Droit de visite et faire valoir mes droit de pere

Sujet vu 1186 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 26/02/11 à 12:29
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chelle38110, Rhône, Posté le 26/02/2011 à 12:29
3 message(s), Inscription le 26/02/2011
Bonjour ,il y a quelques annees j ai eu une aventure de quelques semaines avec ma petite amie de l epoque , etant en vacance dans sa region , a la fin et etant rentrer chez moi j ai reçu un courrier m annonçant qu elle etait enceinte et qu elle desirait le garder .

J' etais a l epoque jeune et quelques peu insouciant je n ai pas donner suite a ce courrier et completement paniqué j ai totalement auculté cette episode ...

A l heure actuel cet enfant a 12 ans et j ai repris contact avec la mere qui tres disposée ma donner le droit de renouer contact avec cet enfant ..
Elle est maintenant remarier et le beau pere a adopter mon enfant , j ai de tres bonnes relations avec ce couple le soucis ....
A l heure qu il est je n ai aucun droit de visite et les rare fois ou je peu l avoir la mere ce sert de moi comme punition , ( tu n as pas de bonnes notes tu ne vas pas chez ton pere , tu as ete impoli je te retire l ordi et internet ) qui sont le seul moyen que j ai d avoir de ces nouvelles regulierement etant en rhone alpes et mon fils en Meurthe et mosel ..

j aimerai savoir quel recours je pourrais avoir pour faire valoir mes droit parentaux ( l enfant porte le nom de son pere adoptif ) et avoir un droit de visite legal et l avoir un peu en garde ???
je vous remerci pour vos reponse car je suis totalement perdu et ne sais par ou commencer ...

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kelo, Hauts-de-Seine, Posté le 26/02/2011 à 12:55
16 message(s), Inscription le 25/02/2011
Bonjour,

votre situation est un peu triste et le droit appliqué en l'espèce doit être avant tout celui du coeur.

Si le mari de votre ex-petite amie a reconnu l'enfant, légalement il est le père de l'enfant et vous, malheureusement vous n'avez à ce jour aucun droit. C'est apparemment le cas puisqu'il porte son nom.

Pour que vous ayez des droits sur cet enfant il faudrait qu'une action en contestation de paternité soit intentée.

L'enfant a 12 ans et est en âge de comprendre la situation.
Il faudrait que la maman soit sage et agisse dans l'intérêt de l'enfant en attendant.

Quelques informations sur la contestation de paternité.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 26/02/2011 à 12:55
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Vous n'avez aucun droit possible. Vous n'aviez pas reconnu votre enfant, et il a été adopté, ce qui est irrévocable. Vous n'êtes pas le père, donc vous ne pouvez avoir de droit parental.

Citation :
Pour que vous ayez des droits sur cet enfant il faudrait qu'une action en contestation de paternité soit intentée.

Ce qui est impossible si
- il y a eu adoption
- ou si c'est une reconnaissance, qu'elle a duré au moins 5 ans avec une possession conforme au titre

chelle38110, Rhône, Posté le 28/02/2011 à 06:46
3 message(s), Inscription le 26/02/2011
je ss son pere bilogique et je suis en droit de reclamer un test de paternité , et je ne pense pas que cela sois irrevocable !!! je vais voir un avocat

amatjuris, Posté le 28/02/2011 à 11:37
7864 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
si le père a élevé pendant plus de 5 ans cet enfant (possession d'état) sa paternité ne peut plus être remise en cause (ceci dans l'intérêt de l'enfant), même s'il n'est pas le père biologique.

" En présence d'une possession d'état

L'action en contestation de la filiation pendant et hors mariage est réservée à l'enfant, à l'un de ses père et mère ou celui qui se prétend le parent véritable. L'action se prescrit par 5 ans à compter du jour où la possession d'état a cessé.

Cette action est impossible lorsque la possession d'état a durée au moins 5 ans depuis la naissance ou la reconnaissance (si elle a été faite ultérieurement). Cela signifie que si le parent marié ou l'auteur de la reconnaissance a élevé l'enfant pendant 5 ans, sa paternité ou sa maternité ne peut plus être remise en cause par quiconque, même s'il n'est pas le parent biologique de l'enfant.

Références

* Code civil : article 61-3
* Code civil : articles 332 à 337
* Code civil : articles 388 à 388-3 ".

chelle38110, vous faites preuve d'égoÏsme sans vous préoccuper comment cet enfant vit cette situation. sa mère après un silence de plusieurs années n'aurait jamais du vous autoriser à renouer des liens.
contrairement à ce que vous pensez dans votre situation les sentiments filiaux entre cet enfant et son père sont juridiquement reconnus par le droit français plus importants que la filiation biologique.
dans votre situation aucun juge n'ordonnera une analyse biologique car votre action est irrecevable.
un avocat vous dira je pense la même chose.

chelle38110, Rhône, Posté le 01/03/2011 à 18:42
3 message(s), Inscription le 26/02/2011
merci pour vos reponses

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 01/03/2011 à 19:18
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
je ss son pere bilogique et je suis en droit de reclamer un test de paternité

non
Citation :
, et je ne pense pas que cela sois irrevocable !!!

Le but est de protéger les enfants des réveils tardifs des parents biologiques. Elle a un père, et ce n'est pas vous.

Citation :
je vais voir un avocat

ça ne vous avancera pas.
Attendez sa majorité, et avec précaution, tentez de lier des liens avec elle.


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