Btp : client veut "casser" son devis signé

Sujet vu 585 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/09/10 à 16:56
> Droit des Entreprises


isabelleweb, Eure, Posté le 18/09/2010 à 16:56
2 message(s), Inscription le 18/09/2010
Bonjour,
Bonjour,
j'ai un client qui, apres avoir signé son devis de travaux et versé la totalité du montant des materiaux, refuse de payer le montant correspondant au debut des travaux. J'ai cependant commencé les travaux, et arreté car mon client refuse de payer la part correspondant au debut des travaux (il souhaite payer la totalité a la fin du chantier). Aujourd'hui, je recois une lettre de sa part en RAR me disant de venir desinstaller ce qui a été posé, de reprendre des materiaux et que je lui rende le montant correspondant au paiement des materiaux.
1) un client a t-il le droit de rompre son contrat ? (c'est un devis signé de sa main, avec "bon pour accord"
2) etant donné qu'il veut rompre le contrat, et que je reprenne mes materiaux, dois je lui rendre l'argent deja versé ?
3) j'ai passé du temps sur son chantier, avec un ouvrier, que se passe t-il alors ?
4) etant donné qu'il rompt lui meme le contrat, puis je lui demander de s'acquitter de la totalité du devis ?
J'oublie des questions, mais j'espere avoir été assez comprehensible.
Merci beaucoup a ceux qui pourront m'eclairer

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