Rupture de contrat site internet

Sujet vu 28068 fois - 54 réponse(s) - 3 page(s) - Créé le 15/11/08 à 18:37
> Droit des Entreprises


Titeuf, Isère, Posté le 15/11/2008 à 18:37
15 message(s), Inscription le 15/11/2008
Bonjour.
Je me suis mis à mon compte en EI, au mois de mai 2007. Au cour de l'été j'ai été contacté par la société BlueSmart, qui me proposait de me faire un site internet gratuitement pour mon entreprise, avec juste comme frais le nom de domaine avec la première page sur google. A savoir, 143,52€ par mois/48.Le règlement se fait au profit de la société Parfip France.
Depuis le mois de 31 mai 2008, j'ai cessé mon activité pour absence de rentabilité.
J'ai informé par courrier recommandé, les sociétés BlueSmart et Parfip de ce fait, et suspendu le prélèvement. Depuis, la société Parfip, me notifie de régler tout les loyers restant à courir jusqu'au terme des 48 mois.
J'aimerai savoir, qu'elles sont mes recours, sachant que le contrat n'est pas fait à mon nom propre, mais au nom commercial.

Cordialement.

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cath900, Nord, Posté le 31/01/2009 à 09:06
3 message(s), Inscription le 31/01/2009
Bonjour

Je suis dans le même cas que vous sauf que moi j'étais inscrite en libéral, donc à mon nom. Je me suis renseignée auprès d'un avocat et de 2 juristes : de 1 la clause 48 mois est une clause abusive et de 2, l'activité s'arrêtant le contrat devient caduque. La Sté PARFIP ne peut plus réclamer d'argent. On m'a conseillé de leur envoyer un recommandé pour la cessation d'activité et de ne plus répondre à leurs courriers.
Qu'en est-il pour vous, quelle solution avez-vous trouvée ?

Cordialement

Titeuf, Isère, Posté le 07/02/2009 à 09:37
15 message(s), Inscription le 15/11/2008
Bonjour

Suite à mon message, j'ai pris contact avec un avocat.
Il était étonné de voir que je n'avais aucune clause pénal de la part de PARFIP (contrat et clause gardé par BLUESMART). Déjà un mauvais point pour eux.
Que, comme vous l'avez signalé, la clause de 48 mois est une clause abusive.

Il m'a conseillé de laisser faire PARFIP, car devant un tribunal leur dossier ne tiendrait pas ou de négocier avec eux pour l'arrêt du contrat.
Pour la négociation, j'ai essayé au cours de la dernière relance, mais ils n'ont rien voulus savoir.

Donc maintenant j'attends sans attendre les prochaines nouvelles.

Pas de réelle solution trouvée.

lemuet, Eure, Posté le 17/02/2009 à 20:27
2 message(s), Inscription le 17/02/2009
bonjour
je viens de me faire avoir par bluesmart .je voulais savoir si vous aviez trouve un recours. merci de votre reponse

cath900, Nord, Posté le 18/02/2009 à 07:39
3 message(s), Inscription le 31/01/2009
Bonjour
Après m'être renseignée auprès de juristes et avocats, j'ai envoyé à la Société PARFIP un courrier recommandé avec AR disant que du fait de ma cessation d'activité, le contrat devenait caduque. J'y ai joins une copie de ma radiation d'URSSAF. Depuis, je n'ai plus de nouvelles. C'est ce que m'avait dit un des juristes, il avait même ajouté que si ils m'écrivaient à nouveau, il ne fallait pas que je réponde. La société n'avait aucun recours.
Voilà, j'espère que vous serez satisfait par la réponse.
Bonne journée

