En cours d intructions de regularisation !

Sujet vu 7965 fois - 27 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 18/02/11 à 10:29
> Droit des étrangers


chatona, Seine-Saint-Denis, Posté le 18/02/2011 à 10:29
56 message(s), Inscription le 18/02/2011
Bonjour,
voila je me present mina et merci au personne de me repondre car je suis engoisé! je me suis pacsé le 13/01/2010 me suis marié le 03/07/2010 j ai deposer mon dossier avec l aide de mon avocat a la sous prefecture pour regularisation en terme de conjoint francais comme j avais les 6 mois de comunuaté de vie plus la famille en france et biensur 9 ans de vie sur le territoire francais je penser que mon dossier serai accpeter bref apres avoir attendue 4 mois pour une convocation le 28 janvier je suis sorti de la sous prefecture du raynci avec une attestations de depot dossier photo a l apuie sa fait maintenant 2 semain que j atends la reponse se matin j ai appeler la sous prefecture pour savoir ou en es mon dossier et la dame ma dit qu il es en cours d instructionc bref ps grand chose donc j ai prevenue mon avocat et lui ma dit c es surment refuser donc je voudrais savoir si certainne personne sont passer par la et que ces normal pour la procedur merci de me repondre

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flo030, Gard, Posté le 18/02/2011 à 11:05
80 message(s), Inscription le 13/12/2010
bonjour,

vous nE dites pas si vous etes rentre regulierement sur le territoire francais ou pas?

cela est tres important, il faut avoir de la patience car nous sommes dans le meme cas depuis 13 mois et toujours des recepisse la ce matin recu le 5 eme pour trois mois avec interdiction de travailler. de quelle origine etes vous?

cordialement

chatona, Seine-Saint-Denis, Posté le 18/02/2011 à 11:18
56 message(s), Inscription le 18/02/2011
bonjour et merci de me repondre je suis d origine marocainne et oui je suis en situation irrégulier !

chatona, Seine-Saint-Denis, Posté le 18/02/2011 à 11:19
56 message(s), Inscription le 18/02/2011
je suis rentré sur le territoir avec un visa du type C

flo030, Gard, Posté le 18/02/2011 à 21:20
80 message(s), Inscription le 13/12/2010
bonsoir situation reguliere ou irreguliere car dans vos deux precedents messages vous vous contredisez.

chatona, Seine-Saint-Denis, Posté le 19/02/2011 à 09:56
56 message(s), Inscription le 18/02/2011
bjr je me suis mal expliké veuillez m en escuser ! je suis rentré en france en 2001 avec un visa du type C delivré par le consulat francais au maroc mais depuis sa fait 9 ans que je vie en france illegalemnt donc irrigulier je me suis marier en 2010 apres 1 ans de vie commune avec un conjoint francais suis je claire pour vous ? ....

flo030, Gard, Posté le 19/02/2011 à 20:37
80 message(s), Inscription le 13/12/2010
bonsoir,

oui la c plus clair, du moment que vous etes entre sur le territoire francais avec un visa meme s'il est perime (depuis 9ans), vous avez de plein droit a un visa de conjoint de francais d'autant plus que vous avez plus de six mois de vie commune apres mariage donc vous aurez ce visa sans probleme et si jamais il vous ete refuse allez au tribunal administratif , si je peux me permettre pourquoi avez vous pris un avocat (car je suppose qu il vous psa aide gratuitement) pour faire les demarches aupres de la prefecture cela on peut le faire tout seul mais je suis etonne que 4 mois apres on ne vous ai pas encore repondu car normalement au bout de 10 a 15 jours apres depot de dossier on obtient un recepisse valable 3 mois le temps pour la pref d'etudier votre dossier.

cordialement

chatona, Seine-Saint-Denis, Posté le 20/02/2011 à 11:23
56 message(s), Inscription le 18/02/2011
bjr apres avoir recue trois refus de sejour la date en 2001 a montpellier le 2éme a paris et le 3ém a la prefecture de creteil je n ai fait qu un seul recour qui ma ete refuser mais je ne suis jamis aller au tribunale administrative .. je ne connais ps du tout la sous prefecture du raincy ni sa reputations de sous prefecture feneante la preuve j ai due attendre 4 mois pour avoir une convocation et mon avocat a due intervenir par courier et deplacement a la sous prefecture apres avoir eté a mon rendez vous et deposer mon dossier bien rempli la dame ma dit que sa va prendre du temps et ma donner une attestation de depot dossier vue comment il traite les dossier et quand on leur pose la question " quand orais je la reponse" ils nous disent " on as bcp de retard dans les traitemnt de dossier elle ma fait comprend que je vais attendre longmpt " se que je trouve inaceptable je leur es deposer tout les pieces qu ils m ont demendé mais elle voulais plus de preuve bref si je n avais ps pris un avocat j aurais attendue 1 ans pour ma convocation .

