Un droit sur mon enfant...

Sujet vu 867 fois - 12 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 06/07/11 à 14:30
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


candy79, Deux-Sèvres, Posté le 06/07/2011 à 14:30
11 message(s), Inscription le 06/07/2011
Bonjour,

Je souhaiterai avoir les renseignements ainsi que les démarches à effectuer pour que mon conjoint ai des droits sur ma fille de 4 ans.
Nous vivons ensemble depuis preque 1an 1/2, il c'est toujours occupé d'elle, ainsi que les frais et dépenses que je n'arrivais pas à payer.

Je me suis séparé du père de ma fille il y a plus de 2 ans.
Il me verse une pension dont j'ai demandé il y a peu une augmentation devant le JAF, car je n'ai plus d'emploi que ma fille est depuis presque 1 an à l'école et qu'il y a des frais supplémentaires.
Ma demande à été refusé, même comme il le marque dans le jugement, son salaire à augmenté c'est frais ont diminués, moi j'ai perdu mon emploi mes frais ont augmenter, mais du moment que je suis en conccubinage et que mon conjoint bin je n'ai droit à rien.
Pourtant je n'ai ni rsa ni droit au chômage et mon conjoint paye toutes les dépenses les frais les factures, mais bon la justice n'en tiens pas compte apparement.
Sa me dégoute un peu quand même car son père s'en sort bien.
Venons en à ma demande.

Du moment que mon conjoint avec qui je me marie en 2012 est toujours la pour ma fille comme si c'était son père, je souhaiterai qu'il est les mêmes droits que si c'était son père.
Est-ce possible ?
Si oui quels sont les démarches à suivre ?
Doit-on passer devant un juge ou devant un huissier suffira ?

Merci de me renseigner.

Poser une question Ajouter un message - répondre
amatjuris, Posté le 06/07/2011 à 17:01
7881 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
.

Gardien, Dordogne, Posté le 06/07/2011 à 17:17
15 message(s), Inscription le 01/07/2011
Citation :
je souhaiterai qu'il est les mêmes droits que si c'était son père.
Est-ce possible ?


Non c'est pas possible, votre fille a un père et malgré tout il s'en occuppe.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 06/07/2011 à 18:52
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Du moment que mon conjoint avec qui je me marie en 2012 est toujours la pour ma fille comme si c'était son père, je souhaiterai qu'il est les mêmes droits que si c'était son père.
Est-ce possible ?
non, évidemment, ce n'est que le beau-père.
Dans certains contextes, on peut (si le père est d'accord)
- faire une délégation d'autorité parentale (si vous êtes amené à faire des déplacements fréquents, que l'enfant reste souvent seule avec le beau-père)
- faire une adoption

Citation :
mais du moment que je suis en conccubinage et que mon conjoint bin je n'ai droit à rien.
non, ce n'est pas ça : puisque vous ne vivez pas seule, vous avez une baisse de vos charges (que chacun paye selon ses revenus), donc comme vous n'avez pas de revenu, il est normal qu'il paye toute les charges du couple

candy79, Deux-Sèvres, Posté le 04/08/2011 à 18:43
11 message(s), Inscription le 06/07/2011
On ne doit pas penser de la même façon alors.....
Nous nous avons aucuns droit d'allocations, car mon conjoint dépasse très légerement le plafond.
Il doit gerer sa famille ce qui inclus sa belle-fille qui heureusement s'occupe comme sa propre fille les crédits, les factures.... mais tout cela personne n'en prend compte, tout le monde doit voir le montant du salaire et paf on s'arrête la.
Sa fait un peu du genre, vous avez des frais bin oui fallais pas en avoir autant...

Tandis que le père de ma fille ce touche un très bon salaire, donne une petite pension pour sa fille.
Il gagne 2500€ et ne donne que 170€, quand le premier jugement à été donner la petite n'allais pas à l'école, depuis cela fait 1 an qu'elle y va, donc maintenant il y a des frais scolaire et + ma fille suis des séances avec une psychologue qui ne sont pas remboursés.

Ce drenier jugement ce dernier à été très visieux, jusqu'à aller imprimer ma page facebook ou il y a mentionné mon nom, prénom et bientôt mme (le nom de mon conjoint).
Il a donner de faux frais au juge (dont j'ai la preuve), lui c'était un tableau avec des chiffres et ses impôts, alors que nous nous avions tout justifier, factures, impôts....

A savoir que mon avocate à la dernière munite c'est fait remplacer par son confrere qui celui ci à pris connaissance du dossier sous mes yeux en même pas 10min, et au lieu de me poser des question de discuter de mon dossier il parlais avec l'avocat adverse (le père de ma fille lui ne c'était même pas déplacer il y avais que son avocat), rigolait..... Même à un moment avec d'autres avocats en parlant de notre affaire, il a dit que c'était une banale histoire de pension.