Admin, Calvados, Posté le 18/02/2009 à 08:42
154 message(s), Inscription le 22/03/2007
Administrateur
Bonjour,
Un petit truc m'intrigue : Votre avocat vous a dit que la clause de 48 mois était abusive ? Or Entre professionnel, cette notion juridique de clause abusive n'existe pas ? Nous avons déjà rencontré le cas avec une webagency (très reconnu) qui avait proposée le même type de service à long terme ... Direction procès, et je ne crois pas que la clause abusive ai été retenue. (Je ne peux pas citer le nom de la boite, je me suis retrouvé devant le juge à cause d'Experatoo lol)
A+

__________________________
Admin du site Experatoo.com, la meilleure façon de remercier est de pouvoir aider les autres à son tour !!

lemuet, Eure, Posté le 10/03/2009 à 20:37
2 message(s), Inscription le 17/02/2009
bonjour moi et mon associe avons pu resilier notre contrat avec bluesmart .apres diverses dicussions le directeur general cyril bensadhoun a bien voulu rompre notre contrat .je pense que c est une societe honnete et si un jour nous decidions de creer un site ,nous ferons apel a eux .

Titeuf, Isère, Posté le 06/05/2009 à 22:58
15 message(s), Inscription le 15/11/2008
Bonsoir, je voulais savoir, que contenais vos dossiers. Etait-il complet ?

Entre autre, "contrat de licence d'exploitation de site internet", est-il en votre possession (original bien sure).

Merci

cath900, Nord, Posté le 07/05/2009 à 09:52
3 message(s), Inscription le 31/01/2009
Bonjour

En ce qui me concerne, je n'ai que le bon de commande qui fait office de contrat plus l'annexe au contrat qui dit que la Sté Bluesmart s'engage à ne demander aucun supplément financier.
Je n'ai rien d'autre, même pas la preuve d'être référencée dans leurs annuaires ni même qu'ils aient réalisé le e-mailing demandé et les noms et adresses des personnes à qui ça a été, soit disant, envoyé. Je n'ai d'auilleurs eu aucun contact à la suite de ce "e-mailing".

Titeuf, Isère, Posté le 08/05/2009 à 14:35
15 message(s), Inscription le 15/11/2008
Bonjour Cath,

Pourriez-vous scanner vos documents et me les transmettre par mail ?

Je vais sans aucun doute être amené à me défendre en justice et pourquoi pas, si j'ai suffisamment de témoignage de cas identique au mien, faire une action auprès de la Direction Générale des Fraudes.

D'avance merci.

cbouchetlanat@gmail.com

P.S. : si "Lemuet" a eu confirmation écrite de Bluesmart pour l'annulation de son contrat, je serais vraiment très intéressé d'en avoir une copie.

lebienheureux, Seine-et-Marne, Posté le 23/07/2009 à 01:57
66 message(s), Inscription le 10/07/2009
Bonsoir,

je m'intéresse à Parfip et ses partenaires depuis qu'un jugement en ma faveur m'a permis de résilier un contrat de télésurveillance avec eux.

J'ai d'ailleurs posté sur ce site (entre autres) pour expliquer comment résilier.
A mon tour je pose la question, comment résilier un contrat de site internet?

Si vous avez eu un jugement en votre faveur, quels ont été les motifs du jugement.
Merci pour vos réponses.

un très bon article ici:
http://eco.rue89.com/2009/01/04/cortix-etranges-methodes-pour-un-marchand-de-sites

Mimas, Haute-Garonne, Posté le 09/09/2009 à 17:01
3 message(s), Inscription le 09/09/2009
Bonjour,

Je suis moi même en litige avec la société Parfip pour un contrat de télésurveillance. Rien d'engagé devant la justice pour l'instant.


Pour "lebienheureux", auriez-vous un courrier type qui invoquerait les articles notifiant la notion de clause abusive ?

