Clause d'exclusivité, et portage / lancement en freelance

Sujet vu 736 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/11/08 à 17:09
> Droit des Entreprises


xender, Savoie, Posté le 12/11/2008 à 17:09
1 message(s), Inscription le 12/11/2008
Bonjour,

Je vais tenter de vous expliquer ma situation qui n'est pas simple,

Voila, je suis actuellement salarié au service informatique d'une société qui vends des pièces auto. Il y a un an, j'ai eu un entretien a ma demande avec mon patron, pour lui faire part d'un projet de création d'entreprise en parallèle (création de sites web).
Il m'a clairement fait comprendre qu'il ne le voyait pas d'un bon oeil (je risquait d'etre moins attentif et pris par mon travail dans l'entreprise, avait peur que mon activité parallele devienne trop prenante et que j'accorde moins de temps a mon travail etc...), et que même si le droit m'autorisait du moins pendant la première année a me lancer dans ce projet, il ne pourrai me garder a terme.

Projet de création avorté donc, et depuis quelques semaines je me documente sur le portage salarial. Avant de signer mon contrat pour faire ma première mission, j'ai deux importantes questions:

--> La première, même si je pense avoir deja un début de réponse (à confirmer? ou infirmer...Sad), sur mon contrat je dispose d'une clause d'exclusivité, cela entre-t-il en compte (mon activité étant totalement différente de celle de mon employeur actuel...)?

--> Deuxieme question, à mes yeux la plus importante, j'ai lu à plusieurs reprises que je devait IMPERATIVEMENT prevenir mon employeur actuel de mon activité en tant que porté!!! Compte tenu de notre entretien précédant je ne me vois pas du tout lui annoncer mon lancement dans cette activité, encore moins comme j'ai pu lire sur les forums, de lui demander une lettre l'attestant! Doit-on vraiment le prevenir obligatoirement? Que risque-t-on dans le cas contraire?...

Eclairez sur ces points qui me retienne avant de me lancer...

Merci beaucoup d'avance pour vos conseils et vos réponses...

Alex

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