Parent étranger d'enfant francais

Sujet vu 1365 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/09/09 à 17:26
> Droit des étrangers


sisquo, Nord, Posté le 17/09/2009 à 17:26
2 message(s), Inscription le 17/09/2009
Bonjour anaïs

je suis étrangers et j'aimerai vous exposé ma situation en espérant avoir plus d'éclairsissement.

je me suis marier en 2005 avec ma femme de nationalité française.les parents de mon épouse non jamais accepter notre mariage en soupçonnant un mariage blanc.ils l'ont donc signaler à un OPJ qui a ouvert une enquête.

après notre mariage, j'ai obtenu un titre de séjour vie privé et familiale.ensuite j'ai poursuivi mes études en Afrique.mais je rvenai très souvent en France pour voir mon épouse.pendant mes absences, les parents de mon épouse lui ont mi la précion pour quelle signe et fasse des fausses déclarations chez l'OPJ.

2 mois avant notre troisième anniversaire de mariage, je réçois un courrier de la préfecture qui refuse de rénouveler mon titre de séjour et m'ordonne de quitter le térritoire.

j'ai fais un recourt au tribunal administratif et par le billais d'un avocat.mais la réponse fût négative. puis j'ai fais appel.depuis mon épouse et moi sont en grave désacord ...

entre 2 j'ai fais une nouvel rencontre avec une démoisele de nationalité française et nous attendons un bb dans quelque mois.et c'est là tous le dilème.mes questions sont les suivantes:

- étant toujours marier( car mon épouse est contre l'idée de divorser ) , es ce que je peu faire une demande d'obtention de titre de séjours en tant que parent d'enfant français a la naissance de mon fils?
- que dois je faire pour etre dans la légalité?
- comment devrai je m'y prendre?

merci d'avance

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Sam, Haute-Savoie, Posté le 19/09/2009 à 19:32
53 message(s), Inscription le 18/09/2009
Bonjour,

Je ne suis pas Anais ( qui du reste est une la meilleure juriste en droit des etrangers en France... je mesure mes mots) mais je crois pouvoir vous donner une reponse en attendant celle d'Anais

Le fait d'etre toujours marie a votre epouse n'aura pas d'incidence sur une demande de titre de sejour en qualite de parent d'un enfant francais (meme si cet enfant n'est pas celui de votre epouse).

Etant separe de votre epouse ( absence de communaute de vie) vous ne pouvez plus effectivement obtenir un titre de séjour vie privé et familiale.

Mais comme vous etes bientot parent d'un enfant francais, vous pourrez regulariser votre situation a la naissance de votre enfant.

Je vous conseille de faire une reconnaissance a l'avance pour eviter d'etre reconduit a la frontiere avant la naissance de votre enfant et soyez discret avant cette naissance

comment s'y prendre?
1) a la naissance de l'enfant: reconnaissance immédiate par les deux parents
2) demandez un certificat de nationalité française pour l'enfant au tribunal d'instance de votre district
3)Rassemblez des preuves d'entretien de l'enfant: attestation du pédiatre, attestation de la mère, CAF, factures etc...
4)présentez-vous tous les trois ensemble en Préfecture

Cordialement

Sam

sisquo, Nord, Posté le 17/12/2009 à 19:45
2 message(s), Inscription le 17/09/2009
merci beaucoup sam.la naissance est prévu dans 3 mois.je vous tiendrai au courant...


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