Mon assurance n'a pas résilier mon contrat auto

Sujet vu 1076 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 03/03/12 à 20:52
> Droit des assurances


HYVO, Ardèche, Posté le 03/03/2012 à 20:52
2 message(s), Inscription le 03/03/2012
Bonjour,bonjour j suis embéter car j 'ai vendu ma premiere voiture il y environ 2ans j ai envoyer tous les document nécessaire a la résiliation du contrat suite a un courrier d avis impayé de cotisation je me suis rendu compte a ce moment la que cette voiture était encore assuré et que mon pére payé toujours les mensualité(il a plusieur contrat c pour sa qu'il n'a pas fais attention) Sachant que je ne recevais pas de carte verte et d échéancier
j'ai donc envoyé une lettre recommander accuser reception avec les preuve(venant de la préfectur) de la vente de mon véhicule et toute l explication et j ai demander é étre rembourse des mensualité payer jusqu'a ce jour et il mon envoyé un relevé d information c'est bien mais je souhaite etre remboursé comment je fais??qu'elle sont mes droit quel argument je peux utiliser pour étre remboursé??ET QUE l erreur vient d'eux
merci

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chaber, Pas-de-Calais, Posté le 04/03/2012 à 09:41
5292 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
bonjour,

Vos explications sont un peu confuses:

- la voiture vous appartenait-elle?

- votre père était-il le souscripteur du contrat, puisqu'il réglait les mensualités?

- la résiliation pour cas de vente devait être demandée en son temps
par le titulaire du contrat.

- quelle était la date exacte de cette vente?

- le relevé d'information fait-il référence à une résiliation par l'assureur?

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 04/03/2012 à 10:13
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
Bonjour,

Je partage, bien entendu, la réponse de Chaber

Vous écrivez "... j 'ai vendu ma premiere voiture il y environ 2ans j ai envoyer tous les document nécessaire a la résiliation du contrat suite a un courrier d avis impayé de cotisation..."

En cas de vente ou de donation, l'assurance est automatiquement suspendue le lendemain du jour de la vente à 0 heure.

Elle ne l'a pas été. En aviez-vous immédiatement avisé l'assureur par lettre RAR ?
Sauf dénonciation formelle, le contrat aura continué à courir.

Vous faites état d'une lettre RAR, bien tardive semble-t-il, qui expliquerait la situation.

Cordialement

HYVO, Ardèche, Posté le 04/03/2012 à 18:29
2 message(s), Inscription le 03/03/2012
re bonjour c'est mon pére qui a souscri a l assurance et qui payé les mensualité et la carte grise était au deux nom.

Quand nous l avons vendu nous avons apeler dans un premier temps et aprés nous somme allé a notre agence amener les papier nécessaire(acte de vente) pour clotuiré le contrat.je n'ai pas exactement la date c'était en juillet 2009;la conseiller nous a dis que tout était ok

IL y a environ 3semaine on a recu une lettre d'un avis impayé de cotisation de lassurance cela ma paru bisare j ai donc téléphoner et il m on di que les mensualité ce faisait toujours et que cette voiture était toujour assuré ...seulement nous avons jamais recu de carte verte ni d échéancier depuis notre passage a l agence.Mon pére n avez pas remarqué qu'il lui prenez toujours les mensualiter car il avait une sommes prélévé qui englober ces voiture et moto.

Après sa j'ai malheureusement garder aucun papier de la vente du coup j'ai téléphoner a la préfecture pour qui puisse m envoyer une preuve que la voiture a bien était vendu en juillet 2009 et que je ne les plus depuis tous ce temps.Une fois recu ces document j 'ai envoyé en lettre recommander accusé reception au siege de l assurance pour cloturé une une bonne fois pour toute ce contrat et j ai demandé qu'il me rembourse parceque pour moi c'est la dame de l agence qui pas fais sont travail.Et j ai donc recu cette semaine juste un courrier de leur par un relevé d information en disant que le contrat est bien résilier .
mais pas de remboursement
j'espère que c'est plus clair merci de vos réponse
cordialement

alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 04/03/2012 à 20:18
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
Faute que ne démontraient pas vos explications précédentes.

Si cette personne est un agent général, elle engage la responsabilité de l'assureur et si elle est un courtier la sienne. Vous savez donc maintenant contre qui vous retourner.

Sa faute reconnue, l'assureur ne devrait pas tarder à vous restituer l'indu.
A l'avenir, rien de tel que la lettre recommandée AR.

Votre affaire est en voie de bien se terminer, d'autant plus que vous lui avez adressé les documents de la Préfecture.

Cordialement


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