Qu'est ce qu'une enquête sociale ?

Sujet vu 44684 fois - 22 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 30/01/08 à 09:12
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


karine24, Posté le 30/01/2008 à 09:12
12 message(s), Inscription le 07/01/2008
Bonjour, (indispensable sur le 1er message.

Le JAF a demandé l'ouverture d'une enquête sociale mais je ne sais pas du tout comment cela se déroule. Qu'est ce que l'enquêtrice sociale va regarder ? Sur quoi va t'elle se baser pour rendre son rapport ?

Merci d'avance pour vos réponses.

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jeetendra, Yvelines, Posté le 30/01/2008 à 09:47
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
bonjours, l'enquête sociale demandée par le juge aux affaires familiales avant toute decision réglant le sort des enfants (autorité parentale, droit de visite, d'hebergement) a pour but de recueillir toutes les informations sur la situation materielle et morale, sur les conditions d'hebergement et d'education des enfants et sur les mesures qu'il y a lieu de prendre dans leur interêt.

Le juge donne mandat à une personne pour venir visiter votre logement, poser des questions et même, dans certains cas interroger les voisins. Cette enquête sociale donne lieu à la redaction d'un rapport consignant les constatations et proposant des solutions. Les résultats de cette enquête peuvent contestés par une demande de supplement d'enquête ou une contre-enquête. Cordialement

__________________________
DORANGEON.OVER-BLOG.COM

karine24, Posté le 30/01/2008 à 13:20
12 message(s), Inscription le 07/01/2008
Merci pour votre réponse cette enquête demontrera peut être le désintéressement du père qui n'a plus vu ses enfants depuis le 3 septembre 2006 et clarifiera peut être sa situation financière puisqu'il fait tout pour être insolvable alors qu'il travail au noir après la liquidation de son entreprise.
J'espère aussi que cette personne regardera son casier judiciaire assez chargé ainsi que le jugement de divorce d'avec son ex femme.
Le père de mes enfants est une personne violente mais de peur de représailles personne ne veut faire d'attestation sur lui. C'est un cercle vicieux son avocate le décrit comme le père parfait et à part ce que je dis je ne peux rien prouver puisque tout le monde a peur . . .
Il a fait une tentative de suicide mais je ne peux avoir accès à son dossier médical pour cause de secret professionnel et il a nié cet acte devant le jaf.
Je ne sais plus trop quoi faire surtout que mon avocat n'a pas l'air de s'investir l'aide juridictionnelle ne doit pas payer assez pour qu'il est un quelconque intéret . . .
Officiellement il ne possède rien il a été assez intelligent pour tout mettre au nom de sa mère : un utilitaire qu'il vient d'acquérir ainsi qu'une bmw dernier modèle et à coté de ça il ne peut payer de pension alimentaire et je compte tous les jours pour l'entretient de mes enfants.
Je trouve cette situation vraiment injuste et je me demande si dans la vie il ne faudrait pas plus être malhonnête comme lui pour s'en sortir ?

NATHY95, Posté le 06/02/2008 à 20:33
1 message(s), Inscription le 06/02/2008
Bonjour à toi
Et bien je suis dans le même cas que toi et j'attends la décision du juge qui doit tomber d'après mon avocate il va y avoir enquete sociale.
Mon ex mari souffre d'alcoolémie il na pas vu sa fille depuis 3 ans et ne la pas prise en charge depuis 5 ans.
Personnellement je ne sais pas en quoi consiste l'enquete sociale mais surtout je ne sais pas si elle va le concerner lui moi ou nous deux.
Je suis désesperée car le JAF en est venue a cette décision du fait d'une requete de la part de mon ex pour suppression de pension alimentaire quil na jamais payée.
Si quelquun peut m'aider et m'éclairer sur le sujet ce serait tres gentil.
Merci d'avance
Nath

