Reprendre un cadeau offert

Sujet vu 8427 fois - 11 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/03/08 à 14:43
> Droit Civil & familial > Droit des biens


Marina32, Posté le 16/03/2008 à 14:43
5 message(s), Inscription le 16/03/2008
bonjour,

il y a plusieurs mois de ça une amie ma offert une voiture "neuve" . le problème c'est que ont c'est disputé et maintenent ont se voi plus. Mais elle veut récupérer se qu'elle m'a offert! j'ai pourtant une lettre écrite de sa main qui précise qu'elle m'a bien offert se bien avec la valeur de la voiture, sa signature son adresse et la mention " fait pour servir se que de droit" elle joue sur le fait que a se moment ou elle m'a offert la voiture elle été en dépression! mais la lettre a été écrite après qu'elle sortie de sa dépression! peut-elle vraiment reprendre la voiture ?

Je vous remercie de votre réponse.
Cordialement.

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Jurigaby, Posté le 16/03/2008 à 17:28
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
Bonjour.

"Donner, c'est donné, reprendre c'est volé"

Tant pis pour elle !

P.S: Sympa votre amie ceci dit, j'aurai besoin de changer ma voiture, y'à un endroit ou je peux la contacter? :)

__________________________
Cordialement.

Marina32, Posté le 16/03/2008 à 18:36
5 message(s), Inscription le 16/03/2008
Merci beaucoup, sa soulage!!
j'ai vécu un véritable calver avec cette voiture Chantage 100%, mais maintenant je vais la voir differement :) je suis rassuré!
Merci
Cordialement.

Jacques13, Posté le 17/03/2008 à 20:04
2 message(s), Inscription le 17/03/2008
Bonjour a tous ,
je précise ma profession Agent commercial pour qu'il n' y ait aucune
ambiguité sur la valeur a accorder a mon post qui ne veut en aucun cas se
substituer aux réponses des juristes ou futurs .
Je suis bien d'accord que ce qui est donné est donné , mais
toutefois je me pose la question suivante :

A quel nom est la carte grise ?
Si elle est a votre nom , aucun probleme
Si ce n'est pas le cas , comment allez vous faire pour la passer a votre nom ?

Marina32, Posté le 17/03/2008 à 20:50
5 message(s), Inscription le 16/03/2008
Bonsoir Jacques13
oui la carte grise est à mon nom.
A l'instant son ex compagnon vient de m'appeler pour me dir que si je lui restiturais pas la voiture il porterait plinte contre moi
vous en pensez quoi?
Merci de votre réponse
Cordialement

Erwan, Posté le 17/03/2008 à 20:57
523 message(s), Inscription le 24/01/2008
Bjr,

Juridiquement, les cadeaux s'appellent des "libéralités", c'est à dire des choses que l'on fait sans contrepartie.

Les libéralités faites en connaissance de cause sont définitives, sauf cas particulier ou symbolique.

Exemple : les biens de familles offerts uniquement parce que le destinataire fait partie de la famille, s'il ne fait plus partie de la famille il peut y avoir restitution (la bague en or de grand-maman par exemple).

Il n'y a pas lieu de restituer la voiture sauf si le donataire n'avait pas toutes ses facultés lors du don.

Ps : Accessoirement, la carte grise n'est pas un titre de propriété, c'est une autorisation administrative de circulation, mais ça peut effectivement poser un problème pratique.

Marina32, Posté le 17/03/2008 à 21:09
5 message(s), Inscription le 16/03/2008
bonsoir Erwan,

A ma première question j'avais dit que quand elle ma offert la voiture elle été en "dépression" ceci dit elle ma fait un courier précisant que à ce jour elle m'offrait une voiture d'une valeur de "..." avec son adresse sa signature et a la fin " fait pour servir ce que de droit". Ce courrier elle me la fait bien après sa dépression, donc elle été consciente de ce qu'elle fesait!

après ça son ex "concubin" m'appel et me menace de déposer une plinte contre moi.


merci de votre réponse
Cordialement.

pragma, Ain, Posté le 18/03/2008 à 10:41
2560 message(s), Inscription le 08/02/2008
Modérateur
Bonjour,
Pour eux, il s'agirait d'un vol
Pour vous, il s'agit d'un "don"...
Si cette dernière qualification est retenue par un juge, vous pourriez éventuellement être soumise au paiement des droits de donation.
Entre personnes non parentes, ils sont élevés (60%).

__________________________
"Tel un tremplin, notre passé doit nous aider à mieux profiter du temps présent, nous propulser vers le futur et non être un boulet à traîner durant toute notre existence"

Marina32, Posté le 18/03/2008 à 11:49
5 message(s), Inscription le 16/03/2008
bjr.

"Vole..." ? ce cadeau ma été offert y'a 8 mois ! et parce que les ponts sont coupés pour telles raison elle revient sur sa décision, vous trouver cela normal ?
Si à chaque fois que quelqu'un offre à une personne un cadeau de bon coeur " de valeur ou pas" et que quelques mois plus tard si il y a un litige, elle veut récupérer ce qu'elle a offert, vous trouveriez ça normal ?

merci de votre réponse.

Cordialement.

pragma, Ain, Posté le 19/03/2008 à 08:15
2560 message(s), Inscription le 08/02/2008
Modérateur
Je n'ai pas à me prononcer si cela est "normal" ou pas car je ne connais que vos dires.
Je suis bien incapable de porter un jugement sur les conditions dans lesquelles ce "don" vous a été fait et pourquoi l'on vous menace de plainte.
Pour trancher, il n'y a que la justice.
Entre les frais que cela engendrera et les éventuels 60% de qualification en donation, réfléchissez bien, car un bon arrangement vaut parfois mieux qu'un mauvais affrontement.

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elektra, Posté le 31/08/2015 à 21:49
1 message(s), Inscription le 31/08/2015
bonjour mon papa m'a acheter une voiture et la facture est a son nom par contre la carte grise est au mien puis-je la revendre sans avoir de soucis ?

merci à vous

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 01/09/2015 à 07:55
10926 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Bonjour,
Le propriétaire est le détenteur de la facture, donc votre père, sauf s'il vous a cédé le véhicule (certificat de cession).
En revanche, administrativement, il n'y aura pas de problème si vous vendez puisque la carte grise est à votre nom. Mais vous vendrez un véhicule qui ne vous appartient pas...


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