Ressaisir un juge 4 mois après un jugement

Sujet vu 1383 fois - 8 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/12/11 à 22:08
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


yaya33, Bas-Rhin, Posté le 28/12/2011 à 22:08
12 message(s), Inscription le 28/12/2011
Bonjour,
Je m'explique,j'ai un jugement qui a 4 mois qui accorde au père un dvh progressif car l'enfant est un bébé,le dvh va à ses deux ans vers un dvh classique un week end sur deux .


Lors de notre passage devant le juge en aout,il finissait un travail à mi-temps pour commencer un travail à plein temps début octobre (cycle sur 3 semaines avec horaires changeants toutes les semaines donc un samedi matin sur 3 travaillé) il a obtenu jusqu'au un an de la petite un dv le samedi puis ensuite un dvh progressif...un mois après il changeait encore d'horaires...pour travailler sur une rythme de travail non fixe c'est à dire pouvant travaillant tous les jours de la semaines chaque semaine étant différente et pouvant travailler du matin de l'après midi du soir...certains samedis et dimanches aussi (mais lui laissant 2 dimanches sur trois de libres)...il a ressaisi le juge sur ce motif puis m'accuse de violer l'autorité parentale car je ne lui dis pas le jour et dans l'heure si la petite est malade (une rhinite soit un rhume,une conjonctivite passée en 10h,et érythème fessier en l'espère de 4 mois et des vaccins obligatoires) je lui transmets les informations importantes par mail au plus tard le vendredi soir précédant son droit de visite le samedi,s'il y a spray pour le nez ou crème à donner,je la donne avec...suis-je dans mes règles?


Il m'accuse de violer l'aurorité parentale car j'ai du trouver une nourrice en catastrophe,j'en avais une choisie durant la grossesse,il m'avait menacé de lui faire des ennuis si je la prenais,j'en ai trouvé une conseillée par une puéricultrice en urgence pour mes trois jours de travail,je lui ai transmis les coordonnées 2 semaines plus tard(il me les avait réclamés quelques jours avant,j'ai peur qu'il lui fasse des soucis...)il l'a appelé elle lui a dit qu'elle le recevrait chez elle,"son lieu de travail" s'il venait avec un papier officiel de son avocat car elle avait des craintes...il n'a plus donné signe de vie...


Sa nouvelle requête est à part cela basée sur des mensonges,j'ai aussi des problèmes de PA.

Engager une procédure 3 mois et demi après un premier jugement dans ces conditions,est-ce bon?
Merci d'avance pour votre réponse.

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corimaa, Val-d'Oise, Posté le 28/12/2011 à 22:30
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Citation :
m'accuse de violer l'autorité parentale car je ne lui dis pas le jour et dans l'heure si la petite est malade (une rhinite soit un rhume,une conjonctivite passée en 10h,et érythème fessier en l'espère de 4 mois et des vaccins obligatoires) je lui transmets les informations importantes par mail au plus tard le vendredi soir précédant son droit de visite le samedi,s'il y a spray pour le nez ou crème à donner,je la donne avec...suis-je dans mes règles?


Rien ne vous oblige à le tenir informé des petits bobos quotidiens de votre fille, tout comme rien ne l'oblige à vous en informer pendant ses DVH où elle est avec lui.

Pour le changement de DVH, ça va prendre un certain temps avant d'etre reçu par le JAF. Donc convenez ensemble qu'il vous informe chaque mois de son emploi du temps et des DVH qu'il pourra ou non honorer, ça vous permet de vous organiser à l'avance

yaya33, Bas-Rhin, Posté le 28/12/2011 à 22:35
12 message(s), Inscription le 28/12/2011
Il demande une garde selon son planning de travail.
Moi je ne peux rien faire car j'ai subi des violences,impossible de m'arranger avec lui.Pour l'instant il est là lors de son droit de visite,il n'y pas de problème...
Il a demandé une somme pour dédommagement d'avoir du ressaisir un juge à cause de moi parce-que je respecte trop le jugement.
Et demande donc une garde (l'enfant a quelques mois) selon son planning de travail donc une semaine le mardi,jeudi,l'autre semaine le lundi vendredi...je dis au pif mais aucune stabilité.