karine24, Posté le 06/02/2008 à 22:20
12 message(s), Inscription le 07/01/2008
Bonsoir Nath,
mon jugement a été rendu le 22 janvier et une enquête sociale a été ouverte mais pour le moment je n'ai toujours pas vu l'enquêtrice sociale. Je suis dans la même situation que toi je n'y connait pas grand chose apparement cette dame va venir visiter mon logement, les conditions de vie des enfants : s'ils ont une chambre, des habits, des jouets, un équilibre de vie dit normal mais elle va aussi aller chez le père. D'après ce qu'il y a d'écrit sur mon jugement elle prend connaissance de l'entier dossier, s'entretetient avec chacun des parents, s'entretient avec les enfants hors la présence des parents, recherche avec les parents des solutions relatives aux modalités d'exercice de l'autorité parentale, à la résidence alternée, ainsi qu'au droit d'accueil et au montant de la contribution à l'entretien et l'éducation des enfants.
Elle peut interroger les enseignants, les voisins, les proches . . .se renseigner sur les garanties présentées par le père et par la mère, vérifier les ressources des deux parties et de leur entourage immédiat, leur train de vie et les conditions dans lesquelles elles exercent leur activité professionnelles.
En gros voilà ce que dit mon jugement . . .
Pour ma part il est soit disant insolvable car assez intelligent pour mettre tous ses biens au nom de maman et en plus travaille au noir mais malgrès mes diverses plaintes il s'en sort toujours.
Je ne veux pas te décourager mais de mon coté j'ai perdu toute confiance en la justice puisque des pères qui ne donne aucun signe de vie à leur enfants et n'assument même pas le fait qu'ils existent ont autant de droit que les mamans qui assument seules depuis des années l'éducation, l'amour et l'entretient de ses enfants.
J'espère que tu arrivera à démontrer que ton ex est alcoolique car de mon côté je n'y arrive pas les gens ont peur de lui et ne veulent donc rien attester.
Explique le problème à l'enquêtrice s'il nie le fait d'être alcoolique elle lui demandera peut être de faire une prise de sang pour prouver qu'il ne boit pas . . .
En attendant bon courage à toi je sais ce que c'est et si tu vux je peux te tenir au courant de l'enquête sociale pour t'expliquer un peu mieux quand j'en saurais plus. Et si ça va pas n'hésites pas à m'envoyer un message ça fait du bien d'en parler des fois même à quelqu'un qu'on ne connait pas . . .
Bonne soirée

sandrine, Paris, Posté le 19/06/2010 à 17:46
1 message(s), Inscription le 19/06/2010
Bonjour,
Je suis divorcée depuis 7 années. J'ai quitté mon mari à cause de son alcoolisme. Je n'ai pas fait de divorce pour faute ce dernier étant fou furieux lorsqu'il avait bu.
Depuis notre divorce il est revenchard et a mis notre fille âgée de 11 ans au coeur du conflit.
Elle refuse d'aller voir son pére depuis décembre. Elle s'est confiée à sa directrice d'école qui a écrit son inquiétude au juge des enfants.
Bilan, enquête sociale mandatée.
J'espère que tout se passera bien. Je suis inquiète mais cette procédure permettra d'éclaire, je l'espère, la situation une fois pour toutes.
Vos témoignages sont les bienvenus.
Sandrine

kindermaxi, Yvelines, Posté le 20/06/2010 à 22:49
223 message(s), Inscription le 07/12/2009
Bonsoir Sandrine,
Surtout ne pas paniquer, même si pas toujours évident, surtout quand une personne inconnue pénêtre dans votre intimité.
Ne pas dénigrer le père. Vivre au moment présent, sans rancoeur du passé.
L'enquêtrice risque de vous poser des questions parfois un peu poussées (limite intime), essayez d'y répondre naturellement le mieux que vous puissiez, comme à une confidente (loin d'être évident, surtout si on est d'un caractère méfiant).
Essayez de l'accueillir avec le sourire, détente, et pourquoi pas un café ou un thé.
Maintenant si le compte rendu comporte des erreurs, ne vous inquiétez pas, c'est la majorité de leurs rapports qui coûtent une fortune.
A l'époque, n'y connaissant rien et n'étant pas informée du déroulement, j'avais totalement paniqué et j'en garde encore un très mauvais souvenir.
Bonne soirée.

