Régularisation séjour père d'un enfant français

Sujet vu 5142 fois - 16 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/12/10 à 21:02
> Droit des étrangers


vava75, Paris, Posté le 21/12/2010 à 21:02
92 message(s), Inscription le 21/12/2010
Bonjour,

Mon compagnon et moi habitons ensemble et attendons un bébé. Malheureusement, il est venu en France sans papiers et vient seulement de faire faire son passeport à son ambassade (donc sans visa).

Nous ne savons pas comment nous marier, nous pacser, reconnaitre l'enfant et comment obtenir une autorisation de son séjour en France. Dans quel ordre faire ces démarches? Je travaille mais lui ne travaille pas et nous n'avons pas assez d'argent. Comment faire? Vers quelle association pouvons-nous nous tourner?

Merci de votre aide,
Vava75

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 21/12/2010 à 21:07
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Etes-vous française ?

vava75, Paris, Posté le 21/12/2010 à 21:20
92 message(s), Inscription le 21/12/2010
Merci pour votre réponse. Oui, je suis française, et je ne comprends rien au difficultés des étrangers en France, car je suis entourée de français comme moi ...

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 21/12/2010 à 21:33
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Muni de son passeport en cours de validité, il va faire la reconnaissance prénatale de l'enfant.
Quand est prévu l'accouchement ?
Avez-vous des preuves de vie commune et de la réalité du couple ? (bail aux deux noms, domiciliation bancaire, factures EDF et autres, photos datées par tirage professionnel, billet de train/avion pour les vacances, attestations de proches)
Si oui, vous pouvez prouver quelle durée de vie commune ?
Est-il entré légalement en France ?

vava75, Paris, Posté le 21/12/2010 à 22:44
92 message(s), Inscription le 21/12/2010
Mimi, je viens de demander à edf d'inscrire son nom sur la facture et de mensualiser. auparavant, il n'a jamais eu de visa, mais il a fait des demandes d'asiles sous un autre nom, qui ont été rejetées, et a aussi été incarcéré deux ans, toujours sous cet autre nom.

Nous aurons donc une seule preuve de vie commune à son vrai nom pendant six mois vers juin, date prévue de mon accouchement, et date à laquelle nous souhaitons nous marier(en France). Les autres preuves (pendant l'incarcération ne sont liées qu'à son casier judiciaire mais pas à son état civil). Est-ce que cette preuve est suffisante? Nous voulons établir un contrat de mariage pour séparer nos biens.

Nous aimerions faire une reconnaissance anticipée ou bien à la naissance, suivant les justificatifs demandés. Nous devons déja nous procurer son acte de naissance (je ne sais pas si l'apostille est demandée) et aussi un certificat de coutume, les deux étant datés de moins de six mois.

maklin782, Dordogne, Posté le 22/12/2010 à 00:18
6 message(s), Inscription le 21/12/2010
vous dans même cas comme moi. Votre futur mari il est d'origine d'où? Je ne sais pas comment ailleurs mais ici sur Périgueux on se marier sans carte de séjour ils nous demande juste un passeport valide même si il n'y a pas un visa. On plus pour obtenir un certificat de coutume il faut juste aller a l'ambassade.et alors quand vous aller se marier il va avoir une carte de séjour d'un an renouvelable

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 22/12/2010 à 00:40
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
@maklin782
La possibilité de se marier et le droit au séjour sont deux choses différentes. Si c'est se marier et que le mari doive rentrer au pays pendant plusieurs mois avant d'obtenir le droit de revenir en France ...

@vava75
Ce que vous dites est grave. Il a un casier judiciaire, une incarcération (donc un délit grave), un faux nom (un nouveau délit qui pourrait l'envoyer en prison, lui valoir une interdiction de séjour en France et qui sera mis en évidence quand on lui prendra les empreintes pour son visa long séjour et sa carte de séjour) ... et vous faites un enfant avec et avec intention de vous marier. Vous avez entendu parler des mariages gris ? Des gens venant ensuite pleurer car dès qu'il a les papiers le conjoint s'envole ? Evidemment, vous êtes sure que ce n'est pas votre cas (elles en sont toujours sures jusqu'à ...).
Dans votre intérêt mais surtout dans l'intérêt de votre enfant vous devez
- impérativement que l'enfant porte votre nom sans accepter qu'il porte le nom du père quoi qu'il arrive donc filez dès demain reconnaitre votre enfant prénatalement AVANT LUI
- vous marier avec contrat de mariage en séparation de biens
- ne surtout pas faire de lui le co-titulaire du bail (ne pas faire mettre son nom sur le bail sinon, quand ça ira mal vous ne pourrez pas le mettre à la porte et c'est vous qui serez obligée de partir avec votre enfant sous le bras, si vous pouvez l'emmener)

