Encore marié et je recois une obligation de quitter le territoire

Sujet vu 1488 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/01/10 à 21:58
> Droit des étrangers


pipo31, Haute-Garonne, Posté le 19/01/2010 à 21:58
9 message(s), Inscription le 19/01/2010
Bonjour,
j'ai besoin sincerement de votre aide,

je suis un algerien,marié avec une francaise en octobre 2007,depuis la on vis ensemble ,en 2008 on a cheté un fond de commerce ,ou je bosse actuelement,en novembre 2008 on avais une disputé ,ma femme a bus et apres la dispute ,elle a apelé les flic et elle ma demandé de quitter la maison,et on s'est séparé pendant quelques temps,j'ai déposé la main courante selon le conseil du policier, ,
Apres un moment on s'est reconsillier et on vis ensemble jusqu'a aujourd'hui,apres mon 1 er titre de séjour vie privie et familliale ,ils ont pas arréte de me donné des récipissé,apres le 6 eme récipissé je recois ce mois une obliagation de quitter le territoire francais,ce qui nous choque tous avec ma femme,

j'ai vue un avocat pour un recour,il ma exiqué que a l'expiration d'un mois apres le OQTF je suis menacé d'etre expulsé,

ce qui m'inquiéte plus c'est que je doit arrété de travaillé a mon commerce et j'ai des détte avec ma femme a la banque pour ce commerce,et le pire je doit quitter ma femme pour ne pas etre arrété par les flics a la maison,

je suis vraiment perdu avec tout ca et je ne sais quoi faire

si vous avez une solution svp,j'en ai besoin

Poser une question Ajouter un message - répondre
chris_ldv, Paris, Posté le 20/01/2010 à 21:50
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Le titre de séjour vie privée et familiale conjoint de français est subordonné au fait que les époux vivent bien ensemble depuis le mariage.

Or vous avez rompu la vie commune avec votre épouse et en plus vous l'avez mentionné sur ma main courante du commissariat de police pour officialiser la chose.

Il est compréhensible dans ces conditions que votre titre de séjour n'ait pas été renouvelé.

Vous pouvez solliciter un titre de séjour pour un autre motif mais dans la mesure où vous avez reçu l'ordre de quitter le territoire français il est très peu probable que vous l'obteniez.

Salutations,

commonlaw, Paris, Posté le 20/01/2010 à 23:17
183 message(s), Inscription le 01/10/2009
Citation :

Le titre de séjour vie privée et familiale conjoint de français est subordonné au fait que les époux vivent bien ensemble depuis le mariage.

Or vous avez rompu la vie commune avec votre épouse et en plus vous l'avez mentionné sur ma main courante du commissariat de police pour officialiser la chose.

Il est compréhensible dans ces conditions que votre titre de séjour n'ait pas été renouvelé.

Vous pouvez solliciter un titre de séjour pour un autre motif mais dans la mesure où vous avez reçu l'ordre de quitter le territoire français il est très peu probable que vous l'obteniez.


Pipo31 dit que sa femme lui a demandé de quitter la maison, je ne vois pas comment on peut prétendre à partir de ses dires que c'est lui qui a rompu la vie commune, par ailleurs le titre "vie privée et familiale" n'est pas retiré en cas de violences conjugales du conjoint français.

Pipo31 ne dit rien sur les motifs de son OQTF, je ne vois pas en quoi il est compréhensible qu'on lui ait refusé son titre alors qu'on ne connaît même pas l'objet du refus de la préfecture.

Pipo31 vous avez bien fait de voir un avocat, j'espère que vous avez fait un recours. Votre avocat ne se contentera pas de savoir si votre refus de séjour est compréhensible ou pas, mais s'assurera que le préfet n'a pas commis d'erreur de droit, vérifiera que votre OQTF est suffisament motivée, que la décision du préfet n'est pas contraire à la convention de la CEDH notamment en son article 8, etc..

Par ailleurs, la police ne peut pas venir chez vous pour vous expulser. Vous n'avez pas besoin de quitter votre femme. Si vous voulez continuer à travailler, parlez en à votre avocat, il pourra tenté un "référé suspension"

pipo31, Haute-Garonne, Posté le 21/01/2010 à 13:29
9 message(s), Inscription le 19/01/2010
bonjour ,

c'est vrais que notre vie est ronpu pour un moment ,mais on a toujour vecu ensemble jusqu'a maintenant,on a fait pleine de chose qui prouve le contraire,

mais je pense que ce qui a compliqué les chose,c'est que la préfécture est basé sur une chose,c vrais que ma femme a demmandé API a la caf,mais apres mon retour je lui demandé de l'annulé et comme elle travaillé pas ,elle na pas voulu,c'est vrais que avec ca elle regrette ennormément ,

au jours d'aujourd'hui c'est que la préfécture na pas fait aucune enquétte pour prouvé ca,et il dise que ma femme a demmandé le divorce que ce n'est pas le cas,

je ne sais pas quoi faire,on vas faire le recour a la cour admenistrative,mais apres un moi de ma reception de OQTF,je doit pas résté a la maison avec mùa fémme,et je soir férmé mon commerce,en attente de la décision ,

aujourd'hui ma femme elle veut reconnaitre ses hereures méme devant la justice pour l'API ,
en ce qui concerne la main courante,c'est le conseil de policier ,parce que moi je n'avaais pass envie de partir de la maison,mais le policier ma demandé de le faire et de déposé la main courante

je suis vraiment perdu,autant que je n'ai rien fait

Marion2, Posté le 23/01/2010 à 19:00
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Bonsoir,

Tout s'explique...

chris_ldv a raison et de plus votre épouse a demandé l'API, ce qui ne fait que confirmer la rupture de la vie maritale...

Entre la main-courante et la demande d'API, cela fait beaucoup de choses... d'où la réaction de la préfecture.

Cordialement.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

pipo31, Haute-Garonne, Posté le 23/01/2010 à 19:28
9 message(s), Inscription le 19/01/2010
merci pour votre réponse,

je vous explique,la main courante c le policier qui ma demandé de la faire,apres l'API,c ma femme qui la demmandé,c vrais durant la repture mais apres qu'on s'est retourné,je lui demmandé de l'annulé et elle veut pas,elle travaillé pas ,et que moi je bosse et je fait mes courses et payé nous factures,mais comme elle a un enfant de son 1 ere marriage ca la géne ,c pour ca qu'elle na pas annulé l'API,au jours d'aujourd'hui elle regrétte ca,mais a mon avis trop tard,

je cherche la solution,elle elle veut bien assumé ses résponsabilité ,j'ai reuni toute nous facture ensemble ces denriers temps,et méme mon compte ou il apparais le paiement des factures du mois derniers,

je vousdrais savoir c quoi la solution, parce que la je vais perdre ma femme,et elle vas tout payé ,les crédit du magasin et nous crédit aussi,

ils ont entrain de détruire notre famille et tous ce qu'on a construit ensemble,


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]