C'est la première fois que j'avais recours à un avocat, vu le prix qu'il nous a couter et voir que j'étais qu'une "banale histoire", bin sa fait mal au ..... (vous pouvez dire ce que vous voulez...)

cocotte1003, Isère, Posté le 04/08/2011 à 19:52
94 message(s), Inscription le 02/08/2011
Bonjour, si vos n'etes pas satisfaite du dernier jugement, il faut faire appel, vous avez un mois apres la notification. Sinon vous refaites une demande au JAF car vous n'avez pas forcement besoin d'un avocat, il vous suffit de faire une demande au tribunal, de constituer un dossier de ce que vous comptez dire, expliquer, demander....... rt de vous présenter le jour de l'audience, cordialement

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 04/08/2011 à 20:02
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
l doit gerer sa famille ce qui inclus sa belle-fille qui heureusement s'occupe comme sa propre fille les crédits, les factures.... mais tout cela personne n'en prend compte, tout le monde doit voir le montant du salaire et paf on s'arrête la.
Sa fait un peu du genre, vous avez des frais bin oui fallais pas en avoir autant...
C'est ça la vie de couple. Il a pris une femme qui avait déjà un enfant, donc il savait qu'il allait devoir assumer

Citation :
Il gagne 2500€ et ne donne que 170€, quand le premier jugement à été donner la petite n'allais pas à l'école, depuis cela fait 1 an qu'elle y va, donc maintenant il y a des frais scolaire
Mais un jeune enfant coute plus cher et maintenant, elle a grandi, coute moins cher en certaines choses, plus en autre. Mais bon, les frais scolaires en maternelle, faut pas pousser quand même.

Citation :
et + ma fille suis des séances avec une psychologue qui ne sont pas remboursés.
Si vous avez pris la décision de faire suivre votre fille en psychothérapie (au fait, avec l'accord du père ou pas ?) sans passer par un CMP (où les frais sont pris en charge par l'assurance-maladie), est-ce au père d'en assumer la charge ?

candy79, Deux-Sèvres, Posté le 05/08/2011 à 09:39
11 message(s), Inscription le 06/07/2011
mon conjoint assume totalement sa femme et sa fille comme vous dites... Il a toujours tout assumer pour sa belle fille, quand à son père pour lui tout est dans la pension, il m'avais demander un jour si j'avais besoin de quelque chose pour la petite avant qu'elle rentre à l'école, sauf que tout était acheter, je lui ai donc parler de l'assurance scolaire de ce partager les frais (20€ donc 10 chacun) et bien il n'a jamais voulu.
Nous sommes resté 4 ans ensemble. 4 ans de tristesse, de peur, de violence...
Quand on ne connait pas les histoire il est dure de juger et de comprendre beaucoup de choses, je le sais certaine personne de ma famille m'avais mise de coté pendant plus de 2 ans ne comprenant pas comment je pouvait retourner avec un homme pareil quand il me mettais à la porte de chez lui avec la petite en très bas âge, sans scrupule.
J'ai déjà déposer une plainte contre celui-ci.
Tout les achats de la petite depuis qu'elle est née c'est toujours mois qu'il est ai assumer, j'ai garder toutes les factures et pourtant je n'avais à l'époque que 176€ de la CAF et rien d'autre pour assumer mes dépenses tout les mois, même mon séjour à la maternité j'ai du l'assumer et le payer en plusieurs fois car lui ne voulais pas payer et heureusement que mes parents étaient là car lui par contre n'a jamais assumer sa propre famille....

Faire appel oui nous y avons penser mais nous n'avons pas envi de payer un autre avocat...
Faire un autre dossier nous verons plus tard...

Les frais scolaire de la petite peuvent s'élever à + de 50€ / mois parfois... certes c'est pas énorme pour certains/nes , mais pour d'autres si quand vous n'avez droit à aucunes aides par rapport à d'autres....

cocotte1003, Isère, Posté le 05/08/2011 à 14:07
94 message(s), Inscription le 02/08/2011
Bonjour, comme tout le monde avec un seul enfant vous n'avez pas droit à des aides, mais savez-vous bien qu'on élève pas un enfant avec les aides. Heureusement l'mmense majorité des personnes travaillent pour cela. Je pense que vous etes pas dans le bon "créneau" : ce que vous pouvez faire, vous ne voulez pas, vous demandez des chose impossibles. Pour le moment le pere s'occupe financierement de son enfant selon ce que le JAF a décidé et c'est quand meme bien normal qu'il est des droits dessus, cordialement

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 05/08/2011 à 16:31
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Les frais scolaire de la petite peuvent s'élever à + de 50€ / mois parfois.
50 euros par mois en maternelle ??? Mais vous achetez quoi ? Vous avez avancé ces frais devant le juge en les justifiant évidemment et comment les avez-vous justifié ?

L'histoire personnelle ne joue pas.
Pour les violences, avez-vous demandé des dommages et intérêts en vous portant partie civile lors du procès ?

candy79, Deux-Sèvres, Posté le 05/08/2011 à 17:44
11 message(s), Inscription le 06/07/2011
Les 50€ sont la cantine.
Plus de 3,30€ / jour de cantine et cela doit augmenter à la rentrée...

J'ai fourni toutes les preuvent possible de mes frais, dont le papier écrit noir sur blanc du prix de la cantine de son augmentation....

Pour mon histoire perso, je n'en ai jamais parler devant le juge, car ce jugement était pour ma fille, sa garde, pension..... et pas pour moi.

Par contre j'en avais parlé à mon avocat et lui ma rien dit la dessus et ne s'y est pas attarder...

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 05/08/2011 à 19:16
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Les 50€ sont la cantine.
Plus de 3,30€ / jour de cantine et cela doit augmenter à la rentrée...
mais vous ne travaillez pas (vous avez dejà de la chance d'avoir droit à la cantine) donc c'est un choix personnel de la mettre à la cantine, pas une obligation
et ça baisse, derechef, ce que vous dépensez pour la nourrir à la maison. vous ne pouvez pas en même temps produire un justificatif de frais de cantine et dire que vous n'avez aucun salaire parce que vous ne travaillez pas.

candy79, Deux-Sèvres, Posté le 05/08/2011 à 20:05
11 message(s), Inscription le 06/07/2011
Bon aller on va en rester la....


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]