Récuperer mon chien suite à une séparation

Sujet vu 428 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 06/07/11 à 08:22
> Droit Civil & familial > Droit des biens


ciryanar, Seine-Maritime, Posté le 06/07/2011 à 08:22
1 message(s), Inscription le 06/07/2011
Bonjour,

Je me suis separé de mon copain depuis peu.

J'ai voulu récupérer mon chien mais il m'a dit que étant donné que les papiers sont à son nom il est à lui et que si je le prend il appellera les gendarmes.

Cependant c'est moi qui à payé le chien j'en ai la preuve. Et les papiers sont à son nom car il est allez cherché le chien un jour où je travaillais.

J'ai également payé tout les frais vétérinaires du chien.

Aussi, j'ai lu sur un site que les chiens sont considérés comme des objets et que c'est celui qui à payé l'objet qui le récupérer.

Est ce que j'ai des chances de pouvoir récupérer mon chien ??

Merci d'avance pour votre réponse

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Gardien, Dordogne, Posté le 06/07/2011 à 15:28
15 message(s), Inscription le 01/07/2011
Citation :
Cependant c'est moi qui à payé le chien j'en ai la preuve


Quelle est cette preuve?


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