La fumée de cigarette de mon voisin m'indispose

Sujet vu 2540 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 31/05/10 à 23:52
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


nico, Hauts-de-Seine, Posté le 31/05/2010 à 23:52
1 message(s), Inscription le 31/05/2010
Bonjour,

J'habite un appartement au 4e étage. Mon voisin juste en dessous (3e étage) est un fumeur. Lorqu'il fume à la fenêtre de son appartement, je suis très incommodé, intoxiqué, importuné,dérangé.

Sa fumée de cigarette envahie mon appartement et m'indispose, m'empoisonne. Que puis-je faire ? Quels sont mes recours ? Qui est en tort ? Que dit le droit ?

C'est très gênant pour moi qui aère mon appartement 20heures/24. J'aimerais avoir la réponse éclairée d'un avocat.

Merci beaucoup et d'avance, cdt.

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MBaraton, Paris, Posté le 01/06/2010 à 15:16
7 message(s), Inscription le 01/06/2010
Bonjour,

La fumée d'un voisin sur son balcon est-elle différente que la fumée des véhicules de la rue ?

Comment différencier la gêne que peut représenter la fumée de telle chose et de telle autre, dans la mesure où les véhicules ont le droit de circuler dans la rue et que les humains ont le droit de fumer dehors ?

S'il était interdit de fumer dehors, peut-être serait-il possible de faire quelque chose, au même titre qu'il est interdit de brûler les déchets des jardins qui produit une fumée incommodante pour les autres.

Dans ce genre de situation, il faut plutôt envisager d'adopter un minimum de tolérance, en essayant de la façon la plus amiable possible, de convaincre le voisin d'essayer de faire attention, dans la mesure du possible.

Concernant des recours sur un tel sujet, c'est difficile à imaginer, mais bon ...


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