Chèque délirant en paiement d'une petite somme

Sujet vu 1290 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/11/09 à 13:45
> Droit Civil & familial > Droit des biens


Técé, Gers, Posté le 17/11/2009 à 13:45
3 message(s), Inscription le 17/11/2009
Bonjour,

Intervenant d'un forum qui n'a rien de juridique nous nous sommes retrouvés confrontés à un dilemme que je souhaiterais soumettre afin qu'il puisse servir d'information dans l'avenir. Un membre a publié une petite annonce pour un objet vendu 75€. Il a eu réponse d'un homme, qui lui a envoyé un chèque d'un montant de 5'000$ avec instruction de rappeler une fois le chèque encaissé.
Diverses réactions, dont la recommandation d'encaisser ledit chèque, en étant averti du fait qu'il s'agissait d'une escroquerie et d'agir avec prudence pour retourner contre l'escroc sa tentative et enrichir un peu notre ami.
Ma réaction personnelle, qui a engendré la polémique, est que j'envisage tout un tas de scénarios plus ou moins rocambolesques, ce qui est le propre de l'escroquerie, comme le fait que l'escroc pourrait déposer plainte pour escroquerie, profitant d'une obscure lacune de la législation française, en se basant sur la mauvaise foi de l'encaisseur qui devait bien se douter qu'il y avait quelque chose de louche et qui a donc profité abusivement de la situation pour s'enrichir. Ou sur le fait que l'on sait que le délai de confirmation d'un chèque peut être très long. En conséquence de quoi, la somme excédentaire aura déjà été renvoyée depuis longtemps à l'éxpéditeur, qui aura argué d'un pretexte quelconque, comme la difficulté, dans son pays, de sortir une telle somme de sa banque en liquide ou l'urgence dans l'action pour soigner sa petite soeur ou réaliser une affaire qui pourrait lui assurer son avenir.
Concrètement, je pense que même si on peut admettre qu'en le cas d'espèce notre membre est dûment averti du risque et qu'il en tienne compte, il risque fort de devoir rendre l'argent à la banque ou de se retrouver à découvert à un moment donné. Eventuellement avec des problèmes juridiques en sus, un magistrat ne pouvant présumer de sa bonne foi, la somme étant délirante vis-à-vis du prix de son appareil photo. Ce qui amène automatiquement à penser que l'individu aurait dû se douter de quelque chose, donc agir en conséquence en lieu et place d'opter pour le choix d'assumer le risque.
Ma recommandation personnelle : détruire le chèque et oublier l'existence de "l'acheteur", par opposition au fait de l'encaisser et d'attendre, longtemps.
Merci d'avance de votre réponse et de votre opinion.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 17/11/2009 à 17:16
10485 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Vous oubliez 2 autres scénarii : un chèque en bois ou du blanchiement d'argent provenant d'un trafic de drogue ou autre.

Técé, Gers, Posté le 17/11/2009 à 17:36
3 message(s), Inscription le 17/11/2009
Bonjour,

Le chèque en bois, c'est prévu et j'en ai parlé de long en large sur le forum en question.

En revanche, le blanchiment, ça, j'avoue que ça ne m'était pas venu une seule seconde à l'esprit!

...Faut être Suisse pour avoir une idée comme ça :-)

Merci pour l'idée, c'est interessant.

frog, Posté le 17/11/2009 à 18:00
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
le fait que l'escroc pourrait déposer plainte pour escroquerie, profitant d'une obscure lacune de la législation française, en se basant sur la mauvaise foi de l'encaisseur

Ca déjà, peu de chances... Le rapport coût/gains est nul, sinon négatif.

L'objet doit être livré où ? USA, Afrique, Europe ?

__________________________
Universität Potsdam.

Técé, Gers, Posté le 17/11/2009 à 18:22
3 message(s), Inscription le 17/11/2009
Humh! Bonne observation à laquelle je n'avais pas songé, effectivement. Rien à gagner en rapport des problèmes.

Le continent est l'Afrique (le pays, c'est plus obscur).

frog, Posté le 17/11/2009 à 18:56
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Toujours dans le raisonnement gains/pertes : Pourquoi un mec achèterait un appareil à 70 euros alors que la livraison potable (UPS, DHL, EMS) avec assurance va lui en coûter tout autant ?

C'est gros comme une maison ce truc.

__________________________
Universität Potsdam.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]