dinanoceanne, Alpes-de-Haute-Provence, Posté le 09/08/2011 à 15:32
4 message(s), Inscription le 09/08/2011
Bonjour,

je suis sous enquête sociale demandé par la caf, le problème c' est que ma maison a une mise en demeure d' urgence par l' ARS pour obliger mon propriétaire a faire les travaux.
L' assistante sociale et l' infirmière sont venu chez moi faire leur visite, et ca c' est mal passé, la 2 eme fois elle n' avait plus rien a reprocher puisque mon mari et moi avons fait le nécessaire pour ça, a l' encontre de l' ARS, mais le problème c' est que l' assistante sociale au lieu de tout faire pour améliorer notre vie ( comme n' avoir une machine a laver comme elle me l' avait promis) veut absolument que je parte, j' ai beau lui expliquer les choses mais c' est parler à un mur, l' enquête n' est pas fini puisqu' il reste à voir mes enfants, elle m' a dit que j' allais avoir un éducateur, mais sous aucune décision de justice puisqu' aucune enquête n' a été demande par un juge, et la franchement je me sens mal, elles violent votre intimité en regardant dans mon armoire, dessous la table, en regardant sous la couette et enlevé les taie d' oreiller pour voir comment ils sont, et bien d' autre chose encore, et moi je commence à être fatigué de leur faux prétexte pour venir, j' ai l' impression d' être une bête de foire.... et j' en passe, maintenant je sais plus quoi faire.

helena1006, Posté le 30/03/2012 à 18:20
1 message(s), Inscription le 30/03/2012
bonsoir , je viens d'avoir le passage d'une enquetrice sociale a la maison , demander apparemment par mon ex mari bref elle ne m'a pas laisser parler et a pas voulu voir les chambres des petits etc.. par contre m'a deùander de lui montrer mes relevés de comptes, factures.. a t-elle droit?? merci d'avance

helena

arff, Posté le 28/06/2012 à 12:31
1 message(s), Inscription le 28/06/2012
ce sont des garces

j ai aussi des sacres pestes qui me font de l intimidation ...

envoies les chier.. qu elles outrepassent pas leur fonction. A mon avis ya plusieurs pôle qui se sont mis en place , la partie financière en fait partie... oui t 'es pauvre , bin t 'es punies

enfin les enfants sont punies car grosso modo le(s) ne peut subvenir à ses besoins !!

marie88, Posté le 13/10/2012 à 10:11
1 message(s), Inscription le 13/10/2012
moi je eu le meme comme vous,il faut suivre tous ce qui vous dise et surtout pas ce facher il sont la pour vous aider , les gent tellement mechant et il sont tres jalou de votre bonheur , moi je sais pas si j ai une enquete ou pas

carole269, Posté le 28/12/2012 à 06:35
1 message(s), Inscription le 28/12/2012
un jugement a ete rendu pour la garde de mes trois enfant est ce que mon ex mari peut me coller une enquete social a present ?? merci

Marion2, Posté le 30/12/2012 à 12:03
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Bonjour,

S'il en fait la demande avec motivations, oui.

Cdt

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

mfp612, Posté le 22/02/2013 à 17:24
2 message(s), Inscription le 22/02/2013
bonjour
Moi je me suis fait avoir par une enquetrice social. et par un avocat qui n'a rien fait. Elle venait d'île de France, j'habite en province, alors résultat, on donne la garde de mes enfants au père sous pretexte que je vie isolé, En autarcie,......
Alors que je vie au centre ville, mes filles voient du monde... Le pire c'est que je juge à tout gobé sans se poser de question. Petite guerre entre "île de france et province" Se sont mes filles qui paie. Et vont se retyrouver enfermé dans un 3 pièces.... Alors que moi j'ai un pav de 5 pièces et un jardin.elle est belle la justice française !

tazou, Posté le 02/03/2013 à 19:41
1 message(s), Inscription le 02/03/2013
bjr je voulai demandee comment se passe reelment une enquette social quand les partie son en accord et qui ne l'etai pas au moment du jugement ?

