Garde vacances alternée droit parentale

Sujet vu 465 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/08/11 à 19:38
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


rachel, Aube, Posté le 02/08/2011 à 19:38
13 message(s), Inscription le 03/02/2011
Bonjour,
mon frere a 4 enfant, et est separer de son ex epouse qui a oser venir avec les gendarme chez mon frere pour prendre les enfants sous pretexte qu'elle n'a pas eu les enfant dans la totaliter de jour prevue (il manque 1 jour) as t'elle le droit de faire ça ??? sachant qu'il a les enfant tout le mois d'aout et elle juillet merci de repondre

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 02/08/2011 à 20:44
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
C'est elle qui a ramené les enfants trop tot, ou c'est lui qui a été cherché les enfants de force ou qui ne les a pas ramenés ?

rachel, Aube, Posté le 03/08/2011 à 07:49
13 message(s), Inscription le 03/02/2011
c'est lui qui a demander de ramener les enfants un jour plus tot

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 03/08/2011 à 11:46
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Je ne comprends pas : il a respecté son DVH ou non ?

rachel, Aube, Posté le 04/08/2011 à 21:04
13 message(s), Inscription le 03/02/2011
elle les as eu 15 jours comme prevue , sauf que normalement elle devais les avoir en aout !!! il se sont "arranger" entre eux, du coup elle a profiter pour le rouler

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 04/08/2011 à 22:35
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Donc le jugement dit qu'elle doit les avoir en aout et votre frère ne les a pas ramenés à la date prévue par le jugement.
Leur arrangement amiable a été fait par écrit ?

rachel, Aube, Posté le 05/08/2011 à 11:47
13 message(s), Inscription le 03/02/2011
le jugement dit qu'elle doit avoir les enfant en aout durant 15 jours

hors ils se sont "arranger" entre eux oralement a l'amiable pour qu'elle ai les enfants en juillet pendant 15 jours

elle les as eu donc du 15 au 30 ce qui fait 15 jours pile

et par jalousie que sais-je elle les as reclamer TOUT le mois d'aout soit disans pour non presentation d'enfants elle est venue avec les gendarmes chez mon frere recuperer les enfants

il ne sais plus quoi faire


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