Peut-on obliger un enfant à respecter un jugement ?

Sujet vu 408 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/02/09 à 13:35
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


claude, Tarn-et-Garonne, Posté le 10/02/2009 à 13:35
1 message(s), Inscription le 10/02/2009
Bonjour,

Je suis marié à un homme qui a une fille d'une première union. Nous avons stoppé la garde alternée pour divers problèmes entre ma belle fille et moi et surtout différents désaccords avec sa mère sur son éducation. le jugement ordonne le partage des vacances en fonction des années paires et impaires. Seulement la fille de mon mari choisi de venir le voir quand bon lui semble et ne reste en rien le jugement. Elle n'a que 11 ans. Peut-elle venir quand elle veut. Mon mari peut-il la forcer à venir en appliquant le jugement. Que peut-on faire ?

Merci

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BOOBAA59, Nord, Posté le 24/02/2009 à 13:05
14 message(s), Inscription le 24/02/2009
Bonjour,

Je suis exactement dans la meme situation avec ma fille!

Ma conjointe et moi nos sommes renseigné :

A partir de 12 ans l'enfant est considéré comme personne pouvant choisir si il veut toujours aller chez son père.

Avant cela, l'enfant est obligé de venir chez vous!

Meme si l'enfant ne veut pas, c'est a sa mere de lui imposer (mais je présume qu'elle ne le fait pas..) en lui expliquant.

Si vous vous rendez a son domicile et que la mere s'y oppose, déposez plainte pour non présentation d'enfants.


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