Avec son passé judiciaire, rien ne dit, que même en étant parent d'un enfant français, en se mariant, il puisse avoir un droit au séjour, et ce, définitivement.

chris_ldv, Paris, Posté le 22/12/2010 à 10:34
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Je me suis permis de réaliser une compilation des éléments d'information communiqués afin de bien cadrer la situation:

"Mon compagnon et moi habitons ensemble et attendons un bébé."
"Il est venu en France sans papiers."
"Je travaille, mais lui ne travaille pas, et nous n'avons pas assez d'argent."
"Il n'a jamais eu de visa, mais il a fait des demandes d'asiles sous un autre nom, qui ont été rejetées."
"Il a aussi été incarcéré deux ans, toujours sous cet autre nom."


Je ne souhaite pas ternir votre situation mais en dehors de la première phrase un tel cas de figure est caricatural devant l'accumulation successive de points alarmants (pour rester diplomatique) qui devraient vous inciter à réfléchir sur la nature de votre relation avec cet homme et l'avenir que vous préparez à votre enfant.

Cordialement,

vava75, Paris, Posté le 22/12/2010 à 11:38
92 message(s), Inscription le 21/12/2010
Pour maklin782
Se marier est une bonne chose, mais sans vivre ensemble, ce mariage serait annulé, par manque de vie commune, et il risque l'expulsion. C'est un géorgien.

Pour Mimi
Merci pour ces précieux conseils, je suis perplexe et j'ai besoin d'aide pour prendre les bonnes décisions.

Je crois qu'il a un casier judiciaire, parce qu'il a été incarcéré, donc je l'ai déduit.

Nous vivons une histoire sentimentale et si j'ai déjà entendu parler des mariages blancs et gris, je n'ai pas pensé à moi, car je suis sincère de mon côté.
Aussi, peut-être que les histoires difficiles que traversent ces couples, finissent en mariage gris, à cause de toutes les épreuves auxquelles ils sont confrontés. Au bout du compte, quand ils obtiennent ce qu'ils veulent, ils finissent par craquer, tellement le chemin a été douloureux et plein de sacrifice, et alors ils veulent passer à autre chose, car leur but premier qui était s'aimer et vivre ensemble en paix, s'est alors transformé, et ce pendant des années, en un autre but, avoir une autorisation de séjour et de travail, qui inclue des tas de démarches pénibles, onéreuses, longues et étouffantes, et qui finissent par éloigner le couple de son désir d'origine, celui de s'aimer sans difficultés. Donc le chemin pour y arriver les décourage, et quand ils l'ont fini, ils ont le sentiment d'avoir réussi leur projet, alors que la vraie vie à deux ne fait que commencer, mais ils sont déjà fatigués par ce qu'ils viennent de subir!

Mimi, pouvez-vous expliquer pourquoi il ne doit porter que mon nom, est-ce que par exemple vous pensez qu'il pourrait partir avec son enfant? Pour faire une reconnaissance prénatale, je dois attendre les 6 mois de grossesse, il me semble. La reconnaissance par le père est aussi une sécurité pour l'enfant, celui d'avoir un père qui a le devoir de l'éduquer, de s'occuper de lui. Etes-vous quand même d'accord quand je dis qu'il doit faire établir son acte de naissance et son certificat de coutume, s'il veut reconnaitre son enfant? Sans reconnaitre cet enfant, il semble encore plus improbable qu'il puisse venir légalement vivre avec nous?

Nous voulons nous marier parce que nous sommes amoureux et croyants. Nous pouvons aussi bien nous pacser ou nous marier dans son pays d'origine, la Géorgie. J'ai pensé en premier lieu à la France car nous sommes sur place et qu'un mariage célébré en France me garantit le régime légal français (avec contrat de séparation de bien en plus). Et aussi, il facilitera la démarche de demande de visa long séjour?

Mimi, ne peut-il pas sinon refaire une demande d'asile avec son vrai nom et passeport, puisque la Géorgie est en état de guerre et qu'il l'a fuit à cause de l'insécurité qui y régne? Car il est arrivé en France bien avant de faire son passeport, il a du arriver vers 2001 et les années de présence peuvent jouer?

Une fois mariés et enfant reconnu, devrons-nous quitter la France pour faire la demande de visa, et dans ce cas, comment continuer les preuves de vies communes, étant à l'étranger?

Pour le bail, pas de problème, je suis hébergée dans un appartement qui est a ma mère donc il n'y en a pas.


