Renouvelement titre de sejour (conjointe europeenne) urgent

Sujet vu 657 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 25/07/10 à 15:12
> Droit des étrangers


camelia, Seine-Saint-Denis, Posté le 25/07/2010 à 15:12
2 message(s), Inscription le 25/07/2010
Bonjour,
Je me permet de vous ecrire afin de vous solicité.
Nous sommes marié mon epoux et moi depuis mars 2006.
je suis belge et lui marocain. Nous avons eu un enfant né sans vie(5 mois de grossesses) qui est inscrit sur notre livret de famille.
A ce jour mon epoux a obtenu 3 carte de sejour d'un an ( 2 vie privé et famillial et la derniere membre de famille reg. 1812.68) ainsi que de nombreux récipissé. Il y a quelque jour lorsqu'il sait rendu a la sous prefecture pour le renouvellement de sa carte de sejour, on lui a dit que celui-ci ne pourra pas etre renouveller car son epouse(moi meme) ne travaillait pas.
En insistant il lui on quand meme donné un rendez-vous debut septembre et un doccument avec les pieces qu'il doit apporter lors du rendez-vous tous en lui repressisant que sa ne servait a rien car il n'aurra pas de renouvellement.
Cepandant le document qu'on lui a donné n'est pas celui qu'il recois habituellement (nous avons demenager ressament et donc changer de prefecture mais pas de departement),celui-ci indique "ressortissant d'un pays membre de la CEE(1ere demande)" "carte de sejour CEE)"
Il indique qu'il sollicite la delivrance d'une 1ere carte de sejour CEE.
Ce qui dans son cas n'est pas exacte etant donné que il a dejas obtenu 3 carte d'un an plus des recipissé.
merci d'avance

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