Conséquences d'un accident de la route

Sujet vu 753 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/03/08 à 17:48
> Droit des assurances


LE GUEN, Posté le 04/03/2008 à 17:48
3 message(s), Inscription le 18/02/2008
Merci de votre réponse du 19/02/08, encore 1 petite question.Que risque le conducteur avec la justice dans le cas ou mon ami porte plainte?je rappelle les faits mon ami a subit un accident de la route il était à l'arrière de la moto et le conducteur était sous l' emprise de l'alcool, de stupéfiants et il n'avait ni permis ni assurance.

Poser une question Ajouter un message - répondre
citoyenalpha, Posté le 04/03/2008 à 18:11
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour!

Nous sommes plusieurs à répondre à vos questions. De plus nous recevons énormément de messages et ne pouvons nous rappeller de toutes les questions traitées.

En conséquence il convient de rappeller les faits afin que nous puissions répondre à votre question.

Restant à votre disposition.

citoyenalpha, Posté le 06/03/2008 à 21:30
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour,

Il risque gros!!! Il faut bien évidemment que les autorités judiciaires aient constaté les infractions

prison + amende + retrait de permis (si permis voiture) + paiement des dommages et intérêts aux victimes.

Les victimes pourront demander à dse voir indemniser par le fond de garanti des assurances qui se retournera contre le conducteur.

Restant à votre disposition

jeetendra, Yvelines, Posté le 07/03/2008 à 08:28
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
bonjours, il me semble déjà avoir repondu à votre question si vous ne mettez pas en cause le conducteur de la moto à l'origine des dommages corporels de votre ami passager de la moto, le ministere public s'en chargera pour des faits d'une pareille gravité (conduite sans permis, sans assurance, sous l'emprise de stupefiant, mise en danger de la vie d'autrui,etc.).

Pour l'indemnisation comme l'a rappelé mon confrere alpha et moi même, c'est le fonds de garantie des assurances obligatoires de dommage qui une fois saisie etudiera les conditions d'une indemnisation, courage, cordialement

__________________________
DORANGEON.OVER-BLOG.COM


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]