Pour chris_ldv
Merci pour la compilation, déjà ça résume bien.
Vous avez bien raison, un étranger qui arrive ici sans papiers ou sans visa a de forte chances de ne pas travailler, et donc de galérer. Comme il a faim et redoute de retourner dans son pays, il tente l'asile, et quand l'asile (sous un autre nom par peur d'expulsion) ne veut pas de lui, alors il tombe dans le cercle vicieux pas de ressources-froid et faim-exclusion. C'est ainsi qu'il finit par faire des dérapages et à se retrouver dans l'illégalité et le délit. Eh oui, un dérapage comme vous dites caricatural. Et vous pensez qu'il faut le juger responsable ou bien qu'il n'a pas eu le choix à ce moment là? Vous découvrez donc qu'en France, les étrangers sont soumis à des règles très strictes qui conduisent à se laisser mourir dans un coin ou à se battre? Oui, les règles favorisent ce cas de figure, car elles sont insoutenables. A moins de rester dans son pays?

Finalement, est-ce que je suis en train de faire un enfant seule? Et pourquoi pas rester dans l'illégalité sans faire de demande de visa, si on peut vivre ensemble et élever notre enfant, quitte à ce qu'il travaille non déclaré? C'est peut etre mieux et au moins, on ne dira pas qu'on veut avoir des papiers!

maklin782, Dordogne, Posté le 22/12/2010 à 12:42
6 message(s), Inscription le 21/12/2010
vava75
Écoutez j'ai été dans même situation je suis arménien et suis venu en France en 1999 j'ai demande asile et j'ai donne fou cordonner alors après voila ils m'ont refuse j'ai demande réexamen et aussi refus donc après j'ai tombe malade et j'ai demande une carte de séjour pour malade et la je leur donne mon nom frais ils m'ont demande pourquoi je mentir je leur dit que j'avais peur c est tout maintenant je suis ici avec une carte de séjour et avec mon nom exacte

vava75, Paris, Posté le 22/12/2010 à 13:01
92 message(s), Inscription le 21/12/2010
Maklin,
Nous sommes en bonne santé tous les deux, Dieu merci, et nous comptons le rester. La situation en Arménie est elle tendue comme en Géorgie? En aout 2008, la Géorgie était en état de guerre et depuis, sous contrôle russe.

maklin782, Dordogne, Posté le 22/12/2010 à 13:31
6 message(s), Inscription le 21/12/2010
tant bien que vous êtes en bonne sante mais je veux vous dire que si votre conjoint a mentir pas grave il faut leur dire la vérité en plus je vous conseille prend un avocat pour être sure sinon il faut que vous aller a la Géorgie et se marier la bas après vous aller faire regroupement familial et sinon l'Arménie est toujours gère avec l'Azerbaïdjan

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 22/12/2010 à 17:49
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Mimi, pouvez-vous expliquer pourquoi il ne doit porter que mon nom, est-ce que par exemple vous pensez qu'il pourrait partir avec son enfant

Pas mal de pays encore arriérés refusent de reconnaitre une naissance si l'enfant ne porte pas le nom du père, donc vis à vis de son pays, ça ne sera pas le père, donc moins de risque qu'il se barre avec l'enfant.

Citation :
Aussi, peut-être que les histoires difficiles que traversent ces couples, finissent en mariage gris, à cause de toutes les épreuves auxquelles ils sont confrontés.

Non, vous vous trouvez des excuses, vous inventez des trucs pour éviter de voir la vérité en face : il y a une possibilité que la seule chose qu'il attende ce sont les papiers, qu'il vous mente, qu'il ne vous aime pas. Vous devez voir cette possibilité. Bien souvent, même le certificat de célibat est faux, et dès qu'il peut, il fait venir femme et enfants.

Citation :
Pour faire une reconnaissance prénatale, je dois attendre les 6 mois de grossesse, il me semble.

non. vous pouvez y aller demain.

Citation :
La reconnaissance par le père est aussi une sécurité pour l'enfant, celui d'avoir un père qui a le devoir de l'éduquer, de s'occuper de lui.

Et celui de trainer le nom et la filiation d'un père qu'il n'aura jamais vu, celui de lui enlever la possibilité, quand vous aurez refait votre vie, que votre mari le reconnaisse ou l'adopte afin qu'il ait un père.

Citation :
Etes-vous quand même d'accord quand je dis qu'il doit faire établir son acte de naissance et son certificat de coutume, s'il veut reconnaitre son enfant?

non, il lui suffit d'avoir son passeport. Le certificat de coutumes c'est pour le mariage ou le PACS.