chatona, Seine-Saint-Denis, Posté le 20/02/2011 à 12:16
56 message(s), Inscription le 18/02/2011
re! en reflichissant l attestation de depot avec foto ( récépissé) pour l agent de la sous prefecture.et comme j ai compris que les prefecture et le sous ne delivre plus de récepissé uniquement attestation de dossier , je pense se que ma donner l agent de la sous prefecture et un récépissé et que oui je vais attendre 2 ou 3 mois pour la reponse ! qu en pensez vous ?

flo030, Gard, Posté le 20/02/2011 à 15:58
80 message(s), Inscription le 13/12/2010
bonjour,

les prefectures delivre encore des recepisse , mon mari est a son 5 recepisse, donc ce que je comprends c 'est que l'agent de la prefecture vous a delivre un recepisse valable 3 mois sans vous autoriser a travailler c'est cela? et quand l'espiration du recepisse arrive a son terme soit il vous en delivre un autre, soit un oqtf soit le visa de conjoint de francais, vous me dites que vous connaissez pas le tribunal administratif mais qUAND vous avez eu votre refus vous avez fait un recours donc au tribunal administratif????? il finit quand votre recepisse? et votre avocat que dit IL??? je pense que ce sera long et vous auriez interet a retourne au maroc chercher votre visa de conjoint de francais.cela est mon avis et nengage que moi.

chatona, Seine-Saint-Denis, Posté le 20/02/2011 à 18:17
56 message(s), Inscription le 18/02/2011
bonsoir
je comprend ps que votre mari et arrivé au 5eme recepissé avez vous pris un avocat ? avez vous ecris partout surtout au prefet je sais cé penible mais il faut vous batre je touve sa choquant .non je n ai jamis fait de recour au tribunale et oui depuis maintenant 9ans que je vie en france et sa ete ma plus grand faute mais voila trouvé un bon avocat cé ps facile mais en plus trop cher !je ne suis pas encore arrivé a se stade la mais si la prefecture me refuse jai 2 choie devant moi sois les attaquer au tribunale se que veut dire 2 ans d attente ou retourneé au maroc pour aller chercher mon visa se qui me derangerais ps mais voila cé le debut mais je vais me batre j ai arreteé de boser pour me consacré a ma situation et comme j ai un mari aimant et gentil je suis plus determiné a me batre et plus acharné encore ,pour l atestation de depot que l agent de la sous prefecture ma donné et une feuille blanche avec le numero d etranger nom te prenom et adresse avec une photo il n y as ps de date en fait cé pour cerculé en attendant une reponse de leur part mais qui ne vaut ps de droit j aimerai savoir votre parcourt pour regulariser votre mari merci .

souma60, Oise, Posté le 31/01/2013 à 00:02
1 message(s), Inscription le 30/01/2013
bonjour a tous voila mon mari et a la demande d'une carte de sejour rentre en france irregulierement avec un visa c pour l'autriche la sous prefecture nous a donne un rendez vous avec les papier suivant un timbre fiscal
de 50 euro les papier necessaire extrait de naissance acte de mariage justification de domicile bref je pensé qui délivre sur place un récepisse mais rien elle nous a dit que dans quelque moi nous auron un courrier de la prefecture sa me parais bizar pour pas sur place aussi on a remplis des papier pour passe une visite medical jcomprend plus rien

nyangaton, Posté le 08/03/2013 à 15:12
1 message(s), Inscription le 08/03/2013
salut ya-t-i quelqu'unqui est dansmon cas? je suis pacsée avec un français,avec qui je vis depuis 3 ans.j'ai déposé depuis le mois d'aout une demande de titre de séjour, jai recu une convocation une semaine apres pour completer mon dossier par timbre de 110euros,et les preuves de vie commune, pas de recepissé ,j'ai attendu 4 mois pas de reponse.j'ai reecrita la prefecture en decembre ,puis en debut fevrier j'ai appellé à la préfecture qui m'ont repondu que mondossier est en court d'instruction , voici plus d'un mois que j'attends depuis que j'ai appellé.est-ce qu'il ya des gens ici qui ont un problème similaire.est-ce que c'est du bluf ,ou je dois vraiment attendre merci de vos réponses

kmla, Nord, Posté le 09/03/2013 à 12:38
64 message(s), Inscription le 29/11/2012
Bonjour, je suis mariée donc je ne pense pas que cela soit la même chose, mais en tout cas, je suis française et mon mari est étranger nous avons une convocation 2 mois après la remise du dossier, on a eu un récépissé le jour même de la convocation et payé 110 euros de timbre 10 jours après on a reçu un courrier pour payé 230 euros de timbre et changé le récépissé par une autorisation de travail. Mais je pense que tu devrais ouvrir une discussion comme cela ton message serait mieux vu et ne serais pas noyé parmis d'autre message.