Merci par avance

lebienheureux, Seine-et-Marne, Posté le 09/09/2009 à 20:54
66 message(s), Inscription le 10/07/2009
Pas de lettre type mais de bon conseils
Comment résilier ?
Si vous résiliez votre contrat avant la date prévue, Locam, Parfip et autres KBC Lease vous envoient un courrier demandant l’application d’une clause du contrat , c’est à dire une indemnité de résiliation égale au total des loyers TTC non échus majoré de 10 %. En plus ils récupéreront la matériel à vos frais.
C'est cette clause que le juge estime abusive en application de la Recommandation n°97-01 relative aux contrats concernant la télésurveillance.
http://www.clauses-abusives.fr/recom/97r01.htm
On peut ainsi se prévaloir des dispositions de l'article L.132-1 du code de la consommation relatives aux clauses abusives.
Vous trouverez la jurisprudence pour clauses abusives ici :
http://www.legifrance.gouv.fr/initRechJuriJudi.do
Cour d'appel de Paris, 25 octobre 2007, 05/12758
Cour d'appel de Pau, 5 octobre 2006, 04/03266

Cette jurisprudence marche pour les particuliers et AUSSI pour les entreprises en nom propre (artisans, commerçants, professions libérales) MAIS à condition que la prestation pour laquelle vous avez contracté soit distincte de votre activité professionnelle.
Exemple : si vous contracté pour un Terminal de Paiement Electronique et que vous êtes commerçant, vous serez débouté et obligé de payer.

Allez voir une association de consommateurs (UFC que choisir, CLCV), ils vous aideront efficacement pour résilier votre contrat en échange de votre adhésion.

Mimas, Haute-Garonne, Posté le 09/09/2009 à 22:26
3 message(s), Inscription le 09/09/2009
Ok, merci pour ces éléments.
Je vais voir comment je vais pouvoir me débrouiller avec tout ça...

lebienheureux, Seine-et-Marne, Posté le 10/09/2009 à 21:19
66 message(s), Inscription le 10/07/2009
commencez par résilier, de préférence avec une bonne raison,
ensuite à réception de leur réponse demandant l’application d’une clause du contrat , c’est à dire une indemnité de résiliation égale au total des loyers TTC non échus majoré de 10 % etc

Vous répondez ce que j'ai écrit précédemment en citant la jurisprudence et vous dîtes que vous êtes prêt à acter en justice avec l'assistance d'UFC Que Choisir.

Si le litige porte sur une somme inférieure à 3000 €, vous n'aurez pas besoin d'un avocat, sinon activez votre assistance juridique liée à votre assurance.

Parfip voudra vous faire condamner pour "résistance abusive", j'adore cette expression.

Nantica, Val-de-Marne, Posté le 13/10/2009 à 17:01
1 message(s), Inscription le 13/10/2009
bonjour,
je suis gérante d'une sarl, et en janvier 2006 nous avons signé un contrat de télésurveillance avec une société spécialisée.
Le contrat était conclu pour une durée de 60 mois irrévocable. La société en question n'a procédé pour nous à aucune installation de matériel, car le locataire précédent, qui venait de déposer le bilan, avait tout laissé en état de marche.
Quelques jours après la signature du contrat, je reçois une facture de la société de télésurveillance, facture annuelle payable en 12 mensualités. Jusque là rien d'anormal.

Mais une semaine plus tard, je reçois une autre facture, de la société PARFIP (avec laquelle je n'ai signé aucun contrat), facture annuelle également, payable en 12 mensualités. Je demande alors à la société de télésurveillance à quoi correspond cette facture, et on me répond qu'il s'agit de la location du matériel utilisé pour la télésurveillance, à savoir 3 caméras, 3 moniteurs, un enregistreur, un boitier autocom et un clavier. En effet ce matériel, déjà installé dans les locaux lors de notre emménagement, l'avait été par cette même société de télésurveillance. En relisant le contrat, je m'aperçois qu'effectivement le prix mensuel annoncé comprend bien la prestation + la location du matériel, mais nulle part il n'est fait mention d'une entreprise contractante tiers, à savoir PARFIP. Mais bref, la prestation étant satisfaisante par ailleurs, je paie tous les mois les deux factures.

