Manipulé par amour : voiture

Sujet vu 589 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/01/13 à 15:39
> Droit Civil & familial > Droit des biens


Max2013, Cantal, Posté le 09/01/2013 à 15:39
2 message(s), Inscription le 09/01/2013
Bonjour,

Mon grand frere vient de se separe de sa copine (il etait pacse). Ils ont achete une voiture ensemble, ou plutot, il a fais un pret seul a son nom car sa copine etait en interdit bancaire et donc ne pouvait pas faire de pret mais lui avait dis qu'elle lui rembourserait la moitie, chose qu'elle n'a jamais fais....
Par contre il n'a rien trouvez de mieux que de mettre la carte grise au deux noms.

Sauf qu'une semaine avant de le quitter, elle lui a dis que par amour, il devait mettre la carte grise a son nom. Chose qu'il a fais.

Du coup, il paye le pret de la voiture alors qu'il ne l'a plus! Il ne peut donc ni la vendre , ni l'utiliser.

Je pense qu'il a tout pour sa pomme mais on ne sait jamais.... Il y a t-il une solution?

Merci

Max

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cocotte1003, Isère, Posté le 09/01/2013 à 17:07
5082 message(s), Inscription le 19/06/2011
Bonjour, une carte grise est un titre de circulation pas de possession, c'est le nom inscrit sur le document de cession ou la facture d'achat qu'il lui faut pour reprendre possession de la voiture, cordialement

Max2013, Cantal, Posté le 09/01/2013 à 23:47
2 message(s), Inscription le 09/01/2013
Bonsoir,

Ca je ne sais pas car ils ont achete la voiture d'occasion. Mais si elle a pu changer le nom de la carte grise et la mettre qu'a son nom, c'est bien qu'elle a du lui faire signer un papier de cession du vehicule, non?

Merci
Max


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