Le regroupement d'entreprise

Sujet vu 2407 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 20/10/08 à 03:10
> Droit des Entreprises


bruyland vanessa, Posté le 20/10/2008 à 03:10
1 message(s), Inscription le 20/10/2008
pourriez vous me dire, quelles sont les modalités de regroupement d'entreprise?

quels éléments de l'entreprise permettent de mesurer sa taille?

merci par avance de vos réponses.

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Crevette, Loire-Atlantique, Posté le 06/11/2008 à 15:31
2 message(s), Inscription le 06/11/2008
Bonjour,
Je ne pourrais malheureusement pas vous apporter de réponses, mais j'ai comme l'impression que vous faites votre recherche dans le cadre d'un devoir EDUCATEL sur la classification des entreprises, je me trompe ?
Je dis cela car je suis en plein dedans et je galère énormément pour ce devoir. Si vous trouvez des réponses, je suis preneuse...
Bon courage en tous cas pour la suite.

Crevette, Loire-Atlantique, Posté le 20/01/2009 à 18:15
2 message(s), Inscription le 06/11/2008
Bonjour,
J'ai bien eu ta réponse quelque temps après mon message, mais j'ai eu pas mal de boulversements dans ma vie entre temps...
Je serais ravie d'échanger avec toi. Voici mon adresse guillotmarie@free.fr

yassin mabrouki, Paris, Posté le 20/06/2009 à 13:54
1 message(s), Inscription le 20/06/2009
pourtiez vous me dire ,quelles sont les modalités de regrepement d'entreprise?quels élement de l'entreprise permettent de mesurer sa taille?merci par avance de votre répenses.

lamyves, Isère, Posté le 14/09/2010 à 19:08
1 message(s), Inscription le 14/09/2010
bonjour ,moi aussi je suis eleves d'educatel
pour ce devoir j'ai trouver sur google en tapon modalité de groupement d'entreprise ,puis il faut aller a GIE-APCE ,agence pour la creation d'entreprise ,il y'a tous les detail de regroupement et de creation d'entreprise
bonne courage
moi je cal sur les schéma ,un cou de main ni pas de refu
merci a +

fouzia, Posté le 09/12/2012 à 12:06
1 message(s), Inscription le 09/12/2012
SVP ou je peu trouvé une resulta pour cette recherche?regroupement d'entrprise
aricle 38.10
code de taxe sur le chiffre d'affaire(code tva)
article 8 paragraphe 3
article 9 paragraphe 5


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