Fin septembre 2009, ma société connaissant des difficultés de trésorerie, je cherche à réduire les charges fixes, et décide de résilier ce contrat, par LRAR à la société de télésurveillance et à PARFIP, et je fais suspendre les prélèvements.

Je suis alors contactée par la télésurveillance, qui m'annonce que soit je leur règle la totalité des sommes restant dues jusqu'en janvier 2011 + 10%, soit ils m'assignent en liquidation judiciaire pour cessation de paiement, en me faisant remarquer que le contrat ne peut être résilié. Et ils m'annoncent également que PARFIP fera de même.

Si je fais le compte, cette résiliation me coutera 8 250 euros avec les frais si je persiste dans cette voix. Je pourrai bien évidemment laisser courir et attendre les assignations, mais je n'ai pas les moyens d'engager des sommes importantes en frais de justice, alors que le but premier était de faire des économies!!

Conclusion: ces contrats sont tellement bien faits qu'on ne peut s'en défaire qu'à large coûts, la justice et ses lenteurs font que des sociétés comme la mienne se résignent à poursuivre des contrats dont elle sn'ont pas besoin ou tout du moins dont elles pourraient se passer, et que tout le monde s'en fiche.
Aujourd'hui je n'ai pas le choix que de continuer à payer 500 euros par mois pendant 14 mois!!

Si vous avez réussi a trouver des solutions en votre faveur dans un cas similaire, sans aller en justice, je vous serai très reconnaissante de les partager avec moi!!

Merci de m'avoir lue!

Une gérante exaspérée.

lebienheureux, Seine-et-Marne, Posté le 13/10/2009 à 17:41
66 message(s), Inscription le 10/07/2009
bonjour,
avocat et procédure obligatoires, activez l'assistance juridique de votre assurance professionnelle.
appliquez ce que je recommande plus haut.
bon courage

LLVN, Gironde, Posté le 25/10/2010 à 19:36
1 message(s), Inscription le 25/10/2010
Bonjour, mon SARL est dans le même cas, nous devons cesser l'activité et donc cesser le prélèvement Parfip mensuel pour notre site internet...
J'avoue être un peu désorientée car nous n'avons eu aucun contrat à signer... Comment faire? Que me conseillez vous? Une lettre recommandée?

delph77, Seine-et-Marne, Posté le 16/11/2010 à 19:12
1 message(s), Inscription le 16/11/2010
r.delph77@hotmail.fr

Nous somme dans le cas ou nous voulons arreter pour non respect du contrat du prestataire !!! pour avancer les choses et nous conseillez voici mon mail !!!
Comment arreter les prelevement de PARFIP a qui ns n avons rien signe???
merci

Lory63, Puy-de-Dôme, Posté le 02/01/2011 à 17:19
1 message(s), Inscription le 02/01/2011
Bonjour,
Je suis exactement dans le Meme cas que vous avec avec une autre agence web qui elle marche avec LOCAM mis a part que je suis auto entrepreneur. Depuis le temps ke vous avez publié votre message, je voulais savoir si vous aviez pu rompre votre contrat et stopper les paiement ? Cette situation m'inquiète vraiment j'espère que vous (ou une autre victime de cette arnaque) pourrez m'aider...

marilyne31, Haute-Garonne, Posté le 03/01/2011 à 12:24
18 message(s), Inscription le 30/12/2010
Bonjour, moi pour ma part je n'ai pas encore réglé le problème. faut dire que pour moi c'est tout frais, ca date juste de la semaine passée.
J'ai envoyé cematin une lettre RAR a LOCAM pour leur demander la résiliation du contrat, je verrai bien leur réponse. en attendant si des personnes ont réglé leur situation ou ont avancé merci de nous en faire part.
a plusieurs on est toujours plus fort.
Je vous tiens au courant de l'avancement de mon dossier.

