Plaintes non fondée du papa

Sujet vu 492 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/11/12 à 14:14
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


jolienabeil, Meurthe-et-Moselle, Posté le 15/11/2012 à 14:14
1 message(s), Inscription le 15/11/2012
bonjour,

je suis séparé depuis 2 ans et depuis que je fais ma procédure de garde mon ex conjoint porte plaintes à tout va sur des choses qui ne sont jamais retenus par le tribunal

la prochaine plaintes va porté sur la non présentation de mon enfant alors que ce weekend est le mien. il est dis dans le jugement que l'enfant sera chez le papa 1 weekend sur 2 les weekends 1,3, 5. Donc que l'on soit d'accord weekend impair chez lui weekend paire chez moi.

ai-je des recours pour stoppé ces plaintes et faire en sorte de plus passé mon temps à me justifié envers les forces de l'ordre

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cocotte1003, Isère, Posté le 15/11/2012 à 19:41
5077 message(s), Inscription le 19/06/2011
Bonjour, lors de votre prochaine audition, présentez au juge les différents documents des plaintes et demandez que monsieur soit condamné pour plainte abusive, cordialement

kindermaxi, Yvelines, Posté le 16/11/2012 à 16:00
223 message(s), Inscription le 07/12/2009
Bonjour,
Pouvez-vous noter les termes exacts de votre ordonnance, svp ?
Car cela me semble incohérent.
C'est soit un week-end sur deux ; soit 1, 3 et 5 week-ends de chaque mois.
Dans l'attente de votre éclaircissement,
Bonne journée.
Cordialement

herve38940, Posté le 20/11/2012 à 00:47
102 message(s), Inscription le 15/11/2012
Bonsoir s'agit il d une ordonnance de non conciliation

Cordialement


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