Kubra, Posté le 17/03/2013 à 00:57
17 message(s), Inscription le 17/03/2013
Bonjour Kmla,
je voulai avoir un renseignement stp moi je suis francaise nee en france marie avec un etranger entree en france av un visa, nous avons fait la demade de titre de sejour a la pref apre 6 mois de vie commune avec mn mari,la pref nous a delivre le jour meme un recepicer valable 4 mois et payer 110 euro de timbre fiscaux. 3 semaine apre nous avons recu in courier en nous disant de leur envoyer 230 eu de timbre fiscaux pour regul de visa. Ma wuestion est la siivante : que vont ils kous donner pour la suite a votre avis ?

kmla, Nord, Posté le 17/03/2013 à 10:16
64 message(s), Inscription le 29/11/2012
Bonjour Kubra,

En fait il faut vous déplacer en préfecture avec les 230euros de timbres plus des photos, ils vont vous changer certainement votre récépissé avec un récépissé avec autorisation de travailler et ils vont mettre le cachet du visa sur le passeport.
C'est comme cela que ca c'est passé, là nous attendons la convocation à l'ofii le titre de séjour nous sera remis labas.

Kubra, Posté le 17/03/2013 à 22:25
17 message(s), Inscription le 17/03/2013
Nous ils nous on demander de leur envoyer lea timbre 230 euro par courier je leura est envoyer sa f 3 semaine a peut pres . Esque avec le visa sur le passeport nous pouvons fair des sorti en dehor de la france par explm pour aler au pays ?
Merci c gentil davoir repondu :)

kmla, Nord, Posté le 18/03/2013 à 12:28
64 message(s), Inscription le 29/11/2012
Bonjour,

Il parait que oui, mais mieux mais il vaut mieux se renseigner quand même auprès de la police au frontière que l'on peut trouver par exemple dans les gares.

Kubra, Posté le 18/03/2013 à 17:54
17 message(s), Inscription le 17/03/2013
Merci beaucoup pour c renseignement . Apres vous avoir donner votre recepicer avec autorisation de travailler depuis combien de temp atender vous le titre de sejour ?

kmla, Nord, Posté le 18/03/2013 à 18:07
64 message(s), Inscription le 29/11/2012
Nous attendons depuis 1 mois pratiquement.

Kubra, Posté le 19/03/2013 à 15:38
17 message(s), Inscription le 17/03/2013
Merciii c vrement gentil davoir doner tt ces informations !

vag92, Posté le 05/04/2013 à 16:31
3 message(s), Inscription le 05/04/2013
bjr je suis en france plus ke 10 ans et je deposer un dossier a la sous prefecture et ca fait mnt 3 mois j attens une reponse et qu on j etais la sous prefecture la dame a l aceuil m a dis ke mon dossier il est entrain d instruction je vous demande de m expliquer ca merci

vag92, Posté le 08/04/2013 à 20:40
3 message(s), Inscription le 05/04/2013
j ai tjr pa de reponse!!!!!!!!!!

citoyenalpha, Posté le 15/04/2013 à 03:42
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

il vous fallait ouvrir un autre post et non poser une question sur un post clos.

Concernant votre demande la préfecture vous a donné la réponse. Votre dossier est en cours d'instruction. Par conséquent vous ne pouvez qu'attendre la décision de la préfecture sur votre demande de titre de séjour.

En cas de refus par la préfecture votre dossier sera transmis à la commission des titres de séjour où vous serez convoqué pour audition.

moetez, Alpes-Maritimes, Posté le 10/06/2013 à 18:36
16 message(s), Inscription le 10/06/2013
bonjour je suis pacse avec une francaise depuis 1 ans j ai deposer un dossier la semaine derniere a la prefecture pour avoir la carte de sejour il mon prit mon dossier il mon demander 50e de timbre il mon dit qu il m enveron une convocation il mon pa donner un recepissé es ce que c est normal si kelekun pourrai me renseigner merci


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