peterpan, Seine-Saint-Denis, Posté le 27/04/2013 à 09:08
1 message(s), Inscription le 27/04/2013
bonjour je voudrais savoir après combien de temps que le J A F est rendu sa décision commence une enquête social dans le cas d' un divorce avec violence étant parti du domicile familial avec un bébé de 11 mois c' est pour une de mes amies qui est dans cette situation et se trouve au r s a , merci de bien vouloir me répondre si vous le pouvez

ashley, Posté le 29/08/2013 à 12:09
4 message(s), Inscription le 29/08/2013
bonjours, je voudrais savoir comment se déroule une visite d'une assistante sociale à notre domicile, se quel regarde? les question quel pose ? je vie actuellement dans un appartement avec mon copain, il a une fille de 6 ans mes nous n'avons pas la garde,nous aimerions la demander mes bien sur la mére refuse,nous allons donc mettre un jugement en place, mes nous nous pausons la question si une assistante sociale vas venir cher nous, pas parce que nous vivons mal bien au contraire nous manquons de rien mes parce que nous avons 1 chambre et la petite dors sur le palier mes nous lui avons aménager une jolie piéce pour dormir avec plein de jouer est une belle déco de petite fille, mes elle n'est pas fermer du reste de la maison, est ce que l'assistante sociale prend sella en compte ? merci

Emily13012, Bouches-du-Rhône, Posté le 18/09/2013 à 13:31
1 message(s), Inscription le 18/09/2013
Bonjour pouvez vous me dire comment se déroule une enquête sociale , quel est délai après une demande ?
Combien de temps cela dure ?
Que fait telle exactement ?
Mon ex ma battue a plusieurs reprises notre fils de 3 ans des certificats médicaux le prouvent mais les voisins ne témoignent pas par peur des représailles ...
Il s'est remit a fumer du cannabis énormément mais comment le prouver ?
Le juge n'a pas voulu lui ordonner une prise de sang car je n'avais pas de preuves de ce que j'avançais ... Mais comment en avoir ? Comment prouver que mon enfant en bas âge se plaint que son papa frappe sa nouvelle compagne ? ( je n'ai pas de preuve et mon enfant et trop petit pour être entendu )
Mon fils craint son père et il est facilement manipulable a 5 ans et quand son père lui demande avec qui il veux vivre par peur qu'il crie et pour pas le blesser il lui répond avec toi papa mais c'est faux comme il me dit ...
Comment faire pour me défendre car il demande la garde

LAMBRET, Posté le 23/09/2013 à 15:38
1 message(s), Inscription le 23/09/2013
qui est ce qui paie l'enquête sociale???la question n'est pas pour moi,j'ai vécu ce genre d'affaire moi gd mère et mon mari gd père pour notre petite fille,notre ex b,fille étant de la dass c'est mon fils qui devait payer et comme il n'était pas solvable j'ai réglé en1991 5000frs(ni l'un ni l'autre ne voulaient s'occuper de la petite que nous gardions,mon fils par son métier cuisinier et mon exb.fille ne voulait pas de sa fille!!! alors nous avons payé lac'est un autre cas c'est la mère qui se plaint que son mari ne prend pas les enfants et elle voudrait que ça soit son ex beau père qui demande une enquête?? qu'en ppensez vous merci de me tenir au courant

jeunesse, Ardèche, Posté le 18/02/2015 à 13:39
1 message(s), Inscription le 18/02/2015
Bonjour à toutes et à tous,
Comment se déroule une enquête sociale ??? Quels conseils me donner vous ???? Peut on être assisté par une tierce personne au moment de l'enquête à mon domicile ?
Merci pour vos réponses

lelyonnais69, Posté le 14/05/2015 à 19:18
1 message(s), Inscription le 14/05/2015
ma concubine a quitter le domicile conjugale avec mes 5 enfants. pour aller habiter chez son frere qui a un t2
ils vivent a 7 personnes dans un t2 et 10 personnes quand mon beau frere recoit c'est enfants de son divorce
Moi j'ai concervé le domicile conjugale un t5
c'est pour cela que je demande une enquete sociale afin que mes enfants vive dans un espace plus grand et chez eux pas qu'ils soient hebergés par le beau frere .
pensez vous que que je peu obtenir le retour de mes enfants au domicile conjugal

