour français la premiere a une validite d' un an et la deusieme ? et quand un etranger peux obtenir la nationalité francaise ?

anais16, Drôme, Posté le 15/07/2009 à 17:46
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Les titres de séjour sont d'un an et au bout de cinq titres de séjour d'un an, on peut demander le titre de résident ou résident CE.
Pour la nationalité française, il faut également cinq ans de résidence régulière en France.

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Cordialement,

Anaïs

DIAN, Ain, Posté le 23/12/2010 à 13:18
1 message(s), Inscription le 23/12/2010
Bonjour
J’ai un titre de résidence longue durée donc de 5ans renouvelable et j’ai fait une demande d’acquisition de la nationalité espagnole.
Pour suivre un Master en France j’ai demandé un titre de séjour dès septembre jusqu’à juillet et je viens de recevoir une lettre qui me refuse ce titre en disant que mon permis de résidence n’est pas de longue durée, alors je suis invité à quitter le sol français.
Quoi faire?

victor25, Posté le 11/02/2013 à 21:02
1 message(s), Inscription le 11/02/2013
bonjour.
j'ai une carte de resident espagnole de longue duree UE et je me suis marie avec un conjoint francais ca fait 7 mois et je voudrais savoir est ce que je peux faire une demande de nationalite francaise?
merci de votre reponse.

zlatan1000, Paris, Posté le 19/02/2013 à 13:34
1 message(s), Inscription le 19/02/2013
bonjour je suis marocain j ai une carte sejour espagnol mais maintenant je travail ici en france mon patron il ma donne une contra de travil a duree indeterminee qui ce que il faut pour obtenir une carte sejour de france avec cette contra et merci

aman020, Haute-Saône, Posté le 10/03/2013 à 16:15
1 message(s), Inscription le 10/03/2013
Bonjour!
Je suis résident longue durée ce en Espagne, j'aimerais bien suivre une formation cqp aps en france, j'ai la preinscription de l’école!
Quel type de carte séjour je dois demander?
peut on refuser ma demande? que dois je fais?

merci pour votre aide

mom75, Posté le 27/03/2013 à 08:50
1 message(s), Inscription le 27/03/2013
Bonjour,je suis de nationalité française et je compte me paxer avec une fille marocaine qui a un titre de séjour espagnole de longue durée.Est ce que le pax est suffisant pour régler sa situation administrative ici en France?.Merci.

yassine hu, Posté le 16/10/2013 à 18:54
1 message(s), Inscription le 16/10/2013
je suis un marocain resident en espagne j ai une carte de sejour long duree UE ma femme elle a la nationalite espagnol que dois je faire pour avoir le droit de travailler en france


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