Citation :
Sans reconnaitre cet enfant, il semble encore plus improbable qu'il puisse venir légalement vivre avec nous?

oui. Je vous dis simplement de prendre vos précautions.
Pour le droit au séjour pour un parent de Français, il faut qu'il prouve qu'il s'occupe de l'enfant depuis sa naissance.

Pour l'asile, ça lui a déjà été refusé, la Georgie n'est plus en guerre au passage. Mais ce qui est grave c'est qu'il est connu sous un autre nom. Voyez un avocat.

vava75, Paris, Posté le 22/12/2010 à 19:58
92 message(s), Inscription le 21/12/2010
Donc, nous allons reconnaitre le bébé ensemble, mais le bébé portera mon nom par précaution, et nous avons juste besoin du passeport du père. Puis de nous marier avec un contrat de séparation de biens.

Au bout du compte, j'ai envie de faire comme si j'étais seule, mais de continuer notre famille, sans se préoccuper des papiers de mon compagnon, en évitant les contrôles dans la rue. Il pourra travailler non déclaré et fréquenter sa famille, garder le bébé (pas de place en crèche), m'aider dans la vie quotidienne, affectivement et matériellement. Il sera privé d'une vie légale, d'une autorisation de travail, ce qui aurait été la même chose sans moi. Dans ce cas, quelle genre de preuve peut-il apporter disant qu'il s'occupe de son enfant? Au bout de combien de temps pourra-t-il faire de nouvelles démarches, pour vivre ici légalement avec un titre de séjour?

L'OFPRA n'a pas retiré la Géorgie de la liste des pays ou il y a un danger pour l'instant. Mais renoncer à ce pays pour toujours, c'est quand meme pas génial, et on avait abandonné la piste, et priviliégiant la vie familiale et privée. Je voudrais y aller, si le climat est sur, pour passer des vacances avec sa lui et sa famille.

Il faut un avocat spécialiste du droit d'asile ou bien familial ou bien pénal ou bien des étrangers? Nous avons eu un avocat au moment de son incarcération, qui a obtenu la confusion de peine et qui l'a défendu. En sortant de prison, il n'a pas été frappé d'interdiction ni d'arrêté d'expulsion.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 22/12/2010 à 22:16
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Donc, nous allons reconnaitre le bébé ensemble, mais le bébé portera mon nom par précaution,

Non, vous ne devez pas le reconnaitre ensemble, reconnaissez-le en premier

Citation :
Dans ce cas, quelle genre de preuve peut-il apporter disant qu'il s'occupe de son enfant? Au bout de combien de temps pourra-t-il faire de nouvelles démarches, pour vivre ici légalement avec un titre de séjour?

Il peut faire la demande dès la naissance de l'enfant, quand vous aurez le livret de famille.
Qu'il prouve qu'il vit avec la mère et l'enfant et qu'il subvient aux besoins de l'enfant en fonction de ses moyens

Citation :
Nous avons eu un avocat au moment de son incarcération, qui a obtenu la confusion de peine et qui l'a défendu. En sortant de prison, il n'a pas été frappé d'interdiction ni d'arrêté d'expulsion.

Mais sous un faux nom !!!
Retournez voir cet avocat puisque vous en connaissez un.
Vous rendez-vous compte qu'il va devoir donner ses empreintes et qu'il les a déjà ses empreintes dans les fichiers de police sous un autre nom ?

vava75, Paris, Posté le 23/12/2010 à 11:08
92 message(s), Inscription le 21/12/2010
Mimi,
Je ne saisie pas bien la différence entre reconnaitre l'enfant ensemble et choisir qu'il porte mon nom, ou bien reconnaitre l'enfant moi en premier et lui en deuxième, au moment de la naissance?

Mon avocat nous a conseillé de nous marier, d'avoir les facture edf et de faire le passeport pour reconnaitre son enfant. Ensuite, elle conseille de ne pas retourner en Géorgie faire une demande car elle serait refusée.

Il faut vivre heureux et travailler honnêtement et en cas de contrôle, se défendre. Ne pas se jeter dans la gueule du loup quand on est en tort, faire preuve de sagesse.

Qu'en pensez-vous?

seghir, Bouches-du-Rhône, Posté le 23/12/2010 à 19:08
2 message(s), Inscription le 23/12/2010
je mapelle seghir boucif et jai ma femme et deux mes enfants a marseille ilm'ont reconduit en 2007 en algerie et puit ma femme a dèposèe le dosier au nivaut de l'omit pour le regroupement familial s'afait maintenant trois annès jai pas reucit à regoindre ma famille et pourtant en à lamaison et saufe le travail elle travaile pas et je ne sai pas comment faire jai besoin d'aide


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