Refus de sortir du logement familiale et violence morale.

Sujet vu 576 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/11/10 à 17:41
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


Korbette1989, Paris, Posté le 16/11/2010 à 17:41
3 message(s), Inscription le 16/11/2010
Bonjour,

Je vis actuellement avec mon marie ma soeur et ma mère. Ma soeur de 30 ans ne s'entend pas avec ma mère et moi même. Nous somme pour ainsi dire victime chaque jour de violence morale, violence très difficile à prouver. Toujours des insultes, des haussés de ton, des remarques agressives, des sous entendus et des menaces etc...
Mon marie et moi somme étudiant en faculté. Ma mère n'a pas beaucoup de moyen et ma soeur qui travaille ne l'aide pas du tout, que sa soit pour l'électricité, ou pour une partie du loyer. Ma soeur remplit des documents pour trouver un appartement, mais sans accepté toutes les propositions qu'on lui à faite.
Ma mère lui demande de partir mais elle ne veut pas.
Comment ma mère pourrait procéder faire pour la faire partir ? Sachant qu'elle à écrit une lettre au président de la république en prétextant que ma mère ne l'a jamais aimé et veut la mettre dehors. (ma mère attend actuellement une mutation à l'étranger).

Ma soeur ne fait que l'insulté et ma mère souffre du coeur et d'autre problème lié à ce stress. De plus, ma soeur revendique plusieurs bien qui sont dans la maison alors qu'elle ne les a pas acheté, il s'agit de la table de salon et du buffet ( en prétextant que ma mère lui aurait dit antérieurement qu'à son départ sa lui reviendrait surement). Elle a pris ces paroles pour argent comptant si bien que nous ne pouvons même plus manger dans la salle à manger. Ma mère à peur de ses haussés de ton et d'elle si bien qu'elle ne dispose d'aucune autorité pour la stopper.
Ma soeur peut-elle partir avec tous les meubles de valeur de la maison au détriment de ma mère?



Cordialement.

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 16/11/2010 à 18:21
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Déjà, vous arrêtez de vous laisser faire comme un mouton : vous mangez sur la table de salle à manger et vous la laissez vociférer dans le vide.

Votre soeur est majeure, elle travaille, donc votre mère lui envoie une LRAR de mise en demeure de quitter le logement sous un mois, faute de quoi, elle saisira la justice pour obtenir le concours de la police pour la faire partir. Elle lui rappelle dans sa lettre, qu'aucun des meubles du logement ne lui appartient et qu'elle doit partir uniquement avec ses effets personnels.

Sa lettre au président pour ça, quelle blague, vous êtes d'une crédulité ...

Votre mère a-t-elle les factures de ses meubles ?

Korbette1989, Paris, Posté le 16/11/2010 à 18:24
3 message(s), Inscription le 16/11/2010
Bonjour,


Elle n'a pas les factures de tous les meubles la plus part ayant plus de 20 ans, cela pose t-il un problème?


Cordialement

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 16/11/2010 à 18:33
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
En l'absence de facture, possession vaut titre. Donc si votre soeur se barre avec les meubles en douce, votre mère n'a aucune preuve de sa propriété (et il y a impunité du vol entre parent et enfant)

Qu'elle fasse donc un acte de cession des meubles (avec description précise et photo, c'est facile à faire avec un ordinateur, d'insérer une photo) à votre profit pour la somme de (une belle somme) et en mettant que le paiement sera du, le jour où vous quitterez le domicile en emportant les meubles et que si, ce jour-là, vous ne voulez plus des meubles, elle vous les rachetera pour la même somme (comme ça, c'est une protection pour votre mère, que vous ne vous barriez pas avec les meubles sans devoir une grosse somme à votre mère)
Ce document de cession sera donc un titre de propriété et si votre soeur part avec, vous pourrez exiger le retour, et une plainte pour vol (ce que votre mère ne pourrait pas faire). Là ça sera à votre soeur de produire la facture pour prouver sa propriété ...

Mais l'urgence, c'est d'arrêter de vous laisser faire. Il y a quand même des moyens de lui rendre la vie impossible dans cette maison. Si vous vous comportez comme des laches, pourquoi se génerait-elle ?

Korbette1989, Paris, Posté le 16/11/2010 à 18:41
3 message(s), Inscription le 16/11/2010
Bonjour,


Je pense effectivement que les choses doivent changer. L'acte de cession de meuble doit-il être authentifié par exemple par la police ou un simple acte écrit suffit-il?


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