caro, Var, Posté le 28/01/2011 à 09:25
3 message(s), Inscription le 28/01/2011
Bonjour,
Je suis également en difficulté avec la ste de télésurveillance Easydentic et parfip, cette dernière n'étant pas mentionner dans le contrat.
Etant en difficulté financière dans ma gérance , j'ai demandé par LRAR une annulation de mon contrat. J'ai reçu comme vous une demande d'indemnité complétement hors propos de 8500€.
En tant que particulier , au moins 3 clauses du contrat sont abusives et donc suffiraient a stopper cette machine infernale.
Mais en tant que professionnel, même si on est seul, on est pas censé se faire abusé, ni se faire défendre?
Il doit quand même y avoir un recours.
Si vous trouvez la faille je reste à l'écoute.
caro

marilyne31, Haute-Garonne, Posté le 28/01/2011 à 09:50
18 message(s), Inscription le 30/12/2010
Bonjour, je suis halluciné de voir le nombre de personnes qui sont concernés par ses problèmes la.
Moi pour ma part, le dossier est maintenant entre les mains d'une avocate, suite a une lettre envoyé en RAR a locam je n'ai aucune réponse, mais lorsqu'il vont s'percevoir que les prélèvements sont bloqués a mon avis la ils vont commencer as e bouger et à me répondre... donc il faut attendre.
Pour ce qui est des litiges entre particuliers et ces sociétés la je vous conseille de vous retourner vers UFC que choisir ou 60 millions de consommateurs.
Par contre pour les professionnels, nous n'avons pas d'autres choix que de prendre un avocat.

marionnous, Gironde, Posté le 06/04/2011 à 19:38
2 message(s), Inscription le 06/04/2011
Bonjour à tous,

J'ai aussi créé ma sct en 2010, en SARL. Orange mettant un temps fou pour ce déplacer et me mettre mais lignes téléphonique( plus de deux mois), je perd patience, et lorsqu'un commercial de XXX Telecom me démarche pour la téléphonie, je lui signe un contrat m'engageant pour 21 trimestres. Ils viennent et installent leur matériels, font la demande d'une nvl ligne pour le fax (à mes frais), le commercial m'indique oralement bien sure, qu'il s'occupe de réduire mon abonnement internet au strict min chez orange soit une quinzaine d'euros.
or le temps passe, et orange me réclame toujours mon abonnement, mais aussi celui de la nouvelle ligne soit 160 €.
puis, pour régler cela il me fait signer une autorisation afin de prendre à sa charge les lignes oranges pour 12€ par mois, or je paye tjs mes 160€.
et c'est la que locam me réclame 292€ par trimestre pour la location de mon standart, et partiel 40 pour le téléphone.
aujourd'hui locam vient de me rajouter une assurance matériel pour 21 € par mois.

Moi j'en peux plus financièrement. Je souhaite rompre mon contrat avec locam mais comment faire sans payer les 4700€ exigible pour la rupture avant la fin du contact. Je n'ai pas cette somme.
Je ne souhaite pas déposer le bilan, mais je ne me verse tjs pas de salaire, et rente juste assez d'argent pour payer mes factures courante (rsi, comptable, ...), je veux juste repartir chez un opérateur NORMAL, ou le tout inclus et tout inclus et que l'on ne viennent pas me rajouter encore ça et ça à payer.

merci de me répondre par mail, si vous avez une solution: marionous@orange.fr

geogeo, Haute-Garonne, Posté le 05/05/2011 à 12:14
1 message(s), Inscription le 05/05/2011
bonjour
je suis moi aussi en"contrat" avec parfip et cela ne peut plus duré g eu les même offres que vous et ma société a du mettre la clef sous la porte... maintenant ils me demande de payer l'intégralité des "loyer" d'une seule traite....bien sur je ne peut pas.....penser vous que je puisse trouver une solution???merci de me dire et si jamais me laisser les coordonner d'association pour m aider a luter un maximum...
merci d'avance et bon courage a tous


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