eugenie22, Posté le 13/05/2016 à 20:17
1 message(s), Inscription le 13/05/2016
Les enquêtes sociales ne sont pas toujours faites comme il faut!
En effet, ma fille a été victime d'une dénonciation calomnieuse par son ex belle-mère et son ex mari
Ils ont fait dire aux enfants des maltraitances faites dans la réalité par le père.
Malgré que la plus grande a voulu faire savoir la vérité ainsi que tous les témoignages ou preuves apporté par ma fille. La juge ne veut rien savoir. L'enquêtrice a fait l'enquête selon son propre opinion.
Des choses fausses ont été apportés sur ma fille de par cette femme.
Les enfants ont pourtant voulu avouer le mensonge qui a été dit.
En attendant, les enfants sont en danger (le père a réussi a en avoir la garde)
Ma fille, battue par cet homme (le père), a fini par le quitté lorsque celui-ci s'en est pris aux enfants.
De plus, il y a suspicion d’attouchements sexuel (sur l’aînée)
Les enfants sont livrés à eux même puisqu'il les laisse seul le midi lais aussi certains soirs.
La plus grande, n'y va plus depuis plus de 4 ans. Elle est chez la mère du père des enfants et n'en peut plus, elle veut retrouver sa mère. De plus cela se passe mal pour elle chez cette femme. Rien de tout cela n'est pris en compte!
la deuxième vient d'avoir 11 ans et le dernier 9 ans.pourquoi laisser des enfants de cet âge seuls!
La juge et cette enquêtrice ont fait du dégas!

Fifilandra, Posté le 18/06/2016 à 00:23
2 message(s), Inscription le 26/03/2016
Bonjour à vous tous,
Je voulais vous parlez de mon expérience à propos de l'enquête sociale.

J'ai comme vous toutes ici eu droit à une enquêtrice peut enclin à faire réellement son travail elle savait que j'avais quitter mon ex mari pour des violences physiques , psychologiques et verbales envers les enfants et moi même.
Elle a commencer par venir me voir à mon domicile juste moi pour me poser certaines questions sur ma vie d'avant avec Mr le nombre d'enfants que j'ai eu avec lui et les raisons de cette séparation.

J'ai crue naïvement qu'elle avait compris ce que les enfants et moi même avion vécu toute cette souffrance infligée par Mr envier les enfants qu'elle comprenait disait elle que les enfants n'aient plus envie de voir leur père.

Ensuite elle est aller voir Mr seul également et elle lui a également posé un certains nombre de questions et bien sûre elle ne m'en a pas fait un rapport détailler.

Puis elle a joint par téléphone les parents de Mr ainsi que sa sœur ou là aussi des questions on été poser elle a vu semble t.il notre plus grande fille chez elle.

De se rapport en est sortit n'importe quoi de la part de cette enquêtrice elle à juger sur des mensonges de la part de qMr qui a été très fort pour ne dire que des mensonges et je ne parles même pas de sa famille ou on a plus l'impression d'un règlement de compte personnel entre sa famille et moi car de mon coter je n'avais personne pour témoigner donc ça a été très facile.

Aucunes recherche de la vérité de sa part elle a laissé la famille de Mr me calomnier dire que j'oubliais les enfants à l'école ou que je ne me levais jamais pour leur donner leur petit déjeuner le matin que s'était à cette époque notre grande fille qui s'occupait de tout ( ménage , repas , repassage etc ) sauf qu'à 6 ou 7 ans elle n'était pas en capacité de pouvoir faire tout ça que la sœur de Mr qui n'est autre que la tante des enfants va dire qu'elle trouve que les deux derniers son immature alors qu'elle n'est jamais présenté on la voit une seule fois dans l'année et elle se permet un tel jugement.

Si l'enquêtrice avait fait son travail correctement elle se serait rendue compte de ce qu'il se passait mais au lieu de ça elle à juger critiquer et émis un rapport fonde sur des mensonges qu'il a fallu que ça soit moi qui le prouve alors qu'il aurait été plus simple de sa part de demander des preuves aux personnes qui disaient certaines chose peut être que de cette façon ça aurait calme tous le monde.

Après de dire qu'il ne faut pas dénigre l'autre parent reste illogique lorsque l'on voit ce qui est dit sur moi.

Je suis actuellement à ma troisième enquête et personne n'ouvrent les yeux sur tout ça le juge des enfants au lieu de rassurer met encore plus de temps à ce décider alors qu'il y a des enfants en danger sauf que la justice être en danger c'est laisser l'autre parent dénigre l'autre l'insulte devant l'enfant et qu'il puisse finalement sous couvert de la justice continuer à frapper détruire l'enfant voilà ce que c'est pour la justice de maintenant.
Je ne sais pas si ça a répondu à certaines questions mais pour ma part c'est mon ressentie actuel
Filandra


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