Non versement de penssion

Sujet vu 918 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 26/09/10 à 16:47
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


ninou08000, Ardennes, Posté le 26/09/2010 à 16:47
2 message(s), Inscription le 26/09/2010
Bonjour,
je ne recoi pas la penssion alimentaire du papa de ma fille ou pluto il me la verse qu'1 foi tout les 3 moi je voudrai savoir ce que je peut faire car il me dit kil a 3 moi pr versser et ke je peut pas porter plainte merci son pere touche l'allocation adulte andicaper j'ai aussi le papa de mon fils ki na jamain payer la penssion en 2 ans il touche le rsa que puije faire merci pour votre reponse

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 26/09/2010 à 17:14
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Merci d'écrire lisiblement.

Si vous avez un jugement, vous allez voir un huissier pour mettre en place une procédure de paiement forcé

ninou08000, Ardennes, Posté le 27/09/2010 à 16:28
2 message(s), Inscription le 26/09/2010
d'accors merci pour vottre reponse pouver vous me dire si l'huissier et a ma charge ou celle du papa merci

jackson, Manche, Posté le 28/09/2010 à 08:44
3 message(s), Inscription le 27/09/2010
bonjour
l'huissier,est a la charge du pere,c'es certain,mais je pense que on peut faire appel a un huissier quand il y a non paiement 3mois consecutif,ildoit le savoir ,il arrive tres souvent que l'on paie tout les deux mois ou un mois sur deux ,justement pour ne pas,pour ne pas avoir affaire au huissier,renseigner vous quand meme,

nash40, Landes, Posté le 28/09/2010 à 10:40
36 message(s), Inscription le 17/02/2010
Bonjour.

Le parent qui ne paye pas la pension alimentaire, peut etre " accusé" d'abandon de famille a partir de 2mois consécutifs sans paiement. A partir de six mois consécutifs sans paiement, il peut perdre ses droits parentaux ( dans les cas trés graves). La pension alimentaire est dûe 12 mois sur 12, quoi qu'il arrive. Si vous avez un jugement qui dit que le papa doit verser une pension alimentaire, il doit quand meme vous verser les pension qu'il n'a pas verser. Par contre, je sais qu'il existe un délai de prescription, donc dépechez vous de signaler a un huissier que le papa doit des pensions alimentaires: il tentera de récuperes les sommes dues et les arriérés qui ne sont pas préscrits. Et les honnoraires de l'huissier sont a la charges du papa.

ninjette, Seine-Saint-Denis, Posté le 04/11/2010 à 14:11
1 message(s), Inscription le 04/11/2010
a partir de six mois consécutifs sans paiement, il peut perdre ses droits parentaux DANS LES CAS TRES GRAVES. quels sont les cas grave? A ce jour le pére de ma fille ne donne ni ne prend aucune nouvelles de notre fille, ne paie plus de pensoin depuis plus de 10 mois et calcule a ne travailler que le minimum en étans déclaré et le reste du temps travaille au blac. cet homme m'a avoué qu'il ne m'avait fait un enfant que pour me pourir le reste de ma vie, et il y arrive. notre magnifique fille a aujour' hui 4 ans et ce 3 decembre 2010 cela ferat trois ans qu'il me traine devant les tribunaux. Je n'en peux plus car je sais qu'il se fiche bien de savoir comment elle va mais se réjouis de me faire du mal a travers des procédures qui ne lui apporte que la jouissance moral de me débatre. Il a obtenu 1 droit de visite et d' hébérgement comme il le souhaitait ( le 1er vendredi de chaque mois et toutes les vacances scolaire à part celles de fin d 'anée qui sont par moitier d 'une anée sur l' autre, et c' est lui qui a proposé le montant de la pension alimentaire. je suis ainsi depuis des mois sequéstré chez mois car il ne prévient pas de sa non venu.


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