Assurance et accident dans un bâtiment non-assuré

Sujet vu 584 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/09/09 à 16:48
> Droit des assurances


Mokushiro, Nord, Posté le 04/09/2009 à 16:48
1 message(s), Inscription le 04/09/2009
Bonjour,

Je suis membre d'une association d'airsoft ( http://fr.wikipedia.org/wiki/Airsoft). Nous disposons d'une assurance de type Tir Sportif.

Nous avons pris contact avec le propriétaire d'un bâtiment dans le but de savoir si ce bâtiment pourrait nous être prêté dans le cadre de notre activité. Le bâtiment étant non-exploité et non-loué, le propriétaire ne l'a pas fait assurer.

Quels sont les risques pour le propriétaire en cas d'accident non-lié à l'activité dans ce bâtiment ? (une chute dans des escaliers par exemple)
Quelle assurance prendra en charge un éventuel sinistre non-lié à l'activité ? (Il m'a été indiqué par l'assurance de notre association qu'en théorie c'est l'assurance personnelle de l'accidenté qui prendrait en charge le sinistre, est-ce correct ?)

Y aurait-il un texte de loi ou un document officiel donnant une réponse à cette question ?

Dans l'attente d'une réponse, merci d'avance,

Mokushiro

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