Conduite sans permis en ayant consommé de l'alcool.

Sujet vu 749 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/07/13 à 00:25
> Droit des Entreprises


jordan h, Pas-de-Calais, Posté le 22/07/2013 à 00:25
4 message(s), Inscription le 22/07/2013
Bonjour a tous, il y-à maintenant plus d'un mois , j'ai pris la voiture de mon beau père sans son accord, ( donc considéré comme vol de voiture ) je suis partie chez mon frère avec mon cousin bref en repartant j'ai eu un accident assez grave (tonneaux, la voiture épave et mon cousin accidente, broche a la jambe... Mais lui n'avais pas mis sa ceinture, il était passager et a plus de 18ans et en plus de sa il était assis sur la vitre passager qu'es que je risque pour lui? ) mais la question la plus importante, qu'es que je risque pour mon permis enfin es ce que je vais être 5 ans sans le passer? Vais je faire de la prison? En sachant que en garde a vue il mon laisser partir au bout de 6h et j'ai demandé a une policière si je pouvais continuer mes leçons de conduites car j'étais ab15h de leçons de conduites avant l'accident et la j'ai eu ma date pour le passer mais aucune nouvelles.. Cordialement

Poser une question Ajouter un message - répondre
amatjuris, Posté le 22/07/2013 à 10:36
7884 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
déjà comme vous n'avez pas de permis, l'assurance ne va pas fonctionner et vous risquez de recevoir l facture relative aux frais médicaux de votre cousin.
il vous faudra sans doute rembourser la voiture de votre beau-père.
votre beau-père a-t-il porté plainte pour vol ?

selon l’article L221-2 du Code de la route « Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende ».

Le conducteur non titulaire du permis risque également les peines complémentaires suivantes :

La confiscation obligatoire du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire ;
La peine de travail d'intérêt général ;
La peine de jours-amende ;
L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
L'immobilisation peut être prescrite.

cdt

jordan h, Pas-de-Calais, Posté le 22/07/2013 à 14:07
4 message(s), Inscription le 22/07/2013
Bonjour merci pour la réponse , oui il a était obliger de porter plainte sinon il était considérée comme complice, mais es ce sur que je vais avoir 1an d'emprisonnement et 15000€ d'amande? Vais je obligatoirement être priver d'examun de conduite? Pourquoi j'ai eu ma date de permis? J'ai pu continuer mes leçons de conduite.. Pour mon cousin il est considérée comme complice de vol donc les facture sont a c'est frai et moi je dois rembourser la voiture. Cordialement

amatjuris, Posté le 22/07/2013 à 17:27
7884 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
les condamnations pénales sont des peines individuelles.
les valeurs indiquées sont des maximums.
tant qu'une condamnation définitive n'est pas intervenue, les services du permis de conduire ne sont pas informées.
mais il est possible que vous obteniez votre permis de conduire mais que celui-ci vous soit retiré à titre de sanction.

jordan h, Pas-de-Calais, Posté le 22/07/2013 à 19:22
4 message(s), Inscription le 22/07/2013
Merci beaucoup a vous , vos réponse mon beaucoup aider mais une dernière me travail, je suis actuellement étudiant, j'ai obtenu mon cap avec 15,5 de moyenne, mon bac avec 11,66, je me suis inscrit en bts, et je n'ai pas de casier judiciaire et donc jamais déféré devant le parquet, es ce que le parquet peut considérer cette erreur comme erreurs de jeunesse? Ou Alor sans grosse sanction ( annulation permis, amende.. )? Et pour mon cousin, il avait beaucoup consommer de l'alcool et prise de drogue , moi j'ai consommer de l'alcool aussi jetais a 0,80 d'alcool et c'était vraiment un accident , la route était mouiller et la voiture a chasser , j'ai donc contre-braquer et la elle c'est retourner voila l'annulation ou la suppression du permis de conduire est il obligatoire? Cordialement

jordan h, Pas-de-Calais, Posté le 23/07/2013 à 16:22
4 message(s), Inscription le 22/07/2013
?

Syl.bai, Posté le 19/08/2015 à 14:00
1 message(s), Inscription le 19/08/2015
Bonjour à tous,

Rentrant d'une soirée festive, j'ai initialement tenté de dissuader un ami de prendre le volant pour rentrer, ce qui n'a pas été négociable. Côté passager et étant dans le même état que lui je me suis endormi dans le véhicule, je n'ai malheureusement pas pu rester éveillé alors que j'aurais dû, finalement mon réveil fût choquant : roulant hors de la voie de la nationale par l'ami en question à vive allure qui à son tour s'était endormi . Après lui avoir passé un savon et en le faisant garer d'urgence, je l'ai déplacé du côté passager et me retrouve côté conducteur pour éviter qu'il prenne le volant alors que nous étions sur une bande d'arrêt d'urgence. Il était hors de question que je conduise car je n'ai plus le permis et je ne l'ai pas repassé depuis 10 ans, de plus le véhicule était en panne ce que peut attester le garage dans lequel on nous a remorqué. Ainsi le contrôle de gendarmerie arrive quelques heures plus tard ..... Me disant que je n'avais strictement rien à craindre j'ai soufflé sans broncher et me suis dit que ça ne risquerait rien, que le fait de dormir dans le véhicule ne prouvait en rien que je conduisais, que le véhicule étant en panne on ne pouvait me reprocher de l'avoir déplace. La procédure suit son cours avec un taux d'alcoolémie important on me demande comment s'est déplacé le véhicule. J'indique que je garde mon droit au silence car je ne voulais pas indiquer que ce fût de sa faute et qu'il se dénoncerait lui même, j'ai aussi expliqué à la gendarmerie qu'il s'agissait d'un cas de force majeure si je me situais à cette place sans plus de précisions. Finalement je me retrouve dans une sale très sale situation, il s'avère qu'il s'agit d'une présomption de conduite et que je ma faute est caractérisée comme si j'avais pris le volant !!! Du coup ayant connaissance de la gravité de ma condamnation et de la réalité de innocence, le conducteur en question du coup veut établir sans contestation une attestation de conduite .... Je suis extrêmement stressé, j'ai cru bien faire en évitant la conduite et préserver nos vies à tous mais je me retrouve avec une convocation devant le délégué du procureur comme un criminel. Quels sont mes recours ? Suis-je voué à finir en taule ???


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]