Refus de rf(ressources non conformes sur la periode de reference)

Sujet vu 900 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/10/10 à 14:59
> Droit des étrangers


anonyme00, Haute-Savoie, Posté le 28/10/2010 à 14:59
4 message(s), Inscription le 28/10/2010
Bonjour,
Bonjour,
APRES 6MOIS D ATTENTE MON MARI A RECU UN REFUS MOTIF RESSOURCES NON CONFORMES SUR LA PERIODE DE REFERENCE , ET SES REVENUS MENSUELLES SONT INFERIEUR AU SMIC ALORS KE C PAS LE CAS,ILS SE SONT TROMPES DE CALCUL ,MON MARI A DEPOSE 7 FICHES ASSEDIC ET 5 FICHES DE PAIES. SACHANT QU IL TRAVAILLE TJR ET TOUCHE 1500 BRUT ET SUR LES 12 MOIS KI PRECEDENT NOTRE DEMANDE IL A 12905 NET , ON EST ETONNé PAR LEUR DESICION SURTT K IL SAFTISFAIT BIEN LES CONDITIONS , MON MARI A FAIT UN RECOURS AU NIVEAU DE LA PREFECTURE ET LA ON EST EN ATTENTE DE LEUR REPONSE .
JE VEUX BIEN AVOIR VOTRE AVIS PAR RAPPORT A NOTRE SITUATION . PENSEZ VOUS QUE LE PREFET VA RECONSIDERER NOTRE DEMANDE?
JATTENDRAI VOS TEMOIGNAGES
MERCI D AVANCE

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 28/10/2010 à 21:28
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Vous avez des enfants ?

Ce qui est regardé c'est la moyenne mensuelle sur les 12 mois précédant la demande.

anonyme00, Haute-Savoie, Posté le 28/10/2010 à 23:41
4 message(s), Inscription le 28/10/2010
Bonsoir mimi 493
oui c vrai , ce qui concerne mon mari sa moyenne mensuelle sur les 12mois est de 1075 net , il depasse bien le smic , et je tiens à vous informer qu on n a pas d enfants.
vous comprenez la mon etonnement par rapport a leur decision...

aliren27, Yvelines, Posté le 29/10/2010 à 06:45
992 message(s), Inscription le 01/02/2010
Bonjour,

dans le calcul, il faut prendre LE MONTANT DES SALAIRES SUR 12 MOIS. les ASSEDIC ne sont pas des salaires !!!!!!!!!!!! donc si votre mari a déposé 5 feuilles de paie, il ne peut pas avoir le montant du SMIC sur l'année !!!!
cordialement

ayman, Seine-Saint-Denis, Posté le 01/11/2010 à 11:57
8 message(s), Inscription le 13/10/2010
BONJOUR
c est bien fais que vous avez fais un recours car parfois la prefecture n as meme pas le temps pour traiter des dossier et rejette comme ça il aura le temps durant ces 2 mois de rcours
bonne chance

anonyme00, Haute-Savoie, Posté le 06/11/2010 à 00:26
4 message(s), Inscription le 28/10/2010
BSR tt le monde
aliren 27
mm les ASSEDIC sont considérés comme ressources, au moment que mon mari a déposé le dossier la dame labas lui a dis qu ils les acceptent bien ms il faut que le demandeur soit en travail au moment du traitement du dossier pour éviter d avoir un refus motif non stabilité du travail . ms dans le cas de mon mari ils ont rien reclamé par rapport au assedics il ont juste dit que son revenu moyen sur les 12 mois est de 1200 brut un revenu inferieur au SMIC. alors ke lui il a bien touché 1075 net sachant que le smic est de 1055.42
merci ayman pour votre reponse
jespere bien avoir une réponse de leur part , sinon on sera obligé de refaire une autre demande ..


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