Choix de la Région :
Peut on confier son autorité parentale?
Mentions légales : Cette discussion rentre dans le cadre d'informations juridiques.
Vous ne pourrez en aucun cas faire valoir cette discussion dans un cadre légal. Merci de contacter un avocat pour cela.
| Tsipora Nouveau membre Inscrit : 17/07/2008 Messages : 4 |
Le 17/07/2008 18:37 |
| J'ai un fils de 5 ans je suis séparé avec son pére il l'a reconnu et a quitté notre vie 18 mois plus tard j'ai l'autorité parentale exclusive sur mon fils son pére n'est absolument pas présent dans notre vie.
A présent je suis remarié pour des raisons professionnelle je vais etre amené a etre absente de mon domicile toute la semaine mon enfant restera donc avec mon mari (son beau pére) je ne sais pas si je peux faire un papier a mon mari au cas ou il arrive quelque chose a mon fils durant mon absence ai je le droit de lui confier ? Le contraire me parait abhérent mais j'aimerais des conseils sur cette situation atypique. Merci d'avance |
|
| Partenaire : Un problème juridique ? Notre équipe vous répond en 24/48H - INFORMATION-JURIDIQUE.COM | |
Classement : Droit civil & familial > Droit de la famille
Classement : Droit civil & familial > Droits des contrats
| pragma Voir ses messages Superviseur : - Droit civil & fa. Modérateur : - Droit des biens - Droit de la fami. - Divorce & infidé. Inscrit : 08/02/2008 Messages : 1011 |
Le 17/07/2008 23:40 |
| Bonsoir,
Je pense que vous avez le droit de confier votre enfant à votre MARI, même si en l'absence d'adoption simple, le Beau-Père n'a pas de DROITS, il n'en a pas moins des DEVOIRS. Très cordialement __________________________ Prendre un peu de mon temps pour aider est un plaisir, mais je ne suis pas infaillible, pardonnez une éventuelle erreur de ma part. Très cordialement |
| Tsipora Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 17/07/2008 Messages : 4 |
Le 18/07/2008 08:41 |
| Qu'est ce que l'adoption simple et comment fait on pour l'obtenir? Faut il l'accord du pére?
Quelle sont les procédures et recours possible? Merci beaucoup Cordialement |
| Tisuisse Voir ses messages Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 1305 |
Le 18/07/2008 11:08 |
| Votre avocat et le JAF pourront vous expliquer les types d'adoption : adoption simple et adoption pleinière.
|
| Tsipora Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 17/07/2008 Messages : 4 |
Le 18/07/2008 11:26 |
| J'aimerais des informations car je n'ai pas d'avocat et avant d'avoir une réponse du JAF les poules auront des dents!!
Je veux seulement savoir si le pére biologique de mon fils qui l'a reconnue mais qui n'a plus ses droits parentaux doit donner son accord pour une adoption simple. Merci |
| Tisuisse Voir ses messages Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 1305 |
Le 18/07/2008 11:30 |
| Pour que vous puissiez mieux comprendre, je vous joints un lien vers un site juridique sur internet qui parle des adoptions. Bonne lecture.
http://vosdroits.service-public.fr/F3151.xhtml |
| Tsipora Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 17/07/2008 Messages : 4 |
Le 18/07/2008 11:40 |
| Merci pour ce lien seulement on ne précise pas s'il faut l'accord du pére biologique savez vous si c'est le cas?
Merci Cordialement |
| pragma Voir ses messages Superviseur : - Droit civil & fa. Modérateur : - Droit des biens - Droit de la fami. - Divorce & infidé. Inscrit : 08/02/2008 Messages : 1011 |
Le 18/07/2008 23:17 |
| Bien entendu "Tsipora", pour un enfant mineur, l'accord des 2 parents est nécessaire. Aucun accord pour un majeur.
Très cordialement __________________________ Prendre un peu de mon temps pour aider est un plaisir, mais je ne suis pas infaillible, pardonnez une éventuelle erreur de ma part. Très cordialement |
PAGE : [ 1 ]
