Décés d'un parent aprés plusieur année quel sont mes recourts?

Sujet vu 653 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/04/09 à 10:41
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


juridic, Aisne, Posté le 15/04/2009 à 10:41
4 message(s), Inscription le 15/04/2009
Bonjour,mesdame,messieur .mes question sont les suivante:
aprés le décés d'un parent(mére)quel sont les documents qui suive?
ou trouve t ons ses document?
y aurais t il des document(immobilier,assurance)?
comment s'avoir leur existences et a qui s'adressée?
quel sont les loi concernant les enfants dans les acte notarials?
quel sont les obligation d'un notaire?
par qui est gégré ses document et quel sont mes recourt?

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