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 28/12/2011 à 22:43
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Personne ne vous reprochera de suivre le jugement à la lettre et surement pas le JAF

Le problème, c'est que ses horaires peuvent tout à fait encore changer, il ne va donc pas saisir le jaf à chaque fois sans risque de se faire renvoyer dans les brancards...

Laissez le donc faire pour la demande de dedommagement, on va lui rire au nez :)

yaya33, Bas-Rhin, Posté le 28/12/2011 à 22:45
12 message(s), Inscription le 28/12/2011
Merci...
C'est surtout la stabilité de la petite qui me questionne...elle n'a pas à être trimbalée toutes les semaines des jours différents...
J'ai en plus des soucis de pension.

cocotte1003, Isère, Posté le 29/12/2011 à 00:26
5082 message(s), Inscription le 19/06/2011
Bonjour, pour vos soucis de pension, n'hésitez pas à vous rendre chez un huissier apres deux mois de non paiement pour le faire saisir, voir meme mettre en place une saisi sur salaire si vous connaissez l'adresse de son travail. Les frais d'huissier seront à sa charge. Vous devez le consulter pour les décisions importantes (choix de l'école, des activités extra-scolaires, religion... ) pas pour tout, si vous souhaitez que votre fille aille passer quelques jours chez vous parents, sur votre temps de garde, pas besoin de son autorisation. Vous faites soigner la petite pour une angine, as besoin de son autorisation mais vous devez la faire hospitaliser, il fat le prévenir. Si le papa n'est as content des décisions que vous souhaitez prendre (par exemple le choix de la nounou) et bien il saisit le JAF qui tranchera. Le droit de visite ne lui convient pas et vous ne trouvez pas d'accord amiable (accord amiable toujours par écrit) et bien il saisit le JAF. Au besoin faites lui par LRAR une proposition pour faciliter le droit de visite et garder bien une copie, cela montrera votre bonne volonté. Aucun juge ne vous reprochera de vous montrer respectueuse des décisions judiciaires. Un conseil, prenez du recul vis à vis de lui , et occupez vous de votre fille, cordialement, bonnes fetes

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 29/12/2011 à 00:46
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Je rejoins Cocotte1003, pour la pension, si 2 mois de retard ou alors toujours payée en retard, vous allez voir un huissier avec le jugement et vous demandez un paiement direct (prelevement directement sur sa paie) et les frais d'huissier seront bien à sa charge. Ca vous evitera de toujours à devoir lui reclamer et reduira ainsi vos contacts

Bon courage :)

yaya33, Bas-Rhin, Posté le 29/12/2011 à 16:09
12 message(s), Inscription le 28/12/2011
Merci pour vos réponses.
Le seul problème c'est que je n'ai pas en ma possession le jugement original...ce sont les vacances judiciaires donc je ne peux rien faire!
Pour le courrier afin de tenter de s'arranger,j'ai tenté une fois de lui laisser la petite un jour hors jugement (la décision venait de tomber mais nous n'avions pas le papier) et bien l'arrangement était une aprem (le bébé avait 3 mois) il ne l'a pas ramené et était introuvable et je me suis retrouvéé avec une plainte contre moi,classée sans suite mais quand même...
Donc si vous voulez après ça,des menaces,des insultes,un non respect du rythme d'un bébé,difficile...et 4 mois après il me retraine au tribunal...

Choupi2203, Posté le 07/11/2012 à 22:54
1 message(s), Inscription le 07/11/2012
Bonsoir ,
Voilà je viens vers vous car le souci est pour moi difficile à gérer ....
Le père de mon fils à une dvh le mercredi de 15h à 17h et les samedi semaine paire et dimanche semaine impaire .... Je mettai arranger avec mon ex pour qu'il es notre fils sans ecris ni de modif jaf de 14h à 18h30 et qu'il le ramène à chaque fois .... Hors mercredi dernier sa à dérape complet .... J'ai donc décider de reprendre le jugement à la lettre !!!!

Seulement comment faire pour le mercredi à tombe dans mes horaire de travail ... Je peut demander une modif ? Merci de votre aide


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