Droit de garde refuser sans raison particuliaire

Sujet vu 575 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/01/11 à 14:36
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


mick, Loire, Posté le 28/01/2011 à 14:36
1 message(s), Inscription le 28/01/2011
Bonjour,
Je me permet de me renseigner car aujourd'hui il se trouve que je n'ai plus le droit de voir ma fille jusqu'à la décision du tribunal.
Je me suis séparer de mon ex concubine en septembre 2010, et ai toujours veiller sur ma fille agée de 18 mois aujourd'hui je la prennai tout les week end et passai meme la voir en semaine car elle me réclamait j'ai donc toujours été la pour elle jusqu'au dernier noel.
après noel je l'ai pris pendant 6 jour d'affilé ce fut une semaine formidable pour moi et ma fille.
Quand je l'ai ramener j'ai, su que sa mère ( mon ex) à été très déçus du fait que je n'ai pas passer le réveillons de noel avec eux ( sachant que dès le 25 descembre au matin je suis venu chercher michèle ma fille à l'heure que m'imposait mon ex et l'ai garder 6 jours en accord avec mon ex).
depuis que je l'ai ramener le 31 decembre 2010 je n'ai plus eu de nouvelle de ma fille car Mlle à décider qu'il en serait ainsi jusqu'au jugement.
J'ai beaucoup de complicité avec ma fille et ne suis pas du genre à abandonner facilement des enfant, aujourd'huit ma fille me manque énormément.
Sachant que le dialogue entre mon ex et moi est devenu impossible, pouvez vous me dire comment faire face à ce problème car j'ai l'impression d'etre impuissant sur ce fait et cela me fait culpabilisé j'ai l'impression qu'on me force à abandonner ma fille contre ma volonté.
Comment une mère peut agir de cette façon?
Pourquoi un père qui à reconnu son enfant ne peut pas avoir le droit de le voir ne serait ce qu'un moment.

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 28/01/2011 à 14:51
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
En fait, c'est parce que vous n'avez pas fait le nécessaire dès la séparation : quand les parents ne vivent pas ensemble, le parent qui ne vit pas avec l'enfant n'a pas la possibilité d'exiger de voir son enfant, sauf si un jugement le dit. ça serait pareil si c'était le père qui vivait avec l'enfant et qu'il interdisait à la mère de le voir.
Vous auriez donc du, dès la séparation, saisir le JAF, pour établir vos droits.

Aujourd'hui, ayez le maximum de preuve que la mère refuse que vous voyez votre fils (ni mail, ni sms. Allez chez elle avec des témoins par ex mais attention au harcèlement. Envoyez une LRAR exigeant de voir votre fille tel WE tel que prévu par vos accords), les preuves que vous preniez votre fille les WE, 6 jours d'affilé (témoignage dans les formes légales de vos parents, vos amis, qui vous ont vu de leurs yeux avec votre fille chez vous).
Le fait que la mère vous empêche de voir l'enfant en dehors d'un jugement qui l'y contraint, est légal du point de vue pénal (vous ne pouvez pas porter plainte), mais la met en tort vis à vis de la loi civile (le code civil impose au parent de ne pas faire obstacle aux relations de l'enfant avec l'autre parent). Donc si vous le prouvez, elle arrive en tort devant le JAF.

Que voulez-vous ? La résidence exclusive ? Alternée ? uniquement des DVH ? étendus ou non ?

mick, Loire, Posté le 03/02/2011 à 13:12
3 message(s), Inscription le 03/02/2011
Je vous remercie de votre réponse je ne connaissait pas ce système de discution sur internet c'est génial.
pour ma part aujourd'huit je suis gérant et consacre beaucoup de temps à mon entreprise, je ne me permettrait pas de prendre la garde de ma fille vis a vis de cela et je préfère que ma fille soit avec sa maman que chez une nounou.
Je veut seulement qu'ont me laisse le droit de la voir tout les week end mais j'ai entendu dire que les juge sont difficil avec les père et garde en générale au moins un week end sur deux pour la maman.
J'aurait du penser à saisir le JAF mais à la base mon but n'était pas de former une famille séparer, je ne voulait pas d'enfant et j'ai fait une erreur de rencontrer cette femme, ma vie à été boulverser de part cette cause et quand je suis parti je n'ai donc pas eu le reflex de le saisir par manque d'experience et d'information, et je suis parti plutot confiant je ne pensait pas qu'elle était capable de faire une telle chose.
Le souci que j'ai aussi c'est que si je passe chez elle elle est capable d'appeler les gendarme et j'ai peur que tout cela ce retourne contre moi.
aujourd'huit je suis agé de 24 ans et je me fixe de gros objectif pour réussir à monter mon entreprise et une vie privé sans souci mais ma fille est la et je l'ai accepter et assumer depuis que mon ex est enceinte je ne veut pas la garde mais absolument pas qu'ont me coupe les pont avec ma petite, voila plus d'un mois que je suis sans nouvelle.
En tout cas je vous remerci encor pour votre aide et vais faire de toute façon en sorte de ce qui est le mieux pour ma fille.
Sincère salutations.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 03/02/2011 à 13:19
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Tous les WE ce n'est pas acceptable si la mère travaille la semaine (la semaine, on est toujours pressé, elle aussi a le droit de profiter de son enfant au calme, un jour de repos)
L'audience est pour quand ? Vous avez déjà reçu une convocation ? Elle a déjà saisi le JAF ou attend que vous le faisiez ?
Payez-vous une pension alimentaire ?

mick, Loire, Posté le 03/02/2011 à 13:57
3 message(s), Inscription le 03/02/2011
la mère ne travail pas et nous avons saisi tout les deux un avocat mon avocat ma dit mars avril et depuis notre séparation j'ai toujour payer une pension de 150€ la même qu'elle reçoit pour son fils qui est d'un autre père.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 03/02/2011 à 14:04
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Vous la payez bien par chèque ou virement ? Vous avez la preuve que vous la versez ?
Bon, vous avez pris un avocat, donc ça va suivre son cours

mick, Loire, Posté le 03/02/2011 à 14:42
3 message(s), Inscription le 03/02/2011
oui je paye par chèque.


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